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 affaire Michel_le_pasteur

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MessageSujet: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeLun 5 Sep 2005 - 23:02

05/09 22:03 : Michel_le_pasteur embauche Liline69_7 pour 14,00 écus à Dié
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeMar 6 Sep 2005 - 10:26

Tu t'es occupé de la mise en accusation ?
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeMar 6 Sep 2005 - 11:06

Je rappelles que je suis prévôt des maréchaux ni juge ni procureur.....

Je ne peux pas mettre en accusation. Wink
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeMar 6 Sep 2005 - 11:56

Idem : Gotha ?
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeMar 6 Sep 2005 - 20:05

Désolé Absence IRL j'le met de suite...
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitimeMer 21 Sep 2005 - 17:26

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le fait d'esclavagisme est avéré, mais la Cour croit en le sincérité du prévenu.

Ainsi, symboliquement, elle ne condamne le prévenu, Messire Michel_le_pasteur, qu'à payer une amende symbolique d'un écu. Et bien sûr à mettre tout en oeuvre pour que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: affaire Michel_le_pasteur   affaire Michel_le_pasteur Icon_minitime

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