MO//**// TAOP - Callmar [RELAXE]

Accusé: Callmar
Victime: Grenouille68170
Officier en charge: sergent Grenouille68170

La fiche:



Les faits:
Le 2 avril Sire Callmar a vendu 2 fruits mais il n'est pas citoyen de Montélimar.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



De plus, il n'avait pas l'autorisation du maire, voici son courrier:

Bonjour messire, Je me nomme Nahona et je vous souhaites la bienvenue en la cité de Montélimar.

Petit rappel en cas de vente sur le marché selon vos besoins:

AVIS AUX ÉTRANGERS: Il est interdit de vendre des produits sur le marché sans autorisation du maire, sous peine d'accusation à l'ordre public.

Alors n'oubliez pas de me contacter pour obtenir l'autorisation, je ne mords pas. Nahona Maire de Montélimar.


La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Callmar,

Je vous ai acheté :

02-04-2010 08:20 : Vous avez acheté à Callmar 2 fruits pour 9,00 écus.


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour TAOP car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 2 fruits au même prix (Soit 9 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Grenouille68170, sergent de Montélimar.

Un avis de dépot de plainte a été envoyer

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble a l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du mercredi 7 avril 1458,

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phélim à l’encontre de Messire Callmar


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 02 avril 1458 à Montélimar

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img63/7291/venteillgalecallmar.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Grenouille68170 appelé a la barre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

messire Call se presenta devant la cour et salua tout le monde

Je me present messire callmar du duché de la Lorraine et en voyage a Montelimar depuis plusieur mois 3 ou 4 mois
Moi en la Sainte Boulasse je peux vous affirmer que tous les fruits vendu sur le marché de la ville de Montélimar proviennent du vergé de la ville et meme je crois que le maire sortant pourra conffirmer mes dire

Citation :

Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur.

Attendu que Messire Callmar a vendu le 02 avril 1456 sur le marché de Montélimar, ville de laquelle vous n’êtes pas résident, aprés en avoir reçu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la loi, ce dernier ne s’est pas rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu a présenté devant cette Cour la preuve de son innocence.

Entendu le témoignage du maire de Montélimar

Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phélim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, l'acquittement.
Mais nous adressons nos remontrance a Messire Callmar pour n'avoir pas répondu au courrier du sergent Grenouille68170, ce qui aurrait évité d'inutiles démarches.

Que justice soit rendue!

La défense a appelé Tybalt à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Tybalt entra et salua l'assemblé.

Bonjour, je me nome Tybalt, ancien Maire de Montélimar.
J'ai en effet autorisé Messire Callmar à vendre sur le marché et pour la mairie, à l'époque l'autorisation se trouvait au bureau des maréchaux si je ne me trompe, c'est même grâce à Bounette qui m'a demandé de la tenir au courant que Messire Callmar se trouve un peu protégé face à l'accusation.
Bien sur dans le temps je ne sais si la maire actuel, Nahona, autorise Messire Callmar voir profites de ses ventes.
Je ne voie pas quel mal il y a sauf si le prix de vente est élevé, ce que je doute fort.
Le verger n'est pas très fréquenté et le besoin de fruits pour qui que se soit est source de revenue pour notre ville aussi par des transactions faites avec les Mairies voisines.
Je demande la relaxe et que Messire Calmar ne soit plus autorisé à vendre si cela pose problème.
A bientôt.
Salut l'assemblé.

dernière plaidoirie forcée + verdict

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Lorsque chacun se fut exprimé Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 3 Mai 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Callmar vous êtes accusé d'avoir importé des marchandises et de les avoir mis en vente le 02 avril 1458 à Montélimar.

Vous avez apporté la preuve de votre innocence, devant ceci je ne peux que suivre le conseil avisé de notre bon procureur.
En vertu de nos lois, je vous relaxe.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes laissez le sortir comme bon gré lui semble!