Révision ambassade Bourgogne

Merci, Votre Grasce

Citation :

Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné


Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.


Faict au Domaine de Mercurol le vingt-huitième jour de Juillet 1458

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné:


Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Il y a de fortes chances que nous ne puissions rattraper ce traité.

Les diplomates ont réfuté certains articles après avoir donné leur accord et que nous l'ayons ratifié... Les négociations pourraient être rompues vu le manque de volonté flagrante des Bourguignons... Dommage dans le Contexte actuel...

Merci de cette information.

Passage en forcing de ce petit traité pour la Bourgogne...

On a déjà beaucoup discuté autour, dessus, en dessous... Enfin bref. Il est bon pour moi, si pas d'objection, je pense qu'on peut directement le mettre au vote (donc annulé l'ancien).

Citation :

Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné

Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

Pour le Duché de Bourgogne

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne



Della d'Amahir-Euphor-Volvent
Divine Chambellan de Bourgogne.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Grogne : Bon pour moi... :)

voté

a voté

A voté!

a voté

J'ai voté.

Et c'est passé

Hop voila qui est fait pour moi, à vous Chancelier :

Citation :

Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné

Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

Pour le Duché de Bourgogne

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne



Della d'Amahir-Euphor-Volvent
Divine Chambellan de Bourgogne.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 16 décembre 1458.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Thiberian Baccard, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Voilou! Je transmets, je publie et tout le bataclan!

Citation :

Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné

Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.

Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.

Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.

Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.

Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.

Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.

Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.

Pour le Duché de Bourgogne

Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne



Della d'Amahir-Euphor-Volvent
Divine Chambellan de Bourgogne.

Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 16 décembre 1458.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Thiberian Baccard, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné