DI//TAOP (Brigandage) - Lateigne (05/05/1458) [Coupable][Archivé]

Citation :

Accusé: Sire Lateigne
Victime: Sire G_de_B
Officier en charge: Somica, sergent

La fiche:

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Les faits:

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Le 5 mai 1458, sir Lateigne a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La preuve:

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La loi:

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IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente.

Courrier envoyé à la victime ce jour :

Citation :

Bon jorn messèr,

Tout d'abord, permettez moi de vous faire part de mes regret pour le brigandage que vous avez subit sur les routes du Dauphinois.

Dans le cadre du dossier que j'ai à instruire vous concernant, il me faudrait au moins une estimation, si pas un relevé précis de ce qui vous a été dérobé durant cette agressions.

Vous comprendrez bien l'urgence de la demande, car au plus vite cette accusation sera lancée à l'encontre de vos agresseurs, au plus nous avons de chance de les faire condamner.

Dans l'attente, je vous prier d'agréer, Messèr, l'expression de mes meilleurs sentiments.

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : G_de_b
Date d'envoi : 2010-05-10 09:49:40
GUILLAUME DE BASKERVILLE


A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service.

Et là on fait quoi?
Il y avait tellement de procés en cours pour lui que celui ci n'a pas été traité en cj.

On poursuit ou pas? si on arrive à le trouver hors de son lieu de travail..

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

réfugié en Savoie
même question que pour Lilith.

Citation :

En ce jour du 15 Octobre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de messire Lateigne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f65/14/95/45/79/racket11.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Attente du témoignage comme pour le dossier Lilith.

Citation :

* Expéditeur : G_de_b
* Date d'envoi : 15/10/2010 - 08:54:31
* Titre : Re: brigandage

* Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine.

Le greffier serait d'accord pour en faire lecture au tribunal ?

Vu avec le greffier

Procès lancé

Témoin : pouilleux

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* A l'appel du Procureur, le greffier se leva et porta à la connaissance de l'assistance le contenu des lettres rédigées par la victime. *

"Bonjour ma fille et monseigneur,

Vous avez de la chance je prend des note de tout.
dans mes dossiers il est écrit que le 05 mai 1458 j'ai été racketté par un groupe composé d'un homme et d'une femme.

l'homme serait Lateigne car la femme l'avait nommé ainsi et pour la femme il s'agit de Lilith.

Si vous avez encore besoin de moi mon enfant je sius à votre disposition.

pére Guillaume, Prètre de l'église Aristotélicienne Romaine."

* Il enchaîna sur la seconde *

"A Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du LD,

Objet : Demande urgente concernant le brigandage.

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Mon fils, je vous repond au plus vite puisque le courrier semblait urgent.
Sachez que je n'avais sur ma personne que la somme utile à l'achat d'un pain sur vos marches.
J'ai fait voeux de pauvrete, je n'avais pas besoin de plus. Mais je n'ai pas fait constater le contenu de ma boursse avant de partir. Ainsi je n'ai aucune preuve.
Donc vous pouvez comptez le préjudice à 7 écus au maximum.

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitie." (St Gregoire de Naziance)

Fait a Annecy, par Guillaume de baskerville, Vicaire Diocesain
en ce tres saint jour du 10, du mois de mai de l'an de Grace MCDLVIII

Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Vicaire Diocesain de Geneve
Legat Episcopal de Tarentaise.
Homme à votre service."

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Idem.

Depuis mai, l'affaire n'est point terminé.
Il est temps de passer au réquisitoire.

Merci à vous.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :

Lateigne est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

*Faisant un tour complet des dossiers au tribunal, elle eut une pensée pour les acteurs de la machine judiciaire.*

Et bien, courage à vous, quand je vois le nombre d'affaires en cours. On s'imagine bien peu, du travail qui se cache derrière tout cela.

Citation :

Lateigne Valence Duché du Lyonnais-Dauphiné 97 94 Niv.1 Blé x2 hier à 8h59

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

IL est en voyage avec sa charmante amie Lilith dans le LD.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que messire Lateigne a racketté messire G_de_B Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes, et qu'il tente de se soustraire a la justice.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement exemplaire de 7 écus à l’encontre de messire Lateigne
Que justice soit rendue!

Je surveille de près, vu que je viens de condamner sa gente dame cette nuit. Par contre, vous avez vu? Elle se promène avec 135 écus, lui 1...Je crois que c'est elle qui porte le collant. *Se marre*

Citation :

Informations sur Lateigne

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Argent : 1

Dernière connexion le 03 Novembre 2010 à 00h44

Verdict rendu... On aura eu les deux... Isa j'ai indiqué [A suivre] Au moins je ne me trompe pas ainsi ^^. Peine de prison = peine IG je suppose...

Citation :

Lateigne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 99 50 Niv.1 Blé x2 aujourd'hui à 6h41

Citation :

Informations sur Lateigne

Village : Bourg

Argent : 50


Dernière connexion le 10 Novembre 2010 à 01h22

Citation :

Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément le siège vide de l'accusé, énonçant son verdict, avec triste constat d'une personne de plus, n'ayant vraiment aucun scrupule.

Citation :

En ce huitième jour de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Lateigne, est accusé d'avoir agressé le 5 mai 1458 messire G_de_B sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
De lui avoir volé la somme de 7 écus, comme en atteste le témoignage de la victime.

Attendu que ce dernier a racketté Sire G_de_B
Se rendant de ce fait coupable de trouble à l’ordre Public. Selon l'article,

Citation :

IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Attendu que l’accusé ne s’est presenté devant la cour comme il le lui a été signifié et qu'il tente de se soustraire a la justice.


Nous Milyena Méricourt, juge du Lyonnais-Dauphiné, le reconnaissons coupable et le condamnons selon l'article,

Citation :

VI.4.b : Brigandage

Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

A une amende de 7 écus, ainsi qu'une peine de 3 jours de prison.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Justice est rendue!"