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 BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

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penelope

penelope


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MessageSujet: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 19 Juin 2010 - 22:02

Vu en taverne à Briançon.

Citation:
En vertu de cet article:

Citation:

Livre IV : Droit commun
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du
Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public
.


2 fois le TAOP pour:
- la menace de prise du duché (intention de nuire)
- la menace d'envoyer le Duc de Queyras à la potence (menace proférée)


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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 20 Juin 2010 - 20:02

Citation :
En ce jour du 20 Juin 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons à l’encontre de Sir. Hugo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir proféré des menaces avec intention de nuire au Duché ainsi qu'à l'encontre du Duc de Queyras

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

https://2img.net/r/ihimizer/img252/3244/rp1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img252/6809/rp2w.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img823/6149/rp3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img687/3970/rp4z.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img718/5987/rp5d.jpg


Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


l'accusation appelle Hardryan
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Soleil

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeSam 26 Juin 2010 - 1:02

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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 27 Juin 2010 - 11:14

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Hugo entra dans la salle du tribunal et prix la parole en disant:*
-Votre Honneur,messires les jurés je vous salut.
Certes,j'admets entièrement d'avoir proféré des menaces,mais je crois que vous aviez mieu a faire que de vous occupez du Président de la République Française Libre,pendant que celle-ci est aux portes de Lyon?
Croyez-vous donc qu'il vaut la peine de mettre en procès un homme,qui,par tout les moyens essaye de faire entendre par peuple,en se révoltant contre la Monarchie,qui nous supprime nos libertés?
Croyez vous que vous avez votre place dans la Monarchie,qui,quand vous lui aurez bien rendu service,vous rejettera comme un vulgaire déchet que même la mort n'accéptera pas?
Croyez-vous que tout ces brigands qui pillent sont là par hasard?
Croyez-vous que vous pourriez être mieu dans un monde de LIBERTE EGALITE FRATERNITE?

L'accusation a appelé Hardryan à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Je crois qu'il faudrait enfermer cet homme chez les fous pour le restant de ses jours. Il est un danger pour lui même, pour le peuple de même que pour le duché et ses fidèles vassaux.

Il m'a menacé de me mettre à la potence quand il aurait pris le duché.

Il a dit que lui et ses hommes se positionnaient pour prendre le castel et quelques villes du duché.
Il semblait y croire dur comme fer et n'a cessé de me casser les oreilles avec ses propos farfelus de République Française Libre.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeDim 27 Juin 2010 - 12:27

Citation :
*C est pensive et quelque peu déconcertée que la procureur adjoint rejoint la barre pour plaider*

Monsieur le juge, voici une défense quelque peu ... surprenante.
De deux choses l une, ou cet homme est un faible d’esprit pour tenir ainsi des propos si…incohérents et nous devons en tenir compte ou c est un dangereux fauteur de troubles.


Je ne sais quel est cette ...république dont il fait mention, un ordre d hérétiques sans doute, né de son imagination malade ou d une secte secrète, peu importe ;

il en résulte dans tous les cas qu il s’agit d’une grave offense à la suprématie incontestable de Sa Majesté, régnant par la seule volonté du très haut.


*se tourne vers l’accusé en le foudroyant du regard*


Si nous n étions pas dans un tribunal, sieur, je vous aurais fait ravaler vos paroles par l épée sur le champ.
Et puis quoi encore ! vous comptez aussi trancher la tête à tous les nobles pendant que l on y est ?


*réprime un rire devant l ineptie d’une telle chose*

Monsieur le juge, à bien y réfléchir, je pense que cet homme n’a pas toute sa raison, il ne peut en être autrement au vu de sa défense.
Aussi , la procure, prenant cette constatation en compte renoncera à demander la peine de mort légitime pour atteinte envers notre Roy, et s attachera uniquement aux faits.


Au vu de l’intention de nuire envers la ville de Briançon et à travers elle au duché du Lyonnais Dauphiné
Au vu des menaces proférées à l encontre du Duc de Château Queyras


L’accusation requiert à l’encontre du sieur. Hugo:

- une peine d’intérêt général de 3 jours dans les mines de pierre de la ville pour lui apprendre l humilité .
Le relevé de salaire déposé à la salle publique de justice du castel valant pour preuve.

-Des excuses publiques au Duc Hardryan.

Que justice suive son cours !
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Soleil

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 28 Juin 2010 - 7:16

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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeLun 28 Juin 2010 - 19:21

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Messires,je vois que j'ai été berné...
Je viens d'apprendre,par missive que ma nomination au poste de président d ela République Française Libre n'était qu'une ruse pour les brigands,pour qu'ils puissent s'enparer rapidement de l'argent du duhé,et de la famille royale.
Je m'exuse donc de tout mon coeur de tout ce que j'ai pu faire.Je peux encore dire le nom de la personne qui a organissé tout sa,et c'est dame Anna_de_VonGradbroch qui a mit tout sa en place.


La défense a appelé Sir.Hugo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Je pense aussi que vous devriez y être,car rester sous la Monarchie,c'est l'enfer direct.
Oui,mes hommes sont déjà posté devant Lyon, depuis 5jours exactement,et n'attendent que mon feu vert.J'attends toujours Briançon,et je le dit clairement,si dans 3jours,je n'ia pas la ville,je déferle toutes mes forces sur ce duché.
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Licenscar

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 11:46

Citation :
 En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.


Messir Sir.hugo, Vous êtes accusé d'avoir proféré des menaces avec intention de nuire au Duché ainsi qu'à l'encontre du Duc de Queyras.

La cour reconnais que la santé mentale de l'accusé est surement mauvaise, cependant, ca n'excuse pas ses menaces.

En vertus de nos lois, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à :
une amende d'un écus
une peine d’intérêt général de 3 jours dans les mines de pierre de la ville
des excuses publiques au Duc Hardryan à faire en halle de Briançon (Forum et aide → Accéder au forum avec mon compte joueur → La Gargote Dauphinoise → La halle de Briançon).
Vous devrez ensuite apporter la preuve (screen) du relevé de salaire des mines déposé à la salle publique de justice du castel avant la fin de la semaine : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm )

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MessageSujet: Re: BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE   BR//TAOP - Sir.hugo (19/06/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE Icon_minitime

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