Bureau de liaison avec la Procure

Citation :

Liste des Arrivées à Dié le 12

Rosa_azulada Monzón Reino de Aragón 255 89 Niv.3 Boucher Potager Arrivé
Sir_bribon Segorbe Reino de Valencia 255 513 Niv.3 Boucher Arrivé
Elanoor Tarragona Principado de Cataluña 187 7 Niv.2 Boucher Maïs + Potager Arrivé
Sammi_domech Tarragona Principado de Cataluña 95 45 Niv.2 Meunier Blé + Potager Arrivé
Platinium_nuria Lérida Principado de Cataluña 89 86 Niv.2 Forgeron Potager Arrivé
Siaw_hy Fraga Reino de Aragón 52 30 Niv.2 Forgeron Moutons Arrivé
Sekuar Nîmes Comté du Languedoc 42 147 Niv.1 Arrivé
Akina Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 236 18 Niv.3 Arrivé

Le 13

Soukmania Bourganeuf Comté du Limousin et de La Marche 255 2 Niv.3 Tisserand Maïs x2 Arrivé
Hyugo Mâcon Duché de Bourgogne 41 16 Niv.2 Forgeron Potager Arrivé
Steredenn Brest Duché de Bretagne 35 16 Vag Arrivé

Ah flute! alors ils ne sont pas arrêtés , mais je sais qu'ils sont restés un moment à valence , on peut voir là?

Arrivée le 4 à Valence

Caraibe5 Annecy Schweizerische Eidgenossenschaft 25 83 Vag Maïs

Citation :

Mémoire et vision

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Caraibe5, Tybalt, Fifounijoli, et Tugaluso.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Lorine.

Liste des départs de Valence le 10 janvier

Caraibe5 Annecy Schweizerische Eidgenossenschaft 25 91 Vag Maïs
Myrialuna Chambéry Duché de Savoie 20 18 Niv.1 Maïs

Faudrait regarder le 12 quand ils sont retourné dans une ville. Mais finalement il ment peut-etre pas...

Disons que les preuves me font croire qu'il ment mais bizarrement ils ont eu beaucoup de jour d'affilé en voyant du monde. Ensuite je vois mal un De Sparte brigandé...

EDIT ; personne a prit la tete qu'il avait à ce moment la?? Je me souviens l'avoir vu travestit... mais ca remonte.

Prouve le que c'est trafiqué alors Inra.

Sincèrement on en a pas l'impression.

Je veux bien tenter de poser des questions à Artus en tant qu'ami de sa famille si vous voulez...

non, ce ne sera pas nécessaire Héloise, je vais m'en débrouiller en me basant que sur les témoignages, faute de pouvoir argumenter RP de façon solide pour l'accusation qui ne peut pas toujours gagner non plus.

Par contre je me demande si il n'y a pas une confusion au niveau de la douane , ce n'est pas le 13 janvier qui nous interesse mais Décembre.

Après un détuor par la douane :

.artus.
Myraluna
Rey
Caraibes

Sont bien arrivé à Dié le 13/12/1458.

Bien reçu ce jour le dossier pour brigandage à l'encontre d'Eric le rouge

Voila un cas typique de ce que je voulais soulever à la prévôté dame Prévôt.
Un brigand, une fois son délit fait, ne va pas s'attarder dans le duché, c'est évident, il sait très bien qu'ainsi on ne peut le mettre en procés
Un dossier de délit de brigandage devrait nous parvenir si possible, le jour même sinon cela implique une coopération judiciaire, à condition que l'autre duché joue le jeu encore, ce qui n'est pas toujours le cas, sans compter que, une fois localisé, il peut changer de duché, donc, nous , on ne va pas non plus envoyer la demande de CJ dans toutes les autres provinces limitrophes, on attend la confirmation, on relance si pas de réponse et souvent on nous dit: " n'est plus sur nos terres" on rentre alors dans le jeu du chat et de la souris

Si il est malin, il va se déplacer pendant un temps que sur des noeuds, cela demandera une surveillance de chaque jour, certains font cela car sont au courant des duchés où on ne peut les atteindre et réapparaissent là, où nous n'avons pas de coopération judiciaire.
C'est de bonne guerre et pour nous c'est galère et sans certitude que le procés aboutisse, quant à essayer des conciliations en vu d'indemnisation des victimes dans des conditions pareilles, même pas la peine d'y penser.

Pour ce cas là, toutes les pièces du dossier dont nous avions besoin à la procure sont datées du 16, pourquoi l'agent attend t' il encore 3 jours pour prévenir l'accusé qu'il va être mis en procés et que aujourd'hui le 21 seulement, ce dossier est transmis, 5 jours après les faits, il n'y a pas de médiation dans un brigandage et seule la rapidité est gage de réussite.
Cela ne m'interesse pas spécialement de traquer un brigand pour qu'il paye une amende royale, l'intérêt en est de le convaincre de l'avantage qu'il aurait à coopérer en acceptant une indemnisation à sa victime et cela, c'est impossible à mettre en place via un autre duché,

Donc maintenant que j'ai exposé les problèmes que nous rencontrons trop régulièrement dans ces affaires de brigandage, j'aimerai mettre en place avec vous un protocole en ce sens.

