[Discussions] Imposition des Villageois

Voilà, ils viennent de tomber.
Il va falloir parler des impositions maintenant.

Je propose d'imposer + les potagers comme je l'avais dit y a quelques temps et d'imposer - les éleveurs étant donné le peu qu'on a et le travail que cela demande.

Sa donnerait ceci:


Soit 19 écus maximum d'impôt pour le lyonnais possédant un champ et une échoppe.
J'ai jamais vécu les impôts à Lyon, alors je compte sur vous pour me dire si sa vous parait trop important ou si c'est plus bas que d'habitude...et bref si vous avez des avis à émettre...

Citation :

À tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
À tous les sujets lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à 30 000 écus qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :

Briançon : 4050 écus
Embrun : 4200 écus
Die : 5040 écus
Montélimar : 4140 écus
Valence : 4260 écus écus
Vienne : 5820 écus
Lyon : 2490 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains et d'échoppes imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition et que ces dernières doivent en informer leurs citoyens conformément à l'article 2.a.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

* Expéditeur : Cobra1
* Date d'envoi : 05/08/2010 - 10:57:39
* Titre : impots

* encore moi!!!
courrier reçu: (extrait)
Au lieu de cela vous remarquerez que le montant demandé est légèrement plus bas.
Il est possible qu'une troisième levée de quelques écus (pas + de 5 par possessions) vous soit encore demandé d'ici deux semaines mais cela n'est pas sur encore.


cependant, pas plus de 5 écus par possession ce traduit chez moi par:

À payer avant le 10 Aou 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 9,00

Total 9,00 écus

donc s'agit il d'une erreur? merci de m'éclaircir, car je ne comprend plus rien aux maths si j'en juge par ceci.

Citation :

Bonjour Cobra,

Vous avez mal compris mon courrier ou du moins l'histoire des 5 écus.
Il n'y a eut pour le moment que 2 levées sur les 3 potentiellement prévues.
Je vais vous expliquer notre situation actuelle.

Lyon doit payer 3907.20 écus d'impôts au Duché.
Que le Duché à calculé d'après ceci:
Lyon > 52 + 82 = 134 soit 9.60 % du total des propriétés

Si vous divisez 3907.20 par 134 vous avez un total de 29 par propriété, donc 29 pour un champ, 29 pour une échoppe et il faut espérer que tout le monde paye pour que la ville n'ait pas a puiser dans ses caisses pas si remplies que sa.

Calculez donc: 10 + 9 + 5 = ? hé bien sa fait 24 donc 4 écus que la ville payera pour vous à votre place.
C'est pour cette dernière levée que j'ai dit qu'elle ne serait que de 5 écus.

Vous savez, moi aussi je paye les impôts comme tout le monde...On a tous râlé parce qu'ils étaient bien plus élevés dernièrement mais malheureusement on ne peut pas y faire grand chose.

Si je me permet de vous faire de tels "cadeaux" notamment en baissant déjà les impôts d'un écus par possession pour tout le monde lors de cette seconde levée, c'est parce que de généreux donateurs donnent à la ville.

En espérant vous avoir éclaircit sur mon précédent courrier et vous avoir ainsi montré que je ne mens pas et que je me soucis des Lyonnais, je vous souhaite la bonne journée.

Cordialement,
Votre Bourgmestre.

Citation :

Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20

Voici les derniers impôts pour lesquels nous avons tous payés.
Les -1000 c'est l'avance qu'on avait fait avant la promulgation de cette somme.
Les deux prélèvement fait ont permis de combler les 2907.20 plus ou moins.
Aujourd'hui, il reste 1000 écus à payer en fait, qu'on nous a pas encore demandé puisqu'il seront à verser au prochain conseil.
Lorsq j'ai fait les comptes il y a environ deux jours, nous étions à +3153,76 écus.
Cela ne va peut être pas durer mais pour le moment en tout les cas je n'ai pas besoin d'imposer + les lyonnais.
Mon but n'est pas de rendre la mairie immensément riche mais bien de gérer cette ville.
C'est grâce aux dons qu'on a tout cet argent qu'il soit donné par tranche de 300, 50 ou 10 écus voir moins, le moindre écus donné à la ville lui profite t il était temps que cela soit fait à grande échelle.

Voili voilou pour le mot sur les impôts.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

[quote="Hardryan"]

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

Citation :

Estimations des dépenses pour le mandat complet :

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige : 12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines : 5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



Estimations des entrées pour le mandat complet :

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

Citation :

Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Lyon a presque payer les impôts. Il reste 100 écus.



