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 CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE

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5 participants
AuteurMessage
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


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MessageSujet: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 9:26

Acte d'accusation

Citation :
*Le procureur s'avança au devant du juge*

Au devant du très honorable juge Demons, Baron de Salerans, Juge du Lyonnais-Dauphiné, et du faict du traité de coopération judiciaire liant nostre contrée à la Savoie, je vous présente la requeste de Kephas de Valcias, Procureur de Savoie.

"Votre honneur,

Ce jour, le sire Syanur est appelé à comparaitre pour trouble à l'ordre publique. Lui et ses deux acolyte sévicent sur les noeuds, terrifiant les gens de la région et attaquant sournoisement les voyageur.

Voici la preuve :
http://yfrog.com/0upreuverp

La victime est prête à témoigner en cas de besoin.

Donc, en vertu du Codex savoyard,

3.4-Des troubles à l'ordre public

La diffamation et la violence sous toutes leurs formes sont considérées comme troubles à l'ordre public et, par conséquent, formellement interdites en Savoie.

3.4.3-Des violences physiques

Est considéré comme violence physique toute agression quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée sont à la libre appréciation du juge.

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Belley, le 26 du mois d'avril 1458
Par Kephas de Valcias, Procureur de Savoie"


Dernière édition par Ken cohiba de l'Isle le Jeu 2 Sep 2010 - 15:27, édité 5 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 11:33

l'est mort le bougre?

Ah bah ça, c'est normal, le cyanure faut pas en abuser, ça tue

ok je Arrow
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Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 10:13

Pas au point le poison, il s'est visiblement réveillé et a tenté de fuit, mais j'ai pu le faire intercepter avant la frontière
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Demons

Demons


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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 11:34

il a tenté de s'echapper le bougre Evil or Very Mad
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeMar 11 Mai 2010 - 10:12

Courrier envoyé ce jour à Kephas, Procureur de Savoie :

Citation :
Honorable confrère,

Aucun des trois accusés, Arkhor, Herbo, Syanur, ne se sont présentés au devant de la cour afin d'apporter leur témoignage. Je pense par ailleurs qu'ils ne le feront nullement, car quelqu'informations glanées feraient état du fait qu'ils auraient quitté le Duché.

Je vous invite dès lors à nous faire parvenir vostre réquisitoire afin que nous puissions avancer promptement, mais sûrement en cette affaire.

Bien à vous

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeMer 9 Juin 2010 - 10:19

Citation :
bien le bonjour

Nous avons en notre tribunal du Lyonnais Dauphiné , 3 procés en cours à la demande de la Savoie et pour lesquels nous attendons la suite de la procédure.

Je vous renvoies une copie des actes d'accusation pour chacun sachant qu'aucun des trois ne s'est présenté pour sa défense.

Cela concerne les accusés suivants; Arkhor, Herbo, Syanur

Dans l'attente de votre réquisitoire

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné
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Demons

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 21:33

On peut demander à la Savoie de faire le réquisitoire je coupe.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 22:44

relancé directement par mésange auprès de Dame Valentine_e, Procureur actuel.
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Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 7:29

Citation :
Syanur est MORT.

...

Dernière connexion le 02 Juillet 2010 à 00h55
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeMar 17 Aoû 2010 - 23:00

Réquisitoire passé, jugement dans deux jours.
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitimeJeu 26 Aoû 2010 - 15:59

Relaxé :

Citation :
En ce vingt-sixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

En l'absence de l'accusation pour le réquisitoire je prononce la relaxe, jugeant cette affaire de moindre importance puisque personne ne se donne la peine de se présenter à la barre.

La séance est levée !
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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE   CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Syanur [RELAXE]- ARCHIVE Icon_minitime

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