VI/B84/ Spéculation : Ghell [Sans suite]

Citation :

Accusé: Ghell
Victime: Mairie de Vienne
Officier en charge: Musartine


La fiche:
Citation:



Les faits:
Le 26/06/1458, Sire Ghell a vendu un bouclier mais il n'en produit pas. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:



La loi:

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Musartine, Sergent. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu un bouclier à 65 écus à la mairie. Vu que vous ne pouvez produire cette marchandise, vous avez donc dû l'acheter.
Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.

Afin de savoir si oui ou non vous êtes un spéculateur, je vous demanderais de me fournir la preuve d'achat du produit que je vous ai acheté.
Soit, bouclier à 65 écus.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,
Musartine, Sergent.

Médiation acceptée



Pour info (il sait pas quelle est la touche screen sur son clavier anglais ...)

Citation :

23-06-2010 22:10 : Vous avez acheté à Loelia 1 bouclier pour 75,00 écus