colombine d'Albon
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Plumedange
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| Sujet: Re: LY /D61/ Brigandage - Nahis [Coupable] Ven 9 Avr 2010 - 23:07 | |
| Il manque le courrier de dépôt de plainte pour le brigand, pour lui dire qu'il est mit en procès et qu'il peut restituer leurs objets aux personnes qu'il a brigandés. | |
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colombine d'Albon
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| Sujet: Re: LY /D61/ Brigandage - Nahis [Coupable] Ven 9 Avr 2010 - 23:25 | |
| J'ai pris exemple sur les autres dossiers de brigandage présent ici | |
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Plumedange
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| Sujet: Re: LY /D61/ Brigandage - Nahis [Coupable] Sam 10 Avr 2010 - 2:59 | |
| Courrier ajouté au dossier: - Citation :
- Bonjour,
Je vous informe que suite à votre racket sur Messire Pipon et Dame Suisse38, le Garde Colombine a déposé plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.
Cordialement, Plume, Lieutenant de Lyon. | |
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Plumedange
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| Sujet: Re: LY /D61/ Brigandage - Nahis [Coupable] Dim 2 Mai 2010 - 10:44 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus. - Citation :
- *Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *
En ce jour du 30 Avril 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.
Dame Nahis vous êtes accusée d'avoir agressé le 8 Avril 1458 messire Pipon et dame Suisse38 sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon lieu sous juridiction Dauphinoise.
Vous ne niez pas les faits et estimez que votre actes étaient dû à votre faim. Il existe d'autres méthodes pour obtenir à manger et de manière honnête! De plus à la vue de vos vêtements et la taille de votre bourse je doute que seule la faim ait guidé vos actes, votre silence après le réquisitoire du procureur en dit long. En vertus de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 journées de prison où vous allez peut être connaitre la faim ainsi qu'à 30 écus d'amende.
*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Gardes emmenez la! | |
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| Sujet: Re: LY /D61/ Brigandage - Nahis [Coupable] | |
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