LY /D74/ TAOP - Balthazar (Coupable)

Citation :

Dernière connexion le 10 Août 2010 à 16h24

Citation :

Accusé:[Balthazar]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

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Les faits:
Le [04/06/1458] et le [06/06/1458], Sire [Balthazar] a vendu [16 peaux à 15 écus] alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

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Moi, Plume, Bourgmestre de Lyon, confirme que Bathazar n'avait pas l'autorisation de vendre ses peaux sur le marché de Lyon.

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Balthazar,

Je vous ai acheté :
16 peaux à 15 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez vos 16 peaux à 15 écus au même prix, et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Courrier de rappel:

Citation :

Bonjour Balthazar,

Je vous rappelle que je vous ai acheté :
16 peaux à 15 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous ai proposé la médiation suivante :
Vous deviez racheter vos 16 peaux à 15 écus, et retirer du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposiez pour cela de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, qui a eu lieu le 5 juillet puisqu'on vous a aperçu dans les rues lyonnaises.

Je vous informe qu'à votre prochaine sortie de retraite sans que cette médiation ne soit réglée, votre dossier sera transmis à notre tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

Balthazar entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 18 Juin 2010 à 00h20

Citation :

Dernière connexion le 05 Juillet 2010 à 20h08

Courrier de rappel:

Citation :

Bonjour Balthazar,

Je vous rappelle que je vous ai acheté :
16 peaux à 15 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous ai proposé la médiation suivante :
Vous deviez racheter vos 16 peaux à 15 écus, et retirer du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposiez pour cela de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, qui a eu lieu le 5 juillet puisqu'on vous a aperçu dans les rues lyonnaises.

Je vous informe qu'à votre prochaine sortie de retraite sans que cette médiation ne soit réglée, votre dossier sera transmis à notre tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Transmis

En procès.

Citation :

procès opposant 2010-08-11, Balthazar au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Balthazar est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Dossier non visible au tribunal.

Procès déjà fini.

Si l'intutilé est pas bon

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

*Banc désert sous le regard brun sombre du Juge... encore un qui avait pris la clé des champs, ou plutôt celle de l'étranger pour échapper à la Justice... Décidément, qu'étaient devenus les bons coupables qui attendaient bien sagement qu'on les jette au fond d'une cellule? Tout se perdait, même les vauriens... Kernos leva sa masse et prit la parole.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Balthazar, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir vendu des 16 peaux importées sans autorisation sur le marché de Lyon les 4 et 6 juin 1458. Non content de rester muet durant son procès, l'accusé a préféré fuir hors du Lyonnais-Dauphiné plutôt que d'assumer ses tords et de les réparer.

Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons par coutumance à deux jours de prison, un pour votre délit, le deuxième pour le refus d'obtempérer et votre fuite, peine que nous assortissons de 50 écus d'amende.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès. Puis, il se redressa et quitta la salle en marmonnant sur la lâcheté humaine.*