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 Révision ambassade Bourgogne

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Révision traité d'ambassade
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Juil 2010 - 10:34

Merci, Votre Grasce

Citation :
Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné


Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.


Faict au Domaine de Mercurol le vingt-huitième jour de Juillet 1458

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné:

Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Signaturecj
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Sceauurbs15sb

Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Sceauurbs31yxRévision ambassade Bourgogne - Page 2 Laragn13
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 11:20

Il y a de fortes chances que nous ne puissions rattraper ce traité.

Les diplomates ont réfuté certains articles après avoir donné leur accord et que nous l'ayons ratifié... Les négociations pourraient être rompues vu le manque de volonté flagrante des Bourguignons... Dommage dans le Contexte actuel...
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 13:25

Merci de cette information.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeLun 13 Déc 2010 - 18:32

Passage en forcing de ce petit traité pour la Bourgogne...

On a déjà beaucoup discuté autour, dessus, en dessous... Enfin bref. Il est bon pour moi, si pas d'objection, je pense qu'on peut directement le mettre au vote (donc annulé l'ancien).

Citation :
Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné



    Article 1-1:
    L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

    Article 1-2:
    En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

    Article 1-3:
    Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

    Article 2:
    En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

    Article 3:
    Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

    Article 4:
    Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

    Article 5:
    Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.



Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

Pour le Duché de Bourgogne

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeLun 13 Déc 2010 - 18:40

Grogne : Bon pour moi... :)
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeLun 13 Déc 2010 - 22:14

Bon pour moi, c'est vrai qu'il a été discuté en long, en large et en travers au fil des mandats...je met le vote et j'en profite pour voter.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeLun 13 Déc 2010 - 23:02

voté
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Déc 2010 - 0:06

A voté
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Déc 2010 - 11:57

a voté
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Déc 2010 - 17:40

A voté!
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Déc 2010 - 21:31

a voté
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Arwel

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMer 15 Déc 2010 - 17:49

J'ai voté.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeMer 15 Déc 2010 - 20:28

Et c'est passé Very Happy
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 13:57

Hop voila qui est fait pour moi, à vous Chancelier :

Citation :
Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné



    Article 1-1:
    L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

    Article 1-2:
    En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

    Article 1-3:
    Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

    Article 2:
    En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

    Article 3:
    Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

    Article 4:
    Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

    Article 5:
    Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.



Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

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Sagaben

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 14:02

Voilou! Je transmets, je publie et tout le bataclan!

Citation :
Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné



    Article 1-1:
    L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

    Article 1-2:
    En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

    Article 1-3:
    Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

    Article 2:
    En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

    Article 3:
    Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

    Article 4:
    Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

    Article 5:
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 21:19

*A voté aussi, même si c'est fini.*
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MessageSujet: Re: Révision ambassade Bourgogne   Révision ambassade Bourgogne - Page 2 Icon_minitime

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