Bureau de liaison avec la Procure

Un point sur les cj

Citation :

Pour Lyon :
Demande de témoignage de Plume pour l’affaire Sett avant la demande de CJ en BA
Le_saint (toujours introuvable, peut être éradiqué)

Pour Vienne
Rebelote, les deux cj concernant Sadnezz n’ont pas été lancées par le Bourgogne.
Nouveau procureur nouvelle demande
Affaire Marilyn : localisé en Savoie. Sorti de retraite.
Demande du témoignage de la victime pour cj Savoie

Pour Valence.
L’affaire Maryse60 n’avait pas été lancée par le Languedoc.
Charges abandonnées vu le paiement entre temps des impôts. Sans suite

ps: Pour Colombine: Inutile de garder les dossiers Myche et Trill, cette affaire ne nous concernant pas, nous n'en aurons aucun retour.

URGENT

Sir.hugo a quitté Briançon, l'acte d'accusation est prêt, me manque les preuves du 23 Juin.

et deux noms de miliciens pour les témoignages

Merci

Gamin74
Euphémie

Licens..

Je n'ai pas reçu de preuves pour le 23 juin, mais je t'ai transmis tout ce que j'avais, même les noms.

il est a Dié

Il est passé par ici, il repassera pas par là...

A Montélimar ce jour, je doute qu'il y exécute sa peine....

Dame Isabeau a écrit:

Montel:
Debrinska (en Rouergue, pas de cj, en surveillance)

Elle est de retour en notre Duché, si vous pouviez déposer le dossier en procure, merci.

Citation :

2010-07-15 16:00:19 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,40 écus à Aliyane.
2010-07-15 16:00:19 : Vous avez acheté 10 miches de pain pour 6,40 écus à Aliyane.

Dernière connexion le 15 Juillet 2010 à 14h34

J'aimerais savoir ou sa en est pour elle, parce que pendant que la justice ne fait rien, elle sature le marché en maïs et pains.

(je viens de revenir après une absence prolongée, je vais tacher de faire un point dés que me serai remise dans le bain)

En réponse à Plume : Si tu veux que le procés avance, il faudrait peut être que tu te rendes au tribunal pour témoigner pour l'accusation comme il t'a été demandé.
Si pas d'accusation, pas de suite de procés possible, alors on arrête un peu de taper sur la justice s'te plait

Pour info en provenance de Provence : Myche et Trill se sont pris coup sur coup 3 condamnations chacun...
Ils s'en tirent avec 12 jours de prison et 140 écus d'amende chacun pour leurs 3 procès

Madame le procureur-adjoint. Je voudrais que vous m'éclairiez quant à ce verdict et son application:

Citation :

Anzu était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 2 juillet 1458, 3 stères de bois a 4,50 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en vigueur en la cité montagnarde.

Vous avez l'air sincère et plein de bonne volonté dans vos excuses et vous semblez manifestement avoir compris votre erreur, mais comme l'a dit le Procureur : "Nul n'est censé ignorer la loi".
Je vous condamne donc à une amende d'un écus symbolique et à prononcer des excuses publiques sur la halle Briançonnaise.
Et surtout, j'espère ne plus avoir à vous revoir icelieu !
Vous avez jusqu'au 13eme jour de ce mois d'août 1458 pour vous exécuter.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

L'accusé a donc été reconnu coupable (RP) mais il n'a pas payé son écu symbolique automatiquement à sa sortie du tribunal (IG)..

Citation :

Anzu Duché Escroquerie Relaxé

Je me permet de passer par ici pour répondre de ceci...en effet comme vous l'avez vu je suis passé juge en l'absence de Licenscar.
J'ai du juger plusieurs affaires le même soirs afin de bien comprendre le boulot et j'ai commis une erreur administrative (mon navigateur à fait planté le champ de l'amende et n'a pas pris en compte la donnée inscrite...donc relaxé IG), mais l'accusée sera prévenue qu'elle a été déclarée et sera archivée comme coupable malgré cette petite erreur de paperasse.

L'erreur viens donc de moi mais je tiens à vous rassurer que je ferais ce qu'il faut pour la réparer et bien entendu, cela ne risque pas de se reproduire.
Je pense que Briançon, qui bat tous les records de plaintes d'après ce que je peux voir, n'a pas à se plaindre des autres jugements rendus a part celui ci.

Et ben c'est du beau. Sans compter le temps mis pour traiter le dossier par la Prévôté et les frais encouru pour la cour de justice et le duché, le coupable n'est condamné qu'à une amende de un écu qui n'ira même pas dans les caisses du duché ou de la mairie alors qu'il a tout de même fait perdre 2,1 écus à celle-ci et que c'est lui qui se les est mis dans les poches à la place en plus du salaire qu'il aurait dû avoir s'il n'avait pas commis de crime!

Belle justice. Faut pas chercher plus loin pourquoi il y a des récidivistes.

Pour votre erreur c'est pas très grave, vous êtes humain.

Ses excuses IL les a faites.

Au lieu de lui imposer une amende symbolique de pacotille payée dans les caisses royales vous auriez pu demander qu'il rembourse la mairie ou qu'il aille travailler dans les mines.

Oui IL en effet.

S'il les as fait tant mieux, en ce qui concerne mon jugement...je suis sur que vous pouvez comprendre que j'ai préféré suivre les demandes du procureur lors des mes premiers jugements afin de bien comprendre le boulot.
Maintenant si ça ne vous conviens pas, il me semble qu'il y a des procédures pour ceci...cela dit je conviens que pour ce cas la sanctions n'était peut être pas très adaptée.

(Et l'amende d'un 1ecus symbolique est en fait obligatoire pour que justement l'accusé ne soit pas relaxé quand la sanction est autre que celles que l'on peux donner directement)

*Plume déposa une petit note pour la procure.*

Citation :

Bonjour,

J'aimerais savoir ou en sont les dossiers de "Le_Saint", transmis depuis un mois maintenant:
LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (pains) [Transmis]
LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (lait) [Transmis]
LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [Transmis]

J'aimerais aussi savoir ou en est ce dossier là, transmis depuis deux semaines:
LY /**/ TAOP - Jen25290 [Transmis]

Merci d'avance.
Plume.