EM /**/ Escroquerie (Pillage finances) - Rose [COUPABLE] - ARCHIVE

La fiche



Les faits

En se servant illégalement d'un mandat pour commercer elle participe à l'appauvrissement de la ville d'Embrun qui se trouve obliger d'embaucher des fonctionnaires afin de restaurer le quota de PE consommé. Il s'agit d'une forme de pillage des finances publiques.

La Loi

Citation :

VI.3.d.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 8 juin 1458, 

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Dame Rose.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de participer à l'appauvrissement de la ville d'Embrun en usant sans autorisation d'un mandat municipal pour votre commerce personnel. La ville se voit donc contrainte d'embaucher des fonctionnaires afin de restaurer le quota de PE consommés. Il s'agit d'un pillage des finances publiques.

VI.3.d.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La parole est à la défense... "Rose entend raisonner ces paroles du banc des accusés ...une fois encore. Se levant, elle s'approcha de ses concitoyens de toujours et regarda en face le juge. Sa timidité d'antan effacée après ces longs mois passés en Provence à se battre."

Messieurs, mesdames.

J'ai déjà était jugé pour le "crime" dont vous m'accusez. Vous avez déjà envoyé vos sbires à travers le royaume pour me traquer pour l'affreuse perte financière que subit Embrun à cause de moi... J'ai déjà payé ma dette.

La première fois fut pour les long mois où j'ai travaillé pour Embrun. Un an où j'ai risqué gratuitement ma vie à travaillé pour ma ville. J'ai eu ce mandat en remerciement.

Celle qui aujourd'hui me met au tribunal pour la possession de ce mandat, Nnaéve, m'a, elle aussi en son temps, laissé ce mandat pour mes voyages répétitifs. Puis Sydonia, puis Her, puis le Père Philippe, puis Bounette puis d'autres encore.

Puis un jour on est venu me reclamer ce mandat alors que j'étais à l'autre bout du royaume. A mon passage en Languedoc, une de vos tête pensante m'a fait poursuivre et j'ai donc payé ma dette.

Je rentre de Provence ...Quel accueil. J'ai besoin de ce mandat car je vis du commerce. J'ai aidé il y a encore bien peu de temps les maires de notre duchet. Maire tels que Dameisabeau, Ulan et bien d'autre.

Je vais vous rendre ce mandat...d'accord. Mais avant ça je vais quitter ce comté prcédurier qui ne se souvient pas que outre la loi, il y a la reconnaissance du ventre...

Je vais attendre ma nouvelle peine, partir m'installer dans un des comtés voisins et venir vous rendre votre mandat.

"Le nez se plissant à l'évocation du LD, Rose retourna s'assoire et écouta une nouvelle fois les gens de son pays la denigrer comme une vulgaire criminelle."

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Nouveau procès, nouveau juge, nouveau procureur. Mais toujours le même problème. Quand cela allait-il prendre fin ? Sam s�avança à l�appel de son nom�

"Messire Juge ! Messire Procureur ! Je ne suis que trop familier de ce genre de personnage. Du genre qui ignore les lois, les courriers et qui fuient lorsque l�on ne fait que demander la restitution des biens de notre cité. L�on m�a demandé de venir témoigner du fait que dame Rose était en infraction. Elle l�est car cette dame n�a jamais voulu rendre le mandat qu�elle a en sa possession depuis des mois, que dis-je sûrement des années. Lors d�un premier procès elle avait été jugée coupable, lorsqu�elle est revenue enfin en notre cité. J�ai averti notre bourgmestre afin qu�elle prenne contact avec elle, j�ai eu la naïveté de croire que si c�était quelqu�un qu�elle ne connaissait pas elle se rendrait à ses arguments. Humm. Je suis vraiment trop naïf. Le lendemain de l�envoi de ce courrier l�accusée fuyait sans même avoir répondu. Que dire de plus ? Elle spolie notre mairie depuis qu�elle possède ce mandat. Elle fait des affaires pour d�autres villes en utilisant un bien qui ne lui appartient pas. Elle avait été condamné à rendre le mandat, à 100 écus et 10 jours de travail à la mine. Il faut croire que respecter son duché n�est pas ce qui caractérise cette dame. Jamais elle n�a fait le moindre effort pour tenter un quelconque rapprochement. Pour ma part j�ai assez attendu que les coupables paient. Je suis persuadé que notre justice fera son travail."

