Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-36%
Le deal à ne pas rater :
Friteuse sans huile Philips Airfryer Série 3000
69.99 € 109.99 €
Voir le deal

 

 CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


Nombre de messages : 844
Age : 51
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/01/2010

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 9:25

Acte d'accusation

Citation :
*Le procureur s'avança au devant du juge*

Au devant du très honorable juge Demons, Baron de Salerans, Juge du Lyonnais-Dauphiné, et du faict du traité de coopération judiciaire liant nostre contrée à la Savoie, je vous présente la requeste de Kephas de Valcias, Procureur de Savoie.

"Votre honneur,

Ce jour, le sire Herbo est appelé à comparaitre pour trouble à l'ordre publique. Lui et ses deux acolyte sévicent sur les noeuds, terrifiant les gens de la région et attaquant sournoisement les voyageur.

Voici la preuve :
http://yfrog.com/0upreuverp

La victime est prête à témoigner en cas de besoin.

Donc, en vertu du Codex savoyard,

3.4-Des troubles à l'ordre public

La diffamation et la violence sous toutes leurs formes sont considérées comme troubles à l'ordre public et, par conséquent, formellement interdites en Savoie.

3.4.3-Des violences physiques

Est considéré comme violence physique toute agression quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée sont à la libre appréciation du juge.

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Belley, le 26 du mois d'avril 1458
Par Kephas de Valcias, Procureur de Savoie"


Dernière édition par Ken cohiba de l'Isle le Sam 3 Juil 2010 - 7:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


Nombre de messages : 844
Age : 51
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/01/2010

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMar 11 Mai 2010 - 10:11

Courrier envoyé ce jour à Kephas, Procureur de Savoie :

Citation :
Honorable confrère,

Aucun des trois accusés, Arkhor, Herbo, Syanur, ne se sont présentés au devant de la cour afin d'apporter leur témoignage. Je pense par ailleurs qu'ils ne le feront nullement, car quelqu'informations glanées feraient état du fait qu'ils auraient quitté le Duché.

Je vous invite dès lors à nous faire parvenir vostre réquisitoire afin que nous puissions avancer promptement, mais sûrement en cette affaire.

Bien à vous

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMer 9 Juin 2010 - 10:19

Citation :
bien le bonjour

Nous avons en notre tribunal du Lyonnais Dauphiné , 3 procés en cours à la demande de la Savoie et pour lesquels nous attendons la suite de la procédure.

Je vous renvois une copie des actes d'accusation pour chacun sachant qu'aucun des trois ne s'est présenté pour sa défense.

Cela concerne les accusés suivants; Arkhor, Herbo, Syanur

Dans l'attente de votre réquisitoire

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 21:34

On peut demander à la Savoie de faire le réquisitoire, je coupe.
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 42
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 22:44

relancé directement par mésange auprès de Dame Valentine_e, Procureur actuel.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 11:04

et rechangement de proc gné papotib ça ! Evil or Very Mad

Juge: Ambroise_perrigny
Procureur: Victor.de.sparte

Je refais une nouvelle demande pour les trois affaires pour avoir le réq.

(faut vraiment avoir de la patience)


Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 11:25

transmis ce jour au procureur Victor. de .Sparte

Citation :
Bien le bonjour procureur,

Au nom des traités de coopération judiciaire entre nos duchés, je renouvelle mes demandes précédentes faites à vos prédecesseurs de réquisitoires sur trois procés lancés en notre tribunal à la demande de la Savoie.

Il s'agit des affaires Herbo, Cyanur,Akhor, sachant qu'aucun des trois n'a présenté de défense.

Dans l'attente de votre courrier

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 22:59

Réquisitoire passé, jugement dans deux jours.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 15:58

Relaxé :

Citation :
En ce vingt-sixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

En l'absence de l'accusation pour le réquisitoire je prononce la relaxe, jugeant cette affaire de moindre importance puisque personne ne se donne la peine de se présenter à la barre.

La séance est levée !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Empty
MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VI/Isa/CJ (Savoie)/ TAOP (Brigandage) - Marilyn (24/05/58) [SANS SUITE] A ARCHIVER
» CJ (Savoie)TAOP brigandage Gaultier_millaut
» CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Arkhor [RELAXE] - MORT
» LY/**/TAOP (Brigandage) - Aurelien_marcus [Relaxé] A ARCHIVER
» LY//cj Savoie// TAOP Brigandage - evi (plus en LD - sans suite?)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: