Formation Lafaria

Entrez je vous prie et prenez place!

ce sera votre salle d’étude durant votre formation , votre instructeur devrait vous rejoindre dans peu de temps

Vous avez à votre disposition le coutumier dans la salle d'étude.à cet endroit pour patienter

Nat entra dans la salle d'étude de dame Lafaria

Bonjour Dame, je serais votre formateur, Nat pour vous servir, commissaire de Valence.
Je vous mettrais ici des devoirs à réaliser. Si vous avez des questions n'hésitez pas.

Il lui glissa sous les yeux le document qu'il avait sous la main.

Vous pouvez consulter les ouvrages de la bibliothéque à coté. à cet endroit

Citation :: Dites-moi ce qu'est l'esclavagisme?Donnez-moi l'article de loi qui en fait référence, ensuite dites-moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?

Qu'est-ce qu'une Médiation? combien de temps dure-telle? et quels sont les exceptions qu'on peut trouver?

A quoi sert le dossier que vous devez monter? Que doit-il impérativement contenir? Et quel titre doit on mettre pour chaque dossier?

Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

Je ne suis pas trés loin si vous avez des questions.

Il alla se pencher sur ses dossiers sur la table dans le fond de la salle pendant que la Dame jettait un oeil au document qu'il lui avait glissé.

Nombre de messages : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 30/03/2009

***Lafy remercia Bounette et s'installa devant la feuille que lui présentait son instructeur. Elle y jeta un coup d'oeil rapidement et afficha un large sourire, ce premier devoir, c'était du gâteau, elle connaissait déjà les réponses, restait à trouver les textes s'y référents.***

Merci bien, je m'attelle à la tâche immédiatement.

Citation :

Citation :: Dites-moi ce qu'est l'esclavagisme?Donnez-moi l'article de loi qui en fait référence, ensuite dites-moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?

L'esclavagisme est une infraction qui consiste à employer une personne à un salaire indécent. Le RMI n'en fait évidement pas parti car il s'agit d'une action charitable pour ceux qui n'ont pas eu la chance de trouver un travail.
Ce qui, dit en passant, est preuve de mauvaise volonté.
Vous trouverez tout dans le livre V portant sur le droit économique.

Citation :: Qu'est-ce qu'une Médiation? combien de temps dure-telle? et quels sont les exceptions qu'on peut trouver?

Une médiation est une entente amiable qui peut-être proposée à une personne en infraction, même lors d'une récidive.
Il faut évidement vérifier que le courrier a bien été reçu et lu par la personne en question.
Le plus simple dans ce cas est de noter le jour et l'heure de l'envoie sur une copie que l'on garde au bureau. Cela permet de suivre correctement l'affaire et qu'un collègue puisse reprendre le flambeau si besoin.
Cette médiation peut ne pas être proposé en fonction du délit commit. Là je ne peux que spéculer en imaginant que la haute trahison par exemple ne fera pas l'objet de médiation, celle-ci n'intervient que pour des délits mineurs.

Citation :: A quoi sert le dossier que vous devez monter? Que doit-il impérativement contenir? Et quel titre doit on mettre pour chaque dossier?

Le dossier sert tout simplement à assurer un bon suivi des infractions commises.
Il permet à tous de suivre une affaire, voir de la reprendre en cas d'absence de l'agent initiateur.
Il permet au tribunal de pouvoir trouver aisément tous les éléments pour juger l'affaire.
Il permet d'archiver les infractions, afin de garder trace et déceler d'éventuelles récidives.

Ce dossier doit contenir toutes les preuves mettant en avant l'infraction commise, les différents courriers, tentatives de médiations de la prévôté mais aussi les réponses reçues, les divers témoignages recueillit et le texte de loi référant.

Les titres évoluent en fonction du dossier, qui peut-être en médiation, à transmettre, transmis, en procès, à archiver....etc
Ils permettent de savoir sans avoir à lire tout le dossier où celui-ci en est.

Citation :: Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

Comme précisé au dessus, en cas de récidive, une médiation peut-être à nouveau proposé sinon le dossier est transmis directement au procureur.

***Lafy relu sa copie puis l'apporta à Nathiavel qui travaillait non loin de là.***

Prit la copie, prit son temps pour la lire, puis leva le nez.

Bien, mais juste une remarque au passage, quand on vous demande un article de lois, faut le recopier, moi j'en connais le livre. Sourit.

N'hésitez pas à m'arreter si vous ne comprennez pas quelques choses. Il rangea le devoir de Lafaria dans la pile pour le GO et en sortit un autre.

On ne va pas s'arrêter en si bon chemin. Voici d'autres questions.

Citation :: 1Parlez-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.
2Citez moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.
3. Montrez-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé)
4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?
5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas?

Il lui glissa le document.

Nombre de messages : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 30/03/2009

pas de souci, vu tout était dans le titre je pensais que ça allait de soit, donc voici l'extrait :

Citation :: V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

**Lafy prit la nouvelle copie et retourna travail à son bureau.***

Citation :

Citation :: 1Parlez-moi des conditions pour qu'une loi ou un décret soient effectifs.

