Bureau du Prévôt des Maréchaux

Bonjour,

J'ai un léger souci pour ma part. J'ai une ancienne condamné pour ne pas avoir voulu rendre un mandat qui vient de réapparaitre à Embrun.
Le souci justement c'est que je ne trouve pas de trace de l'application de sa peine. j'aimerai donc savoir ce qu'il en est. Le jugement date je vous préviens. Il s'agit de Rose.

Citation :: En ce jour du 28 octobre 1457.

Vues le réquisitoire de l'accusation, les plaidoiries de la défense ainsi que les différents témoignages, que ceux-ci furent écrits ou oraux.

Attendu que le mandat n'est pas stipulé dans son intitulé comme définitif.

Attendu que l'accusée a remit en cause sa propre parole en ne rendant pas le mandat dans les délais prescrit par la Mairie d'Embrun.

Attendu que l'accusée a tenté de fuir la justice du Languedoc, laquelle avait instruit ce procès dans le cadre d'une coopération judiciaire avec le Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que l'accusée s'est rendue en Poitou, qui n'est pas du tout sur la route du Dauphiné, prouvant ainsi sa désinvolture face à ses obligations.

Vu l'article V.4.e du coutumier.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le jugement du procès à l'encontre de Dame Rose. Celle-ci aura jusqu'au 18 novembre 1457 pour se rendre à Embrun et restituer le mandat. Ce mandat, lors de la restitution, devra contenir 100 écus pour la Mairie d'Embrun, en guise de remboursement des frais payés par l'administration embrunaise pour le dit mandat. Après quoi, elle devra passer dix journées dans les mines, et ce avant le 1er décembre 1457. De plus, nous la condamnons à une peine symbolique de 1 écu à verser dans les caisses royales.
En cas de non application de cette peine, l'accusée pourra être poursuivie sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public en vertu VI.3.f du coutumier."

Ainsi soit-il, et que justice soit faite.

Cordialement,
Shinji de Kiriyama,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Un dossier TAOP a transmettre svp.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/poste-de-police-de-valence-f15/va-taop-empereur-morphe-a-transmettre-t21659.htm#450539

Merci d'avance !!

Dossier Empereur transmis
Sam j'enlève les toiles d'araignées des dossiers anciens et cherche

J'ai remis ce dossier au poste d'embrun ce matin. J'ai demandé au maire de lui envoyer un courrier. Mais ce serait bien que Dame Isabeau fasse de même histoire de lui montrer que les mois ne nous ont pas fait oublier le verdict.

OK j'en parle de suite à Isa.

Tant que tu seras avec elle si tu pouvais lui parler de Tikilt de Zeedam également. Le dossier est également au poste.

Reprend deux autres dossiers sous le bras

Fini de me faire courir de la sorte oui Bureau du Prévôt des Maréchaux - Page 18 Icon_razz

Sam tant que je te tiens, faudrait voir avec les couturiers pour lui trouver un uniforme a la poivrotte, oups, prévote. Parceque vu que Ka avec ses problème intestinaux a installé son bureau aux latrine, on va pas y aller prendre nos offres quand même.

Sourit et imagine la queue aux latrine pour aller déposer les dossiers à Ka.

*Arrive avec la mine un peu inquiète*

Bonjour prévôt.

Je suis vraiment pas rassurée en ce moment, vous vous souvenez que je vous avais parlé de Le_Saint qui n'est Lyonnais que depuis peu et qui vendait ses productions contre la loi, d'ailleurs faut encore que je monte son dossier...

Bref, il se présente à la mairie.

Je suis pas rassurée parce qu'en plus de sa, cette nuit y a eu une révolte je sais pas si le sergent Stéphane à eut un nom mais sa m'inquiète, surtout que cet individu ne travaillait pas hier et comme il n'a aucune possession...
Il a peut être été à la mine ou au verger mais sa je peux pas vérifier >_<

Voit la dame Plume arriver se retourne sur elle.

Excusez moi mais a t'il un champs ou une échoppe ce monsieur? Peut etre que si vous transmettiez le dossier rapidement étant en justice cela l'obbligerait a enlever sa candidature. Si pas de champs et échoppe, ce monsieur ne peut se présenter que s'il est sujet du LD depuis 2mois je crois.

Se mit dans le coin en attendant la réaction du prévot et Sénéchal

Ah bah dossier si aucune possession,et tribunal vite fait dame.

