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 Révision ambassade Berry

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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeLun 28 Juin 2010 - 22:51

Voila je vous laisse lire et réagir pendant que je vous transmet le deuxième...

Citation :
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Traité sur le Statut Diplomatique entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry


Le présent traité annule et remplace le précédent traité sur le Statut Diplomatique entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry.


Liminaire:

Conscients que la Diplomatie et leurs acteurs sont le fondement essentiel de la coopération entre les États, le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry définissent et assurent par le présent traité statut, droits et protection de leurs diplomates respectifs.


Article I : Des acteurs diplomatiques

Après s’être fait connaître auprès de ses homologues, tout diplomate reconnu comme tel par le Gouvernement de la partie contractante dont il est issu sera accueilli dans sa province d’affectation et jouira des statuts mentionnés dans le Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry.
Sont reconnus comme diplomates les ambassadeurs, émissaires diplomatiques et autres dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques tels que chanceliers ou chambellans de chacune des Hautes Parties contractantes, voire leurs Régnants en exercice.


Article II : De l’Immunité diplomatique

Les émissaires du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Duché du Berry, reconnus dans leur fonction d’ambassadeurs, bénéficient dès leur nomination par chacune des Hautes Parties contractantes et présentation à leurs provinces d’affectation respectives, d’une immunité leur permettant de tenir leur charge de diplomate.
Ainsi et réciproquement, les acteurs diplomatiques de chacune des Hautes parties contractantes jouissent de la même immunité au sein de leurs provinces d’affectation respectives.

Ladite immunité englobe toute décision diplomatique engagée par l’une ou l’autre des Hautes Parties contractantes et garantit à ses acteurs diplomatiques le libre exercice de leur office de Diplomate.

Cependant, si l’immunité diplomatique protège chacun des émissaires mandés par les Hautes Parties signataires, elle ne couvre en aucun cas crimes et délits ou toute infraction ne pouvant être justifiée par l’exercice de son office diplomatique. Tout acteur diplomatique lésant ainsi sa province d’affectation, en dehors de toute considération diplomatique, se verra traduit en justice.


Article III : Des Ambassades, des lieux de rencontre et d’échanges

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry s’engagent à mettre à disposition des acteurs diplomatiques, respectivement affectés à chacune des parties contractantes, un lieu de vie, d’échanges et de rencontre nécessaire à la bonne tenue de la charge d’ambassadeur.
Ces lieux de vie jouiront de la même protection que les acteurs diplomatiques du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Duché du Berry et affectés à chacune des Hautes Parties contractantes dont l’Article II du présent traité fait mention.


Article IV : De la protection des Acteurs diplomatiques et du droit de passage

En toute situation et dans une volonté de préservation des relations diplomatiques qui lie le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, chaque signataire s’engage à veiller à l’inviolabilité des locaux mis à disposition des émissaires affectés respectivement à chacune des Hautes Parties Contractantes, ainsi que des émissaires eux-mêmes, famille au premier degré (enfants, épouse/époux) et de leurs biens, en leur baillant, si besoin est, assistance armée.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry accordent à leurs émissaires diplomatiques, respectivement affectés à chacune des Hautes Parties contractantes, ainsi qu’à leur famille au premier degré, le droit de se rendre en leurs terres pour exercer leur charge de diplomate, et ce dans le respect des règles circulatoires de chacune des parties signataires.
Toutefois, si la Loi Martiale venait à être instaurée dans l’une et/ou l’autre des Hautes Parties contractantes, les dits acteurs diplomatiques se devront de signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir chancellerie ou maréchaussée.


Article V : Du droit de réserve et du renvoi

En cas de conflit d’intérêt entre les parties signataires ou cas de force majeure, le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry se réservent le droit de refuser tout émissaire mandé par son homologue en ses terres et chancellerie et de demander le départ d’icelui.
Les émissaires disposeront alors de 5 jours francs pour se retirer des terres de chacune des Hautes Parties contractantes ainsi que des locaux mis à leur disposition.
En cas de manquement de la part des dits émissaires, des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre pour Trouble à l'Ordre Public.


Article VI : De la validité du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

S’il advenait que l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes ne respecte pas ou rompt ses allégeances à la Couronne de France, le traité pourra être dénoncé de plein droit par son homologue et pourra être de facto déclaré et considéré comme caduque, et ce sans délai.