Il suffit d'un vote à majorité simple au conseil. Le gouverneur tranche en cas d'égalité.
Un texte est mis en application un jour après sa validation par le gouverneur, il doit évidement aussi être publié par le porte parole. Comme précisé dans les lois royales, nul n'est censé ignorer la loi, mais à condition que celle-ci puisse être consultée par tous.

Citation :: 2Citez moi les peines encourues pour les différents chefs d’inculpation que l’on trouve dans la LD.

Je citerais le livre VI :

Citation :: VI.4 : Peines encourues
VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :: 3. Montrez-moi ta fiche d’identité (screenn, paint recadré et hebergé)

Citation :: 4.Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?

Comme partout, deux champs dans les villes et un dans les capitales.

Citation :: 5.Combien faut-il de jours de voyage pour se rendre de Valence à Montbrisson selon que le voyageur soit noble ou pas?

4 pour la piétaille comme moi et 3 pour Coco et son petit cheval blanc, mais un jour moi aussi j'aurais au moins un âne.

***Lafy porta sa nouvelle copie à Nathiavel.***

Il reprit la copie, plutot satisfait il la rangea, il fouilla encore pour trouver d'autres questions dans tout ses exercices.

Bien, passons à la suite.

Citation :

1.Qu'est-ce qu'une preuve?
2.Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?
3.Vous êtes en service seule à Lyon, quelles sont les différentes choses que vous devez faire durant la journée ?

4En faisant une ronde vous remarquez ceci en mairie.

Que faites-vous? ensuite en repassant plus tard vous vous rendez compte que:

(perso eradiqué donc fiche en spoiler)

Spoiler:

Il tendit tout les document a dame Lafaria.

Nombre de messages : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 30/03/2009

***Lafy retint un soupir, encore des questions, elle commençait à avoir mal à la main à copier des lignes et des lignes. Heureusement, elle avait apporté un petit remontant. Ouvrant sa gourde, elle but quelques gorgées puis se remit au travail après l'avoir rangée.
Elle se pencha sur la première question, enfin ça se corsait, plus de besoin de parchemin poussiéreux.***

Citation :

Citation :: 1.Qu'est-ce qu'une preuve?

Une preuve est un élément permettant de démontrer un fait de façon indiscutable. Elle peut prendre diverses formes comme des témoignages oraux, des écrits, des objet...

***La seconde question lui posa plus de problème. Elle y avait déjà répondu, c'est donc que l'instructeur avait jugé sa réponse insuffisante...ah oui, il fallait citer le texte de loi.***

Citation :

Citation :: 2.Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?

Citation :: Livre IV : Ordonnance de la prévôté, paragraphe 2 : les compétences de la prévôté

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

Donc une médiation est un arrangement amiable proposé lors de la constatation d'un délit. Cet arrangement dois être accepté dans les 48h après réception de la proposition.

Citation :

Citation :: 3.Vous êtes en service seule à Lyon, quelles sont les différentes choses que vous devez faire durant la journée ?

- assurer la surveillance douanière en vérifiant les entrées et sorties chaque jour, informer les voyageurs des us et coutumes du Lyonnais et signaler toute lance ou corps d'armes formés.
- contrôler les embauches sur le panneau de la mairie
- contrôler le marché pour empêcher toute tentative de vente au dessus des prix autorisés, surveiller les éventuelles ventes par des étrangers sans autorisation
- contrôler le marché foncier
- contrôler les propriétaires de taverne
- maintenir la moralité et les bonnes mœurs.

Tout est détaillé dans le livre IV ordonnance de la prévôté, dans le paragraphe sur les compétences de la prévôté :

Citation :

IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

IV.2.c : Contrôle du marché
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiment de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.

IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.

***Et pour finir cette série de question, un petit cas pratique.***

Citation :

La première chose à faire est de garder une preuve en prenant en note l'offre d'emploi [screen] puis d'envoyer un courrier daté au contrevenant afin de lui demander de retirer l'offre avec copie du texte de loi référent, tout le monde peut se tromper.

Citation :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

L'offre et une copie du courrier seront mise dans un dossier noté [en cours] (par exemple) et en précisant en titre le nom du contrevenant. En parallèle, je vérifie dans les archives si cette personne n'est pas un récidiviste.

Hélas, je remarque en revenant vérifier le panneau que l'offre a trouvé preneur. Je reprends note de l'embauche [screen]
Je vérifie dans un premier temps si le contrevenant a reçut ou non mon premier courrier avant que l'embauche ne soit acceptée.

Dans le cas contraire, je lui en envoie un second avec une offre de médiation, en proposant un arrangement amiable avec son employé afin qu'il y ai remboursement des écus manquants.
Je vérifie en parallèle que l'employé spolié n'est pas récidiviste de l'esclavagisme passif, si c'est le cas, une procédure pour trouble à l'ordre public sera lancé.
Je contact de concert l'employé spolié afin de lui faire remarquer son erreur, de lui expliquer qu'une médiation est en cours et pour lui demander de fournir une preuve du remboursement, je lui précise, copie de la loi jointe, qu'il est interdit de prendre une embauche en dessous des salaires minimum.

