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 [Discussions] Imposition des Villageois

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Cecilia

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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeSam 9 Sep 2017 - 22:21

Citation :
Vous devez attendre encore 13 jours avant de pouvoir lever un nouvel impôt.
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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 9:37

Citation :
[Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Armes_11

Les Impots nouveaux sont arrivés




Depuis plusieurs mois l'état de nos finances permettait la non-imposition des possessions, aujourd'hui, après concertation des membres du Conseil Ducal, il s'avère, bien que les finances soient saines, qu'il faille revenir à l'imposition.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Il est à noter que le calcul de l'imposition est basé sur la somme de 15.000,00/411 = 36,50 par possession somme énorme limitée à 10 écus par possession comme suggéré par notre Duc

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :

Briançon :48 possessions
Embrun : 68 possessions
Dié : 69 possessions
Valence : 46 possessions
Montélimar : 47 possessions
Lyon : 62 possessions
Vienne : 71 possessions

Soit un total de 411 possessions , d'où un montant de 10,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4.110,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 480,00 écus
Dié : 690,00 écus
Embrun : 680,00 écus
Lyon : 620,00 écus
Montélimar : 470,00 écus
Valence : 460,00 écus
Vienne : 710,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeJeu 7 Juin 2018 - 13:14

J'ai supprimé les dettes des villageois en retranchement depuis fort longtemps

Spoiler:
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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeMar 3 Juil 2018 - 14:21

Citation :
Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Nika92 : 10,00 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 16/06/1466
Plumedange : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/07/1466*
* En retraite depuis le 12 juin 1466
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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeMar 31 Juil 2018 - 13:38

Impôt juillet/août 1466:


Citation :
31/07/1466 10:16 : La ville de Lyon a versé la somme de 120 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

30/07/1466 16:36 : La ville de Lyon a versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitimeJeu 18 Oct 2018 - 15:35

Citation :
[Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Armes_11

Retour des impôts




Après concertation des membres du Conseil Ducal, un retour des impôts à été décidé.

Pour rappel:

Citation :
VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.


Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :
Vienne = 76
Valence= 52
Dié = 47
Lyon= 74
Briançon= 65
Embrun = 62
Montelimar = 41

Soit un total de 417 possessions , d'où un montant de 5,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 2,085,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 325,00 écus
Dié : 235,00 écus
Embrun : 310,00 écus
Lyon : 370,00 écus
Montélimar : 205,00 écus
Valence : 260,00 écus
Vienne : 380,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Septembre de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aliizea Del castillo, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

[Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Gk96
[Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Usrs

Règlement effectué par Ludovicus

Citation :
30/09/1466 11:39 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
01/10/1466 18:11 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
02/10/1466 18:43 : Vous avez versé la somme de 70 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.
02/10/1466 18:44 : Vous avez versé la somme de 15 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Lyon.


Ne sachant si les impôts ont été annulés ou perçus j'ai lancé l'avis d'imposition puis supprimé les dettes

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MessageSujet: Re: [Discussions] Imposition des Villageois   [Discussions] Imposition des Villageois - Page 12 Icon_minitime

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