BR / E33 / Trahison et troubles à l'ordre publique / Sir.hugo alias Jorat (C)

Citation :

Date: le 21/06/1458
Accusé:Sir.hugo
Officier en charge: Prévôt Pénélope et commissaire liscencar

Fiche:



Faits :

- menace de prise du duché (intention de nuire)
- la menace d'envoyer le Duc de Queyras à la potence (menace proférée)
- tentative de révolte devant la mairie de Briaçon

Preuves :

Code:

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Code:

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Citation :

D'Euphémie Milicienne

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Lois :

Citation :

Livre IV : Droit commun
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

dépôt de plainte de liscencar

Citation :

Bonjour,

Vous avez participé à une tentative de révolte devant la mairie et également menacé le Sieur Hardryan.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison et troubles à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Commissaire de Briançon.

J'attends un peu pour savoir si ca ne serait pas lui qui a tenté la révolte du 18. Si j'ai toujours pas d'informations demain, j'envoie le courrier de dépôt de plainte pour ces deux TAOP.

Merci Licens, j ai tout de même prévenu le Proc

D'Euphémie :

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Donc on passe à trahison :

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Je lui envoie un courrier de dépôt de plainte.

Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Vous avez participé à une tentative de révolte devant la mairie et également menacé le Sieur Hardryan.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison et troubles à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Commissaire de Briançon.

Parfait Licens je transmets

Tentative du 18 :


Tentative du 23 :
En attente des preuves

Tentative du 25 :

J'ai créé un dossier spécifique pour le TAOP (intention de nuire et menaces) puisqu'il a été condamné sur ce cas là. Pour la révolte, le procès de Trahison est en cours.

Dossier à classer et archiver, jugé coupable.

Citation :

En ce dix-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon et ceci à plusieurs reprises dans dans les nuits du 18 au 19 Juin, du 24 au 25 Juin, du 26 au 27 Juin 1458 et ce, dans la plus parfaite illégalité.

Le fait que l'accusé ne daigne pas se présenter pour sa défense, ait tenté de nombreuses fois de prendre la mairie de Briançons, le tout assortis de menaces dans des lieux publics mais aussi privés, le fait que les preuves réunies contre lui sont accablantes et le fait que sa multi-récidive nous montre un parfait mépris des lois de ce duché, les fait qu'il se soit rendu coupable de délit de fuite et de tentative de dissimulation, ces faits avérés sont les raisons pour lesquelles j'accède à la demande d'une sanction exemplaire !

Accusé Jorat, je vous condamne donc séance tenante à 10 jours de prison !

Qu'on l'emmène, la séance est levée.