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 DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)

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3 participants
AuteurMessage
Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitimeDim 27 Juin 2010 - 23:57

Citation :
Accusé:Firdevs63
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

Fiche de l'accusé
Citation :

DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Fichefred


Les faits:
Citation :

Dimanche 27 juin 1458 Dame Firdevs63 a embauché Sieur Adeusa alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.

En voici la preuve
Citation :
DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Embauche

La loi:


Citation :
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.
Courrier envoyé

Citation :
Bonjour Dame

Vous avez proposé une offre d'emploi ce dimanche et vue que cela est illégal, je vous propose de vous racheter et de montrer l'exemple en effectuant deux jours à la mine,( preuve à l'appui cela va de soit). Si dans les trois jours qui suivent ce courrier je n'ai pas de nouvelle de vous, votre dossier sera transmis au tribunal .

Cordialement

Commissaire Marsaly











Dernière édition par Marsaly le Mer 24 Nov 2010 - 19:27, édité 2 fois
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Re: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitimeJeu 1 Juil 2010 - 16:35

N'a pas fourni les preuves du travail à la mine, lettre de relance avant dépot de plainte
Citation :

Dame

En date du 27 juin je vous ai proposé une médiation suite à votre embauche le jour du seigneur alors que cela est formellement interdit par arrété municipal.

Je vous laisse encore 24 heures pour me fournir la preuve de votre travail à la mine avant de transmettre votre dossier au tribunal

Salutations
Commissaire Marsaly
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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Re: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 22:07

aucune nouvelle, dossier à transmettre
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tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
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MessageSujet: Re: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 23:23

Transmis.
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bounette

bounette


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MessageSujet: Re: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitimeJeu 19 Aoû 2010 - 21:27

Citation :
En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

L'accusation n'ayant pas pris la peine de se déplacer pour témoigner je décide donc de relaxer l'accusé.

La séance est levée.
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MessageSujet: Re: DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé)   DI /E17/ Esclavagisme - Firdevs63 (Relaxé) Icon_minitime

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