Article VII : Des manquements au Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Né de la volonté de chacune des parties signataires de nouer des liens diplomatiques et de les renforcer, tout manquement au présent traité de l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes peut le rendre de facto caduque, à l’appréciation de la partie lésée.


Article VIII : De la dénonciation du présent Traité

Souhaitant mettre fin officiellement au Traité sur le Statut diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, l’une ou l’autre des parties signataires, abstraction faite d’un éventuel manquement, pourra faire parvenir une lettre officielle à son homologue, et faisant état de son désir de rompre ledit traité.
Son homologue aura alors 4 jours francs pour en prendre acte et répondre. Sans réponse officielle sous 4 jours, le Traité sera considéré comme nul.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry s’engagent à publier une déclaration officielle faisant mention de la rupture du traité qui les liait jusqu’alors.


Article IX : De la modification du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Le présent traité peut être modifié par consentement mutuel de chacune des Hautes Parties contractantes.


Article X : De l’entrée en vigueur du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Le présent traité est considéré comme ratifié et valide par le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, et ce sans limitation de temps, dès apposition des paraphes et sceaux qui engagent chacune des parties signataires et leurs peuples.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeLun 28 Juin 2010 - 23:06

Citation :
Article VII : Des manquements au Traité sur le Statut Diplomatique liant le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Né de la volonté de chacune des parties signataires de nouer des liens diplomatiques et de les renforcer, tout manquement au présent traité de l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes peut le rendre de facto caduque, à l’appréciation de la partie lésée.

Ce n'est pas un peu.. vague comme définition ? "à l’appréciation de la partie lésée"...

Surtout que l'article VIII permet de rompre le traité de façon bien plus propre.
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Kernos

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 4:37

Hum... le style est bien lourd tout de même, enfin on y retrouve le principal, bien que je ne sois pas très convaincu par l'octroie de l'inviolabilité à la parentèle au premier degré des ambassadeurs.

Concernant l'immunité, même si cela est décrit en long et en large, je suis assez réservé quand à leur définition des limites de celles-ci qui ne recouvrent que leur fonction d'ambassadeur, car rien n'empêche la mise en procès d'un ambassadeur pour un prétexte fallacieux afin de contourner l'immunité - le pouvoir ducal berrichon est parfois assez partisan - nous devrions donc sans doute reprendre le principe de la levée d'immunité par le régnant en cas de faute grave et avérée afin d'éviter ce genre d'affaire, bien qu'il y a peu de chance que l'on envoie nos ambassadeurs là-bas.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 9:07

Je suis d'accord oui.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 12:11

J'ai réécrit la partie immunité, faisons simple et concis pour une fois. J'ai aussi remplacé tout les "Duché du Lyonnais-Dauphiné" par simplement "Lyonnais-Dauphiné". C'est ainsi que nous nous nommons dans tout les traités récents.

Citation :
Révision ambassade Berry MarqueurComte13g Révision ambassade Berry MarqueurComte6g

Traité sur le Statut Diplomatique entre le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry


Le présent traité annule et remplace le précédent traité sur le Statut Diplomatique entre le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry.


Liminaire:

Conscients que la Diplomatie et leurs acteurs sont le fondement essentiel de la coopération entre les États, le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry définissent et assurent par le présent traité statut, droits et protection de leurs diplomates respectifs.


Article I : Des acteurs diplomatiques

Après s’être fait connaître auprès de ses homologues, tout diplomate reconnu comme tel par le Gouvernement de la partie contractante dont il est issu sera accueilli dans sa province d’affectation et jouira des statuts mentionnés dans le Traité sur le Statut Diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry.
Sont reconnus comme diplomates les ambassadeurs, émissaires diplomatiques et autres dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques tels que chanceliers ou chambellans de chacune des Hautes Parties contractantes, voire leurs Régnants en exercice.


Article II : De l’Immunité diplomatique

L'ambassadeur du Berry dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Lyonnais Dauphiné.

L'ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché du Berry.



Article III : Des Ambassades, des lieux de rencontre et d’échanges

Le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry s’engagent à mettre à disposition des acteurs diplomatiques, respectivement affectés à chacune des parties contractantes, un lieu de vie, d’échanges et de rencontre nécessaire à la bonne tenue de la charge d’ambassadeur.
Ces lieux de vie jouiront de la même protection que les acteurs diplomatiques du Lyonnais-Dauphiné et du Duché du Berry et affectés à chacune des Hautes Parties contractantes dont l’Article II du présent traité fait mention.


