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 VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

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5 participants
AuteurMessage
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 18 Avr 2010 - 18:16

Citation :
Accusé : Freud
Victime : Mairie de Valence
Officier en charge : Musartine, Sergent

la fiche :

VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Fiche_17

les faits :

Sire Freud n'a pas payé ses impôts de puis le 24/03.

la preuve :

Citation :
Freud : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2010-03-24
Freud : 11,00 écus (+1,43 écus de pénalité) avant le 2010-04-08

la loi :

Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

les deux courriers de relance envoyés :

Citation :
Bonjour Freud,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 24/03.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Zardoz, Sergent.


Citation :
Bonjour,

Vous ne vous êtes toujours pas acquitté vos impôts. Il s’agit de la deuxième relance.

Rappel en cas de non paiement :
*des majorations automatiques indépendantes de notre volonté sont appliquées chaque jour et augmentent de fait la somme due
* Vous serez bloqué pour le passage de niveau tant que vos impôts ne seront pas régularisés.
Rappel de la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Pour payer vos impôts : chez moi > vous avez des impôts à payer > impôts fonciers > payer.

Musartine, sergent.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 18 Avr 2010 - 20:00

Etant maire et ce procés sous ma pulsion , je préférerai que cette affaire soit traitée par le proc, il en va de même pour celui de Maryse60 pour les mêmes raisons, du moment qu'ils payent leurs impôts....
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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 25 Avr 2010 - 14:05

Citation :
En ce jour du 25 avril 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Freud.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Mairie de Valence vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de mars et d'avril et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Freud : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2010-03-24
Freud : 11,00 écus (+1,43 écus de pénalité) avant le 2010-04-08

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Musartine appelé a la barre
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 13:15

L'accusation a appelé Musartine à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre honneur,

Le maire de Valence, Dame Isabeau, a fait connaitre à la maréchaussée de cette ville les mauvais payeurs des impôts.

Se trouvait dans cette liste, Sire Freud. Aussi, le Sergent Zardoz lui a fait parvenir une première lettre de rappel. Mais en vain.

Quelques jours plus tard, Dame Isabeau m'ayant fait savoir qu'il n'avait toujours pas payer son dû, je lui ai fait parvenir une autre lettre de rappel.

Toujours aucune réponse de sa part. Le Sire Freud semble avoir décidé de ne pas payer ses impôts ...
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Demons

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 10 Mai 2010 - 23:01

15j sans réponse, on passe au réquisitoire
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Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 11 Mai 2010 - 9:59

Citation :
*Cela devenait une habitude, il trifouilla son dossier avant de le remettre en place, de se rajuster quelque peu, et de se lever pour avancer vers le prétoire.*

Messèr juge, comme vous, je le pense, j'aurais désiré voir l'accusé venir céan, sinon se justifier, au moins tenter de se faire pardonner de ses actes, mais voilà... Un dossier limpide, un accusé irrévérencieux parce qu'absent, une affaire simple somme toute. Je n'épiloguerai dès lors point sur la nécessité de tous de participer à la vie de nostre Duché, et au costé irrémédiable de l'impost pour faire en sorte que fonctionnent nos institutions.

Le témoignage du sergent Musartine en atteste, l'accusé a par deux fois reçu une invitation à régler sa situation. Ajoutez à cela les deux demandes de paiement de l'impost, cela fait quatre avertissements. Ajoutez encor la convocation devant ce tribunal, cela fait cinq ! Cinq fois que l'accusé est rappelé à l'ordre sans que cela ne le fasse sortir de sa tanière ! Alors soit.

Vu les invitations à payer en nombre conséquent comme décrit auparavant, sans que cela ait pour conséquence le règlement de sa dette.

Vu le dédain total avec lequel l'accusé considère la justice de son Duché et l'irrespect flagrant dont il fait preuve en ne se présentant point devant la cour.

Vu que, fort de ce qui précède, l'accusé ne nie à aucun moment les faicts, et dès lors les reconnait implicitement.

Nous requérons que l'accusé soit sommé de régler sa dette à la ville de Valence dans un dernier délai de 5 jours, pénalités comprises. En sus, requérons que l'accusé soit condamné à payer aux caisses royales une somme équivalente à l'impost à titre d'amende, soit 22 écus. Si tant est que l'accusé ne se mettait point enfin en règle de ses impost, la procure n'hésitera point à requérir, pour une non application de la peyne, une très forte amende, car quand bien mesme il peut jouer les pingres avec les institutions, il s'affiche néanmoins en public avec des sommes rondelettes !

Que justice soit rendue !
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 17 Mai 2010 - 11:26

Evil or Very Mad il a vendu entre temps est en retraite maintenant

Citation :
Freud entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Freud ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 16 Mai 2010 à 18h08
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Demons

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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 13 Juin 2010 - 22:03

il en est sortit et paye aux caisses royales

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 13 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Freud, vous êtes accusé de ne pas vous être acquitté de vos impôts demandé par la ville de Valence correspondant à la période de mars et d'avril et d'en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Ne pas parler et regarder ainsi la justice ne vous aidera pas à vous défendre! Il est évident que vous n'avez pas payé vos impôts puisque le collecteur n'a pas inscrit votre nom sur son parchemin.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 22 écus d'amende correspondant à cet impôt.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *
Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus.
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MessageSujet: Re: VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   VA// Escroquerie : Freud (25/04/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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