MO/C68/ Escroquerie Filhou (C)

Fiche du contrevenant :







Les faits:

Messire filhou, vend du ble et de la farine alors que celui ci et boucher et qu'il possede une culture de mais et un elevage de cochons. De plus celui ci vend les produit au dessus du prix conseillé

Les preuves:







La loi :

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Apres plusieurs courriers il ne repond pas

Ce monsieur est en retraite mais voici sa derniere connection

ok boun voici le courrier que je lui envoye

Citation :

Bonjour

Suite a mes nombreux courriers vous n'avez daignez y repondre, malgres votre retraite, vous vous etes connecter et donc avez pu lire mes courriers, etant sans nouvelle de votre part, je tiens a vous informer qu'un dossier et monter a votre encontre pour escroquerie, et qu'il se ra transmis au juge dans les plus bref delais

Bien cordialement

Cococcinelle83 sergente de montelimar

transmis

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 20 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messire Filhou est accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montelimar les 7 et 9 février 1458 en vendant blé et farinne au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas

Visiblement notre justice a autant d'importance à ses yeux que ses premières chausses. Il est évidant que messire Filhou a spéculé puisque la Sergente Cococcinelle83 lui a acheté de mains propre ces sacs de blé et farine. Il est bien dommage que nous n'entendions pas son excuse.
En vertu de nos lois, je le déclare coupable d'escroquerie et le condamne à 60 écus d'amende ainsi que une journée de prison pour le rendre plus locace.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes, allez le chercher!