Article IV : De la protection des Acteurs diplomatiques et du droit de passage

En toute situation et dans une volonté de préservation des relations diplomatiques qui lie le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, chaque signataire s’engage à veiller à l’inviolabilité des locaux mis à disposition des émissaires affectés respectivement à chacune des Hautes Parties Contractantes, ainsi que des émissaires eux-mêmes, famille au premier degré (enfants, épouse/époux) et de leurs biens, en leur baillant, si besoin est, assistance armée.

Le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry accordent à leurs émissaires diplomatiques, respectivement affectés à chacune des Hautes Parties contractantes, ainsi qu’à leur famille au premier degré, le droit de se rendre en leurs terres pour exercer leur charge de diplomate, et ce dans le respect des règles circulatoires de chacune des parties signataires.
Toutefois, si la Loi Martiale venait à être instaurée dans l’une et/ou l’autre des Hautes Parties contractantes, les dits acteurs diplomatiques se devront de signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir chancellerie ou maréchaussée.


Article V : Du droit de réserve et du renvoi

En cas de conflit d’intérêt entre les parties signataires ou cas de force majeure, le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry se réservent le droit de refuser tout émissaire mandé par son homologue en ses terres et chancellerie et de demander le départ d’icelui.
Les émissaires disposeront alors de 5 jours francs pour se retirer des terres de chacune des Hautes Parties contractantes ainsi que des locaux mis à leur disposition.
En cas de manquement de la part des dits émissaires, des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre pour Trouble à l'Ordre Public.


Article VI : De la validité du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

S’il advenait que l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes ne respecte pas ou rompt ses allégeances à la Couronne de France, le traité pourra être dénoncé de plein droit par son homologue et pourra être de facto déclaré et considéré comme caduque, et ce sans délai.


Article VII : Des manquements au Traité sur le Statut Diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Né de la volonté de chacune des parties signataires de nouer des liens diplomatiques et de les renforcer, tout manquement au présent traité de l’une ou l’autre des Hautes parties contractantes peut le rendre de facto caduque, à l’appréciation de la partie lésée.


Article VIII : De la dénonciation du présent Traité

Souhaitant mettre fin officiellement au Traité sur le Statut diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, l’une ou l’autre des parties signataires, abstraction faite d’un éventuel manquement, pourra faire parvenir une lettre officielle à son homologue, et faisant état de son désir de rompre ledit traité.
Son homologue aura alors 4 jours francs pour en prendre acte et répondre. Sans réponse officielle sous 4 jours, le Traité sera considéré comme nul.
Le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry s’engagent à publier une déclaration officielle faisant mention de la rupture du traité qui les liait jusqu’alors.


Article IX : De la modification du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Le présent traité peut être modifié par consentement mutuel de chacune des Hautes Parties contractantes.


Article X : De l’entrée en vigueur du Traité sur le Statut Diplomatique liant le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry

Le présent traité est considéré comme ratifié et valide par le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Berry, et ce sans limitation de temps, dès apposition des paraphes et sceaux qui engagent chacune des parties signataires et leurs peuples.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 15:05

Il me parait bien là .Le berry sont en attente d'une proposition possitive ou négative de la part du conseil .
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 15:28

C'est surtout que si nous sommes d'accord sur ce texte, c'est eux qui vont d'abord devoir approuvé ces modifications.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 15:44

En fait oui mais le traitée d'origine modifié à était transmit au conseil du Berry ils sont en attente de notre réponse et notification face à cela . Vu avec le chancelier hier (via msn ) pour savoir où ça en était
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 15:52

Bah avec le texte d'hier c'est non Ya, puisque justement, je viens de l'éditer... c'est donc à eux de nous dire si avec le nouveau paragraphe sur l'immunité c'est bon ou pas de leur coté.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 16:22

oui justement j'attend qu'il redécente en ambassade pour leur proposer .j'ai dit qu'il était en pour parler justement
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeLun 12 Juil 2010 - 16:31

Bon, tout le monde est d'accord pour ce traité ? Il faut que le Berry le relise.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 20 Juil 2010 - 14:50

Transmit à l'ambassade du Berry
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitimeMar 20 Juil 2010 - 14:51

Très bien.
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Berry   Révision ambassade Berry Icon_minitime

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