BR / E20 / Escroquerie - Roxane [M-A]

Fait :Roxane vend du blé à 13,00 écus pièce sur le marché de Briançon.

Loi enfreinte :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Preuves:



Fiche de la contrevenante:



Courrier envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Elisabeth1964 Lieutenant de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de blé à 13 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12 écus 85.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose me de racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Pour ce faire je vous demande de retirer de la vente tous vos sacs et ensuite je vous mettrai le sac en question en vente au prix de 13 écus je vous aviserai par pigeon dès qu'il sera sur le marché.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Elisabeth1964 Lieutenant de la Prévôté.

Courrier reçu:

Citation :

Expéditeur : Roxane
Date d'envoi : 2010-06-18 18:57:58
bonsoir

Je suis désolée J'ai retiré tous mes acs sur le marché , dès que je verrais un sac à 13 écus je le racheterais

Avec tous mes remerciements

roxane

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

vous me voyez satisfaite d'apprendre que vous acceptez la médiation je vous mets en vente de suite le sac de blé à 13 écus sur le marché.

Veillez à l'avenir vous informez des prix légaux affichés en mairie pour mettre en vente vos produits sur le marché aux prix corrects.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Médiation réussie preuve:

je l'ai classé dans les archives de la ville, on fait quoi après avec ces dossiers, ceux qui n'ont pas de verdicts parce qu'ils ont aboutis en médiation?

On les archives comme les autres mais avec la mention "(M-A)".

Ça sert à quoi. Ce serait moins de perte d'espace que de simplement le détruire et de garder une trace dans les archives du poste comme on fait déjà. Pour les cas où il y a un procès je comprends, mais pour les médiations, ça sert pas.

Comme ca on garde les preuves je pense. C'est plus pratique que le topic où les preuves étaient rassemblés.

Pour quoi faire les preuves? Si on le note dans les archives de la ville pas besoin.

j'archive.