MO/C93/Escroquerie - Solen. [Mort]

La fiche




Les faits :

Dame Solen. le 28 juin 1458 a acheté 2 poissons à 18.50 écus qui étaient réservés pour une médiation.


Comme le témoigne la preuve ci dessous :




La loi :

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Une médiation lui a été proposée :

Citation :

Bonjour dame Solen.,


Vous avez acheté ce jour du 28 juin 1458 2 poissons à 18.50 écus sur le marché, cependant ils étaient réservés sur le poste adéquat en halle, pour une médiation de la maréchaussée.
Vous avez donc enfreint cette loi :



[o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.]


Je vous demande donc de remettre en ventre ces 2 poissons à 18.50 écus au plus vite, afin de vous éviter de vous retrouver devant nos tribunaux pour escroquerie.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Avis de dépôt de plainte :

Citation :

Montélimar, le 30 juin 1458
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Cordialement,


Colombine d'albon
Sergent de prévôté de Montélimar

Aucune réponse et encore moins de restitution des deux poissons, donc avis de dépôt de plainte envoyé, vous pouvez transmettre.

Transmis à la procure, demoiselle.

L'oiseau s'est envolé avant que le procureur ne réagisse, c'est bien dommage que pour les villages frontaliers la réaction soit si longue.

Citation :

Informations sur Solen.

Né(e) le 30 Décembre 2009

Solen. fête son anniversaire le 07 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Montpellier

Solen. entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 21
Argent : 102

Solen. possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Juillet 2010 à 14h49

En retraite à Montpellier...

Eradiqué.