Par contre, j'en ai plein qui ne sont pas pressé à payer:

Citation :

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Adrienne : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Aldraien : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Alphee : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Bernado : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Chimiste : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Clorell : 17,00 écus (+2,21 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Clorell : 15,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Clorell : 17,00 écus (+12,58 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Conrad_ : 10,00 écus (+11,90 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Conrad_ : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Conrad_ : 10,00 écus (+13,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-27
Conrad_ : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Conrad_ : 10,50 écus (+18,16 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Conrad_ : 9,00 écus (+5,22 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Feria431 : 17,00 écus (+9,86 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Feria431 : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Gab : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Gadlucifer : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Goodfeel : 17,00 écus (+2,21 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Imocalac : 9,00 écus (+5,22 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Imocalac : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Jeffydelyon : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Jehan_de_montfaucon : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Jeydas : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Lady_antlia : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Lancelot21 : 21,00 écus (+36,33 écus de pénalité) avant le 2010-04-17
Lancelot21 : 19,00 écus (+22,61 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Lancelot21 : 19,00 écus (+14,06 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Lancelot21 : 19,00 écus (+25,27 écus de pénalité) avant le 2010-05-27
Lancelot21 : 17,00 écus (+9,86 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Lancelot21 : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Lorenzacp : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Madilla4575 : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Mahault : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Maximeo : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Maybee : 9,00 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Mc67 : 17,00 écus (+2,21 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Mc67 : 17,00 écus (+12,58 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Mc67 : 15,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Meagan : 17,00 écus (+9,86 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Meagan : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Meagan : 20,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Omegazell : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Omegazell : 9,00 écus (+5,22 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Omegazell : 10,00 écus (+11,90 écus de pénalité) avant le 2010-06-10
Omegazell : 10,00 écus (+13,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-27
Omegazell : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Phelim : 17,00 écus (+2,21 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Pipolu : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Salah_ad_din : 19,00 écus (+14,06 écus de pénalité) avant le 2010-07-25
Salah_ad_din : 17,00 écus (+9,86 écus de pénalité) avant le 2010-08-10
Salah_ad_din : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Soleil : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Symael : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Ulfgar : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Valar : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Violette : 19,00 écus (+2,47 écus de pénalité) avant le 2010-09-24
Zizela : 8,00 écus (+1,04 écus de pénalité) avant le 2010-09-24

la grille que tu as faite, c'est les impôts pour tout le mandat ou c'est juste une part ?

Je pense effectivement qu'exonérer les autres n'est pas une solution, mettre la somme symbolique de 5 écus par exemple marquerait tout autant.

je te préviens Tomek, ne t'inquiète pas si Font et moi ne réglons pas nos impôt tous de suite, nous ne revenons pas à Lyon avant un bon mois et demi ^^

Citation :

Bonjour à toutes et à tous.

Comme vous avez pu le voir sur la halle de Lyon c'est officiel, le Conseil Ducal a voté une nouvelle levé d'impôt. Pour Lyon ce sera 3333,60 écus, et pas un denier de moins.
Si mes souvenirs sont bons, c'est légèrement plus qu'il y a 2 mois; c'est sûrement dû à une légère augmentation de la population.

Pour payer ces impôts, la mairie n'a d'autre choix que de lever un impôt à son tour afin de payer le Duché et ce malgré plusieurs dons et des efforts de certains Lyonnais(es).

Cette levé d'impôt se fera en 2 ou en 3 temps, cela dépendra de vous tous. Pour la 1ère levé elle sera repartie comme suit:
- le potager: 15 écus
- les autres cultures: 3 écus
- l'élevage de vaches: 15 écus
- les autres élevages: 2 écus
- les meuniers: 20 écus
- les boulangers: 15 écus
- les autres artisans: 10 écus

Pourquoi ces écarts? Tout simplement car Lyon possède un verger alors nous avons toujours déconseillé les potagers; on privilégie le poisson au lait car c'est une ressources naturels et abondante dans le duché et on privilégie les cochons car plus rentable pour les carcasses et pour la consommation du maïs; les meuniers à cause de leur surproduction malgré les avoir prévenu de nombreuses fois; les boulangers ont aussi ces derniers temps produits un peu trop avec des marges aisés à cause de la farine à bas prix (je suis aussi boulanger donc je sais de quoi je parle^^).

Pour aider la ville de Lyon mais aussi le Duché, voici quelques actions que vous pouvez entreprendre:
- aller au verger 1-2 fois par semaine au moins et revendre vos fruits entre 9 et 9,80 écus, c'est une ressource économique pour la mairie qui les rachète tous les jours.
- acheter les marchandises de la mairie en priorité (les prix finissent par 0,01)
- vendre vos carcasses de cochons et vaches par rachat automatique à la mairie
-vendre vos laines/peaux par rachat automatique à la mairie
- vendre 5 viandes (pour les bouchers) par semaine par rachat automatique à la mairie, cette viande sert à nourrir le conseil ducal (automatique)
- faire des dons à la mairie par rachat de pain surtaxé au marché, il y en a à 20, 40 et 100 écus. Ces dons sont consignés au conseil municipal.
- changer vos potagers et vos élevages de vaches en d'autres cultures/élevages.

Si vous avez des questions ou des remarques, le conseil municipal se tient à votre disposition.

La levé d'impôts sera pour demain.

Bonne journée à toutes et à tous.

Tomek,
Bougrmestre de Lyon.

Voilà pour la 1ère levé d'impôt. On modifiera pour la seconde si besoin et si pas de changements.

On peut payer les impots a distance oui, mais comme se fut le cas pour moi, quand on part et qu'on bat la campagne, on n'a pas toujours les moyens de les payer.

Citation :

2010-11-09 22:20:02 : Vous avez acheté 4 sacs de maïs pour 824,40 écus au Comté/Duché.

Citation :

Tomek pourrait tu me fournir la liste des mauvais payeurs d'impôts, merci d'avance.