Citation :

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Je mets tous ces éléments dans le dossier [en médiation], copies des courriers, les heures de venu du contrevenant et d'acceptation de l'embauche.

Dans le cas où visiblement le contrevenant a eu le temps de modifier son offre et ne l'a pas fait, je note [screen] l'heure à laquelle il est venu et l'heure où l'embauche a été accepté.
En fonction de l'absence ou non de réponse au premier courrier, et du contenu de la réponse, dont une copie sera jointe au dossier, une médiation pourra être proposée.

Dans le cas contraire et dans le cas où il s'agit d'un récidiviste, le dossier ira directement à l'étape suivante [à transmettre] afin que le prévôt le transmette au procureur. Nul n'est censé ignorer la loi, on peut se tromper une fois mais il ne faut pas pousser trop loin non plus.

Enfin si la médiation aboutit, le dossier prend mention [à classer]. Dans le cas contraire, il devient [à transmettre] afin que la justice suive son cour.

Il prit la copie, lu les questions les unes aprés les autres.

alors le tout est correcte, quelques petites remarques.
Dans ce que dois faire un agent, les Tavernes ne sont maintenant plus trop surveillée par la Prévoté (vu que la taxe se repaye automatiquement comme les impots, sinon majoration, pas passage de niveau etc).
Donc la surveillance se limite pour celle ci que la personne soit bien domiciliée dans la ville.

Vous devez aussi penser à passer au poste de police en Hall. Eviter ainsi qu'une victime de brigandage y attendent deux jours que le brigant se retrouve déjà loin quand le prévot transmet le dossier.

Il marqua un courte pause, tourna la derniere page, puis fit une moue.

Pour ce qui est de l'exercice pratique, j'ai surement mal exprimé ma question, je m'en excuse. Mais pouvez vous me monter le dossier? Je crois que je vous ai donné tout les éléments pour.
Si vous avez besoin d'aide, je ne suis pas loin, pouvez toujours demander l'adresse de ma MaiSoN à Dame Colombine.

Nombre de messages : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 30/03/2009

Ah oui le bureau, j'ai repris le texte de loi sans penser au bureau, ce qu'il y a de bien avec les courriers, c'est qu'on ne risque pas de les oublier.
Pour ce qui est du cas pratique, je n'ai pas besoin de l'aide de Colombine. Ça m'apprendra à partir du principe qu'il y avait infraction sans vérifier mais il n'y a pas de dossier à monter, vu que l'embauche est tout à fait légale.
Drar a parfaitement le droit d'embaucher au salaire qu'il souhaite, les grilles ont été abrogé hier et même à l'époque.
Voici l'ancienne grille de salaire :

Citation :: Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vrai que à l'époque, en novembre c'était une toute autre grille, elle change tellement que je m'enmèle les pinceaux désolé.

Pour ce qui est de l'aide, c était la mienne via ma mésange que je vous proposé, pas celle de Colombine, mais comme vous désirez.

Reprennons quelques cas pratique alors.

Vous faites une ronde sur le marché et vous constatez ceci:

apres avoir racheté un legumes, vous avez le nom du vendeur.

Pouvez vous me monter le dossier?

Ensuite seconde exercice. plus difficile.

Quelqu'un passe au poste en Hall,

Il t'annonce qu'il a était agressé, et vous donne ceci.

Pareil petit dossier.

Nombre de messages : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 30/03/2009

Ah non, j'y arriverais toute seule, d'abord!
J'ai même pris un rendez vous chez l'orthoptiste pour y voir plus clair, regardez mes nouvelles lunettes, la monture à écailles ça coute cher mais ça va mieux à mon teint.

***Lafy lui fit un sourire espiègle en lui montrant ses nouvelles montures.***

Petite question, les brigands au LD ont encore leur nom affiché sur le front? Il faudrait les envoyer à la LGJB pour leur expliquer, ça gâche toute idée de traque....
Bon je m'attelle de suite à ces deux cas.

Regarde les lunettes de Lafaria et sourit.

Ils ont leur nom sur le front les brigants? J'en ai jamais vu des commes ca.

(je comprend ce que vous voulez dire, maintenant, moi j'essaye par les gens qui se sont fait brigander de me faire du Rp au poste de police de la hall, ou j'essaye de les faires décrire leur brigant, de se rappeler ce qu'ils avaient sur eux. J suis assez joueur, et les gens aiment plus ou moin ma maniere de faire, certain ne répondent pas et s'en tape. Mais la maniere de procéder reste toujours la même, avec fiche profile etc...et suivit douanier ou lavabo pour faciliter le boulot du proc et du juge...)

T'es toujours avec moi, je t'ai perdu? T'as besoin d'un coup de pouce, mésange moi au besoin, même quand ma mésange ne se montre pas, la tienne risque de me trouver.