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 [TRAITE] Ambassade Touraine bis

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penelope
Akmer
Ken cohiba de l'Isle
_geoffroy_
Sagaben
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[TRAITE] Ambassade Touraine
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Sagaben

Sagaben


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MessageSujet: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 7:56

Alandrisse a écrit:
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE TOURAINE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE


Article Premier:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Touraine. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le Duché de Touraine mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Duché de Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Touraine.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Touraine en Lyonnais-Dauphiné, le Duc de Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Touraine, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Touraine peut exiger le départ de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Touraine.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassadeur de Touraine. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le Duché de Touraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché de Touraine[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
De ce fait pour l'un ou l'autre ambassadeur les accompagnants devront avoir un casier vierge, une liste de la suite de l'ambassadeur sera demandée avant son entrée sur la Province.

Article 5:
Le Duché de Touraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Faict au chateau de Tours.
Le
Traité approuvé par:

Le Duc de Touraine
Chambellan de Touraine

Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

En rouge ce qui a été rajouté par les Tourangeaux sur notre traité type. Des remarques? Pour moi, ça me semble bon.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 9:10

Aucun soucis pour moi ! Evidemment qu'on ne va pas envoyer un ambassadeur avec 6 brigands en escortes Rolling Eyes
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Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 10:05

Logique, peut estre point pour tout le monde, mais logique
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Akmer

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 21:12

Mouais, rien à redire non plus.
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penelope

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 23:12

A Voté
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Hardryan

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 23:37

Article premier: Un local c'est pas très précis, ça peut être un placard Laughing

Purée, c'est l'art de se répéter ce traité, c'est pour mieux l'apprendre par coeur ?

Article 4: Bizarrement formulé, manque des virgules ou une bonne reformulation Razz

6- "Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration."

Pourquoi c'est à l'imparfait ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 23:59

a voté
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 6:56

Idem que pour le précédent pour Hard.

Geof. C'était un avis que je voulais, il faut d'abord être certain que le traité soit accepté de l'autre côté Wink

Normalement c'est bon, mais parfois ça pose problème. (cfr UDF)
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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 21:48

a voté!
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Akmer

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 21:57

A voté pour le principe Rolling Eyes
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Demons

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 22:12

pareil que mes collègues je vote Wink
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Hardryan

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 0:30

t
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Cyanne Loelia

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 2:40

c'est quoi ce "t" a chaques fois hardryan?
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Hardryan

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 2:46

c'est ma flemmardise qui s'affiche

voté
v'té

t
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Cyanne Loelia

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 2:47

wow... a ouai quand meme ^^. Bon ba merci de ces explications :)
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMar 11 Mai 2010 - 22:07

Peut-on sceller?
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Hardryan

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 12 Mai 2010 - 0:20

Plus de 5 jours de vote, à clore.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 12 Mai 2010 - 9:03

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE TOURAINE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE


Article Premier:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Touraine. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le Duché de Touraine mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Duché de Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Touraine.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Touraine en Lyonnais-Dauphiné, le Duc de Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Touraine, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Touraine peut exiger le départ de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Touraine.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassadeur de Touraine. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le Duché de Touraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché de Touraine[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
De ce fait pour l'un ou l'autre ambassadeur les accompagnants devront avoir un casier vierge, une liste de la suite de l'ambassadeur sera demandée avant son entrée sur la Province.

Article 5:
Le Duché de Touraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Faict au chateau de Tours.
Le
Traité approuvé par:

Le Duc de Touraine
Chambellan de Touraine

Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

[TRAITE] Ambassade Touraine bis Sceauurbs15sb

Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeMer 12 Mai 2010 - 12:37

Merci

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE TOURAINE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE


Article Premier:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Touraine. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le Duché de Touraine mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Duché de Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché de Touraine.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Touraine en Lyonnais-Dauphiné, le Duc de Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Touraine, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Touraine peut exiger le départ de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Touraine.
En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassadeur de Touraine. Celui-ci dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Article 4:
Le Duché de Touraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Duché de Touraine[colo=indigo], de sa famille et de ses gens.
De ce fait pour l'un ou l'autre ambassadeur les accompagnants devront avoir un casier vierge, une liste de la suite de l'ambassadeur sera demandée avant son entrée sur la Province.

Article 5:
Le Duché de Touraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux Duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Faict au chateau de Tours.
Le
Traité approuvé par:

Le Duc de Touraine
Chambellan de Touraine

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon, en l'an quatorze cent cinquante huit, du mois de mai le douzième.

Geoffroy de la Chambre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

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Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
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Hardryan

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeSam 15 Mai 2010 - 21:53

Bon, je vais l'annoncer dans les annonces ducales... Je laissais le Chancelier le faire au bureau Annonce : [DIPLOMATIE] Traités signés par le Lyonnais-Dauphiné mais apparemment il le fait pas.
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Hardryan

Hardryan


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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeDim 16 Mai 2010 - 6:27

Hum.. non l'est pas signé, mon erreur. Mes excuses votre Excellence.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitimeDim 16 Mai 2010 - 9:18

Bis idem.
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MessageSujet: Re: [TRAITE] Ambassade Touraine bis   [TRAITE] Ambassade Touraine bis Icon_minitime

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