C'esrt exactement mon soucis qui va etre soulevé dansla soirée en présence de la Duchesse et de l'intéressé.

Je suis moi meme fortement agacé d'une telle inactivité.

Pour ce qui est du protocole je vous écoute, si seulemnt les agents pouvaient comprendre l'intéret de monter un dossier rapidment

dame-isabeau a écrit:

Pour toutes les villes concernées

Pour mise à jour: voici les arrêtés municipaux répertoriés à la cour , merci de m'indiquer si tous sont encore en vigueur
et éventuellement ceux que nous n'avons pas.



Arrêté Municipal de la mairie de Montelimar du 03/06/1456
Sujet : Banque

Arrêté municipal ville de Lyon du 13/06/1456
Sujet : achat de matière première

Arrêté municipal ville de lyon du 19 Décembre 1456
Sujet vente de fruits

Arrêtés municipaux ville de Briançon du 30 Mai 1457
Sujet : vente de bois mairie
Sujet : vente de blé mairie
Sujet : vente/achat fer
Sujet : achat laine/peau
Sujet : vente maïs mairie

Arrété municipal ville de Vienne du 27 Aout 1457
Sujet : vente blé

Je ne sais si vous avez eu réponse pour Lyon, alors étant lieutenant et maire de Lyon à ce jour, je puis vous certifier qu'il n'y a aucun décret en cours.

Comme il y a souvent des erreurs dans les dossiers de brigandage qui concernent notre juridiction, je vous affiche la carte des routes et chemins Dauphinois, cela pourra vous éviter de faire des dossiers pour rien.

On va causer garde

mais celle ci me semble mieux car avec les noeuds



Je vais afficher en bureau du prévot et les lieut et commissaire mettrons dans les bureaux s'ils le souhaitent.

Me revoila... Attention il faudrait revoir les documents dont vous vous servez, car le coutumier a été bien allégé et plusieurs extraits de lois ont été modifiés

Sur un dossier de Lyon (Ramouta) que je viens de voir, il s'agit de la régulation du commerce, changé maintenant ainsi.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Oui mais à l'époque cette loi était en vigueur si mes souvenirs sont bon.

De quel dossier parlez-vous? Parce que le sieur Ramouta en un plusieurs à son actif.
Quoi qu'il en soit, il vend des quantités de marchandises qu'il ne produit pas.

Non, je parle de l'infraction toute fraiche concernant le lait qui m'a été transmis aujourd'hui. du délit du jour .

et le problème c'est qu'au lieu de retravailler l'article sur les marchands ambulants , il a été supprimé et cela avec du coup.

Citation :

tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

J'ai soulevé ce problème au conseil ducal, mais là je n'ai aucun texte de référence pour l'inculper, sauf si vous parvenez à prouver la spéculation, d'achats et ventes plus chères, selon la loi qui définit la spéculation.

Ah oui c'esrt embetant.

Colombine il faudrait dans ce cas que vous preniez le tempsd 'écrire au producteur de lait s'il vous plait, si cela ne vous prend pas trop de temps, au pire demander d el'aide au Garde Leandre qui doit venir vous rejoindre sur Lyon cela le mettra un peu dans le bain.

Bonjour à tous.

Ils vous est demandé de bien vouloir spécifier dans les dossiers la condition des différents intervenants, ceci afin de faciliter le travail de notre procureur.

Citation :

Ce qu'il ne faut pas faire:
Accusé: Binette56
Victime: Carliste
Officier en charge: Darkangeluna

Ce qu'il faut faire:
Accusé: Messire Binette56
Victime: Sire Carliste
Officier en charge: Dame Darkangeluna

Merci.

Je transmet en panneau d'affichage au cas ou

Citation :

Petites informations:

-Avant de demander des nouvelles de vos dossiers à la procure, pensez à regarder au tribunal si elles y sont (IG).

-Si vous ne les y trouvez pas, passez par les bureaux de la justice pour voir si ils n'ont pas déjà été archivés.
(=> Cliquez ici pour allez aux bureaux)

Ce n'est que si vous ne trouvez pas vos réponses à ses deux endroits que vous avez réellement besoin d'une réponse de notre part, dans ce cas n'hésitez pas à utiliser les bureaux vous recevrez une réponse dans la journée.

Merci de votre compréhension.

Citation :

Demande à tous les agents:

-Avant d'archiver un dossier, merci d'attendre qu'il le soit dans les bureaux de la justice soit par ici:
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj

Ceci pour la simple et bonne raison que sinon les archives de la prévôté risquent de ne pas être en accord avec celle de la justice comme pour l'affaire Nathiavel ou Nopus ou les deux ont été déclarés coupable et étaient archivés innocents à la prévôté.
(Erreur du juge sur un clic IG)

Merci de votre compréhension.