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 Dominus et Freewheelinfranklin /brigandage

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dame-isabeau

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MessageSujet: Dominus et Freewheelinfranklin /brigandage   Dominus et Freewheelinfranklin /brigandage Icon_minitimeMar 4 Mai 2010 - 23:14

Plainte de Inracien et Fridhilde

Citation :
Expéditeur : Inracien
Date d'envoi : 2010-05-04 10:24:34

Je déclare porter plainte contre deux individus : Dominus et de Freewheelinfranklin


Ceux ci m'ont agressés, ma fiancée Fridhilde et moi lorque nous revenions de Montélimar vers Valence.

Pour ma part, il m'ont dérobé 2 sacs de blé destinés à la municipalité de Valence et 8légumes ainsi qu'une tres faible somme d'écu.

Pour ma fiancée, ne l'ayant pas encore vue au moment où je rédige cette plainte, je ne sais pas ce qu'ils lui ont dérobé.

inracien, sergent de police à Valence

Citation :
Expéditeur : Fridhilde
Date d'envoi : 2010-05-04 18:31:47

On m'a volé 2080 ecus environ et 13 sac de blés la nuit du 3 au 4 mai de montelimar a Valence par un groupe composé de Dominus et de Freewheelinfranklin .


Citation :
En ce jour du 4 Mai 1458,

Nous, dame isabeau De Hauterives, Procureur adjointdu Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Démons à l’encontre de Messire Dominus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 dame Fridhilde, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2080 écus et 13 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img340/6955/volr.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
En ce jour du 4 Mai 1458,

Nous, dame isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Démons à l’encontre de Messire Freewheelinfranklin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 4 Mai 1458 messire Inracien, sergent de Valence, sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 8 légumes et 2 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/hpimg10/pics/724607agression.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


L'accusation a appelé Inracien à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
inracien entra d'un pas mal assuré dans le pretoire. Il se dirigea à la barre et s'y aggripa,le visage blême. Il prit la parole d'un ton neutre mais le volume de la voix était assez affaibli.

Messire le Juge, messire le procureur, bonjour.

Je viens en ces lieu à votre invitation à déposer.
Cette nui, cad dans la nuit du 03/04 au 04/04, je faisais route depuis Montélimar vers Valence, en compagnie de ma fiancée Fridhilde lorsque deux individus, nous ont agressé violement et dépouillé de nos biens.

J'ai pu reconnaitre nos agresseurs comme étant les sieurs Freewheelinfranklin et Dominus car étant douanier, je les avais vu arrivés recement à Montélimar. Ils m'ont donc dépouillé, comme je l'ai déclaré dans mon courrier de plainte, de 2 sacs de blé dastiné à la mairie de Valence, de 8 légumes, d'un sac de maïs pour ma consomation personnele et d'une somme d'écu peu importante.
Je n'ai déclaré que la perte des sacs de blé et des légumes, le reste éant dérisoire.

Ma fiancée, très choquée, n'a pas encore pu venir déposé. Elle m'a cependant affimé qu'il lui a été dérobé environ 2000 écus et 13 sacs de blé.

Je tiens à porter à la connaissance de la cour que ce déplacement était dans le cadre d'une mission pour le compte de la prévôté. J'avais été envoyé à Montélimar pour effectuer un remplacement.
De plus, ces gens nous ont agressé en bande organisée et donc l'article VI.3.d.i en est de facto activé.
Je vous remercie de m'avoir écouter


courrier de conciliation aux accusés

Citation :
Bonjour

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur les personnes de dame Fridhilde et du sieur Inracien Le préjudice étant estimé à une valeur approximative de 2300 écus tous biens confondus.
Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de 50% je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.
Je vous conseille vivement d’en débattre avec votre complice.

En cas de refus et comte tenu de la récidive il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:

o VI.3.d.ii Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

VI.4.g Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec moi ou la victime.
A vous de voir où est votre intérêt

Bien à vous

Dame Isabeau de Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Dominus et Freewheelinfranklin /brigandage   Dominus et Freewheelinfranklin /brigandage Icon_minitimeVen 7 Mai 2010 - 19:50

Personne ne veut prendre cette affaire?
Cela serait bien qu'un avocat leur fasse un peu entendre raison non Wink

Ils ont accepté la conciliation, seulement, ils ne sont plus totalement convaincus apparemment.
2 maïs à 546,50 les attendent sur la foire depuis 2 jours et ils sont toujours sur un noeud et en LD surement, malgré leurs dires car le proc a pu les mettre en procés, alors qu'ils se disaient partis. Pour gagner du temps. ou pour grossir leurs bourses ... je savais pas qu'on gagnait des écus en pleine campagne moi Rolling Eyes


Citation :
Expéditeur : Freewheelinfranklin
Date d'envoi : 2010-05-05 12:49:30

Bonjour Dame Isabeau de Hauterives,

Je ne suis pas un homme à me laisser enfermer, pour protéger mon butin. Ma liberté est la seule chose qui m'importe. Alors j'accepte vos condition : dédommager les victimes, pour échapper à la prison. Nous les avons racketté pour manger, étant perdu sur ce noeud...mais quand nous avons vu ce qu'il avaient sur eux... nous avons compris que nous ne nous étions pas attaqué à n'importe qui.

Nous avons pris la route dès hier soir. Nous ne pourrons être en LD que demain, si tant est que les transactions puisse s'effectue dans n'importe quelle ville du Duché. Comment devons-nous procéder?

Par contre nous réfutons les accusations de récidive.

Cordialement
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