MO/**/Escroquerie - Cams [COUPABLE/A SUIVRE] ARCHIVE

La fiche




Les faits :

le sieur Cams n'a pas règlé ses impôts depuis le 6 mai 1458

Comme le témoigne la preuve ci dessous :

Citation:

Cams : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06 Cams : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

La loi :

Citation:

o V.4.f.i De la procédure Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé :

Citation:

Bonjour, Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458. En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis. Cordialement, Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Second courrier :

Citation:

Montélimar le 27 mai 1458, Bonjour, Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 6 mai 1458, en voici le détail : Cams : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06 Cams : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23 En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Si vous ne faites pas le nécessaire au plus vite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis. Cordialement, Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 2 juin 1458, 

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Messire Cams.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montélimar vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 6 mai 1458 jusqu'à aujourd'hui et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Cams : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cams : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

Le sergent de la prévôté de Montélimar appelé à la barre salua respectueusement les magistrats, puis déclara au procureur...

"Votre honneur, malgrés les deux courriers de rappel du vingt cinq et vingt sept mai, le sieur Cams s'est obtiné à ne point honorer ses dettes vis à vis de la mairie de Montélimar.
Aucun règlement ni réponse à ce jour n'a été fait, pis encore, en guise de réponse le sieur Cams a préféré prendre retraite depuis le premier juin.
Ce genre de comportement, met à mal l'économie de son village, mais de cela apperemment il n'en a cure!"

1ere plaidoirie de la défense coupée.

(ça commence les départs en congés)

Citation :

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Mais pas trop

Citation :

Dernière connexion le 30 Juillet 2010 à 10h48

Affaire datant de début Juin, donc faudrait conclure.
Je fais le réq si vous voulez proc...

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Sorti de retraite
Procédure à poursuivre

Citation :

Dernière connexion le 15 Août 2010 à 10h37

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Cams n'a point payé ces impôts depuis le 03 mai.
Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Cams ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l’accusé par son comportement, met en danger la structure économique et oblige ces concitoyens a payer pour lui. Que nous ne pouvons tolérer un tel manquement aux devoirs qu' a chaque sujet du Duché envers les institutions.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement de tous les impôts dus et de 3 jours de prison à l’encontre de Cams. Pour pas que les efforts de tous, ne soient pas allourdis par l'égoïsme d'une minorité.

Que justice soit rendue!

Du coup, il s'est remis en retraite ...

Citation :

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 17 Août 2010 à 21h30

Bon lui il se fout de nous

Citation :

Cams entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 26 Août 2010 à 20h06

Coupé

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le séant nouvellement installé sur le fauteuil de juge, Kernos avait lu et relu les minutes du procès avant de reprendre en main l'affaire. Après avoir réfléchi longuement sur le réquisitoire du Procureur, il leva sa masse à défaut de ne pouvoir se lever lui-même sans difficulté, pour capter l'attention de l'auditoire avant de prendre la parole*

"En ce jour 3 Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Cams, vous êtes accusé par le Maire de Montélimar d'Escroquerie pour ne point vous être acquittés de vos impôts depuis le 6 mai 1458 jusqu'à ce jour. De plus, vous n'avez point daigné, à aucun moment, répondre aux sollicitations de la Cour, préférant vous enfermer dans le mutisme ou au sein d'un monastère.

Face à ce comportement, et en considérant les preuves et les témoignages de l'accusation, ainsi que le réquisitoire du Procureur, nous vous déclarons coupable d'Escroquerie.

Nous vous condamnons donc à une peine de trois jours de prison ainsi qu'au payement de l'intégralité de vos impôts au maire de Montélimar. Nous vous laissons un mois, à compter de ce jour pour verser une première part de la somme et faire ainsi preuve de bonne volonté, et de deux mois supplémentaires pour vous acquitter de la totalité de la somme due et ainsi être en règle aux yeux de la loi.

Nous vous informons également que si vous refusiez de vous soumettre à ce verdict et ne respectiez pas le délai qui vous est offert, vous seriez amenés à comparaître une nouvelle fois devant cette Cour de Justice pour troubles à l'ordre public, en vertu de cette loi:

VI.3.f : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue!"

*Il frappa de sa masse son bureau pour clore l'audience*

"Gardes, emmenez donc cet homme dans nos geôles pour qu'il se repente et réfléchisse à sa faute."

*Puis échangeant sa masse par sa canne, il se retira pour étudier les autres affaires en cours*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Noté

La peine a-t-elle été appliquée ?

non, j'ai eu confirmation par la prévôté et toujours en retraite mais je le surveille lui