LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (pains) (19 juin 1458)[dossier en double]

Citation :

Accusé:[Le_Saint]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation:

Les faits:
Le [15/06/1458], Sire [Le_Saint] a vendu [20 miches de pain] alors qu'il n'en produit pas.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation:

La loi:

Citation:

o V.4.b.i : La spéculation A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation:

Salutation, Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat). Vous avez donc vendu [20 miches de pain] à [6,45] écus à [la mairie]. Vu que vous ne pouvez produire cette marchandise, vous avez donc dû l'acheter. Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais. Afin de savoir si oui ou non vous êtes un spéculateur, je vous demanderais de me fournir la preuve d'achat du produit que je vous ai acheté. Soit, [20 miches de pain] à [6,45] écus. Dans le cas contraire il vous est demandé de me racheter les marchandises dans les plus brefs délais et de les conserver pour votre consommation personnelle. Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance. Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné. Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché. Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon. Citation: Dernière connexion le 16 Juin 2010 à 22h00 Citation: Salutation, Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon Vous n'avez toujours pas répondu à la médiation, malgré ma précédente missive. Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie. Je vous laisse encore 24h pour régler cette médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance! Cordialement, Plume, Lieutenant de Lyon.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Si il est en furtif on ne pourra pas lancer les procés

Le_saint ??

lui même
Je veux bien rédiger l'acte mais étant introuvable sur le lavabo, le proc ne pourra pas lancer l'accusation.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

Informations sur Khamaileon et anciennement connu comme le_saint

Il a encore changé ... Et bien il aime se travestir cet homme !

Merci gouverneur

en double