*Plume se pose une seconde et affiche un air un peu plus soulagée mais tout de même encore un peu inquiet.*

-Je vous remercie, j'avoue que j'avais quelque peu oublié ce point du programme, je vais de ce pas aller monter son dossier.
Néanmoins, je souhaiterais savoir que la capitale est défendu plus que par les 4 miliciens et un chef maréchal cette nuit, cela me permettrait de ne pas faire nuit blanche.

Le_saint ne cultive ni n'élève rien, donc hop hop on prépare un dossier pour cet individu, concernant la défense de Lyon je viens d'en parler avec le Capitaine.

Natchoum quand tu te presente comme maire tu ne peux pas enlever la condidature apres, tu peux juste faire un comuniquer pour prevenir de l'erreur mais en general les gen peut connu ont peu de chance de passer, mais si il passe l'armee devrais attaquer la mairie pour reprendre la pouvoir avant qu'il ne la vide

Vi je sais Coco, mais le dossier va directement au conseil ducal qui annonce que cette personne est inapte a se présenter, et qui lui demande de mettre sur sa candidature de voter pour ses adversaires. Si il ne le fait pas...comme tu dis l'armée intervient ou il doit démissionner, même si il est mieux qu'avant qu'il accede a la mairie, la mairesse s'arrange pour mandater des gens de confiance, et veiller qu'il n'y ai pas de point d étant finance, sinon levée d'impot. D'ou toujours prendre les points finance par 10...mais tout cela releve de la gestion de dame Plume. Merci quand même coco^^

Invité

Un candidat qui s'présente à une élection municipale sans connaît' les lois du Duché où il habite, ça fait pô trop sérieux tout d'même !

Bounette rit en entendant le Frère Estienne

Il y en a plus que vous le pensez

Hééé vous me faites encore plus paniquer tous pale

je suis pas sûre que ce soit très bon pour le bébé...

On verra sa dans la semaine de votes, si il remporte un fort taux je vous demanderais des conseils de toute façon pour protéger au mieux la capitale.

Si la veille il a la majorité des sondages, c est tout sur mandat, désactivation des embauches milices, et le second candidat qui se révolte avec des plus jeunes, mais on en est pas encore la. Signalez au prévot quand le dossier est monté pour qu'il soit transmis le plus rapidement possible.

Nous n'avons toujours aucune nouvelle des miliciens de Lyon ? Donc on n'a pas de noms pour la révolte Bureau du Prévôt des Maréchaux - Page 18 Icon_confused

Frère Estienne les a contacté je ne sais pas si il a eut des retours, en tout cas apparemment aucun nom à l'ost, aucun à la prévôté...sa me parait compliqué...

Pour le dossier je m'en charge, mais d'après notre coutumier il a 48h pour retirer son annonce.

oui mais 48h aprés que le dossier soit dans les mains du procureur...

Oui oui, de toute façon, il reste 13 jours on a largement le temps de faire les choses je pense, mais si il achète un champ ou une échoppe, sa tombera à l'eau.

Voila pourquoi on vous met la pression. Voila pourquoi il faut dans le dossier sa cadidature et sa fiche d'identité montrant qu'il n'a aucune possession. Et que vous ne devez en aucun cas l'aviser de cette lois...plus on traine plus la fourberie peut etre de mise...

Invité

Frère Estienne arriva de bon matin, tout guilleret et penaud. Il tenait à la main quelque chose.

B'jour la compagnie ! M'sir Glinne m'a indiqué c'qu'y c'tait passé la nuit dernière. T'nez !

Puis, il leur tendit ses notes.

Citation :: 07-06-2010 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Vaultec parmi les assaillants.

J'pourrai pô m'occuper d'monter l'dossier aujourd'hui donc si c'est très très très pressé, j'veux b'en qu'un Lyonnais s'en occupe. Et si ça peut attend' un jour, j'm'en charge dès d'main. Sinon pour aujourd'hui, aucune révolte à déclarer. N'ayez pô peur Dame Plume, tout s'pass'ra b'en. C'pô la première à présenter comme ça et ça s'ra pô la dernière. À mon avis, il a b'en peu d'chance d'êt' élu d'toute façon. C'la dit, il a l'air partant pour s'investir à Lyon, c'est d'jà une bonne chose.

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