LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (lait) (acte pret)[dossier en double]

Citation :

Accusé:[Le_Saint]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation:

Les faits:
Le [15/06/1458], Sire [Le_Saint] a vendu [10 bouteilles de lait] alors qu'il n'en produit pas.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation:

La loi:

Citation:

o V.4.b.i : La spéculation A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation:

Salutation, Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat). Vous avez donc vendu [10 bouteilles de lait] à [9,15] écus à [la mairie]. Vu que vous ne pouvez produire cette marchandise, vous avez donc dû l'acheter. Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais. Afin de savoir si oui ou non vous êtes un spéculateur, je vous demanderais de me fournir la preuve d'achat du produit que je vous ai acheté. Soit, [10 bouteilles de lait] à [9,15] écus. Dans le cas contraire il vous est demandé de me racheter les marchandises dans les plus brefs délais et de les conserver pour votre consommation personnelle. Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance. Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné. Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché. Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation:

Dernière connexion le 16 Juin 2010 à 22h00

Citation:

Salutation, Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon Vous n'avez toujours pas répondu à la médiation, malgré ma précédente missive. Je vous rappelle que vous êtes accusé d'escroquerie. Je vous laisse encore 24h pour régler cette médiation, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance! Cordialement, Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

En ce jour du 30 juin 1458,

Nous,Soleil de Lyon, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Licenscar à l’encontre du sieur Le Saint

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 15 Juin 1458, du lait au prix de 9, 15 alors que vous n'en produisez pas

Vous avez persisté malgré les médiations et avertissements de la maréchaussée.
La quantité de ces marchandises étant à ce jour de 10 bouteilles de lait, nous vous inculpons sous le chef d'inculpation de spéculation.

en voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img252/9998/lesaint5lait.jpg

Vu l' article

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine



Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la defense.

Vu que c'est mon premier acte d'accusation j'aimerais un avis
Je suis désolé du retard des dossiers que je n'avais même pas vu...

Ce personnage n'existe pas.

Changement de nom ou éradication....

Citation :

Informations sur Khamaileon et anciennement connu comme le_saint

On peut lancé cette affaire rapidement.

transmis en double