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 VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué)

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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Empty
MessageSujet: VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué)   VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 9:18

Accusé: Foufouillon
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Musartine


La fiche:
Citation:
VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Fiche_32


Les faits:
Le 16 Juin, Sire Foufouillon a vendu 1 carcasse de cochon au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Achatc10

La loi:
Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus


Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Musartine, Sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 1 carcasse de cochon à 20 écus au Commissaire Vanesfagg.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15,50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de lui racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Valence et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Musartine, Sergent.


Dernière édition par musartine le Jeu 24 Juin 2010 - 10:32, édité 1 fois
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musartine

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MessageSujet: Re: VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué)   VI // escroquerie : foufouillon [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Icon_minitimeMar 22 Juin 2010 - 9:20

Citation :
Bonjour,

Je n'ai toujours aucune nouvelle de vous. Je vous rapelle que vous devez retirer vos carcasses de cochons à 20 écus présentes sur le marché.

De même, vous devez racheter la carcasse que vous a acheter le commissaire Vanesfagg.

Je vous demanderais également de me faire parvenir la preuve de votre achat (screen de vos évènements).

J'espère voir cette affaire résolue d'ici ce soir. Dans le cas contraire, je me verrai obligée de transmettre ce dossier aux hommes de loi.

Bonne journée,

Musartine, sergent.
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