Voilà c�était fait, il salua le procureur et le juge et reprit sa place en attendant la suite�

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Pour rétablir tout de suite les choses, l’accusée, Dame Rose, n’a pas déjà été jugé pour les faits qui la conduisent devant nous aujourd’hui. Le jugement en date du 28/10/1457 concernait la possession illégale du mandat et son refus de restitution. A l’époque elle avait promis de le rendre après le jugement… ce qu’elle n’a toujours pas fait à ce jour. Voilà donc le genre de parole donnée sur laquelle nous pouvons compter concernant l’accusée.

Aujourd’hui, c’est l’utilisation qui en est faite qui pose problème. En effet, de l’aveu même de Dame Rose, elle vit du commerce. Elle utilise donc le mandat qu’elle conserve illégalement pour effectuer ses transactions commerciales.

Hors, l’utilisation d’un mandat coute, à l’instance émettrice, 1 PE par tranche de 1000 écus de transaction. Reconstituer le stock de PE nécessite donc d’embaucher des fonctionnaires, ce qui représente une dépense qui n’a pas lieu d’être, puisque ce mandat aurait du être restitué il y a des mois. Dame Rose participe donc à l’appauvrissement des finances publiques et c’est bien ceci qui est pointé du doigt.

La procure ne conteste en aucune manière le fait que ce mandat ait été légalement attribué. Dame Rose a en effet commercé un temps pour le bénéfice de la ville d’Embrun. Hors, dans un courrier daté du 1er juillet 1457, le maire de l’époque Messire Samthebeast, demande explicitement la restitution du mandat.

Il est assez incroyable que l’accusé cherche à légitimer l’argent qu’elle fait perdre à la ville en citant les différents Bourgmestres qui se sont succédés et qui n’ont pas pu ou pas su obtenir la restitution et qui ont donc du prendre en compte la fuite pécuniaire que représente ce mandat.

Enfin, je vous rappelle, Dame Rose, que vous êtes tenu de rester dans le territoire Dauphinois durant toute la durée de ce procès sous peine de constituer une grave circonstance aggravante.

En conséquence Votre Honneur, et puisqu’il apparaît clairement et de selon les propres confessions de l’accusée que ce mandat et bel et bien utiliser de façon très régulière, la culpabilité de l’accusée et sa participation à un véritable pillage des finances publiques depuis des mois ne fait aucun doute.

Je demande donc sa condamnation pour Escroquerie et requiers contre elle une peine de 20 écus d’amende ainsi que l’obligation de rendre le mandat. Toutefois, si l’accusé venait à mettre sa menace à exécution et qu’elle quittait le territoire Dauphinois, je demanderais sa condamnation à 3 jours de prison pour outrage aggravé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Elle écouta avec attention. Quel acharnement se dit elle avec consternation... Avaient ils d'autres temoins pour la faire passer pour une pestiferée ? Peu importait après tout. Une nouvelle fois elle se leva et s'approcha du juge.

Je n'ai rien à rajouté votre honneur si ce n'est que Samthebest à fait de cette affaire son cheval de batail et surtout une affaire personnelle.

Croyez bien que certains, ici, n'ont vraiment rien d'autres à faire.

1 PE par 1000 écus à savoir que je suis restée coincée des semaines à Arles et avant ça des semaines en Orléans chez les moines... Bref. Je suis à votre dispositions pour écouter votre nouvelle sentance et je n'appellerais pas de témoin pour ma défense.

Elle alla se rassoire à nouveau.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 11 Juin 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Dame Rose vous êtes accusée de participer à l'appauvrissement de la ville d'Embrun en usant sans autorisation d'un mandat municipal pour votre commerce personnel. La ville se vovoyant donc contrainte d'embaucher des fonctionnaires afin de restaurer le quota de PE consommés. Il s'agit d'un pillage des finances publiques.

Vous plaidez coupable en reconnaissant avoir possédé le dit mandat hors du duché sans avoir l'autorisation et ce pendant de longues semaines. En effet en ne rendant pas ce mandat la ville a perdu lorsque vous l'avez utilisé à vos fin personnelles en la qualité de marchand. Ce qui est jugé aujourd'hui c'est donc l'utilisation de ce mandat et non sa possession.
En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 20 écus d'amende ainsi que à rendre ce mandat dans les 5 jours si cela n'a pas encore été fait.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes laissez la sortir!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.