BR / E26 / Trahison / Sir.hugo alias Jorat (C)

Citation :

Date: 29 juin 1458
Accusé:Sir.hugo
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: ...

La fiche:

Citation :

Les faits: Sir.hugo est accusé de s'être révolté durant les nuits du 25 et du 27 juin 1458, se ventant d'ailleurs de ses méfaits en taverne.

Preuves du délit :

Citation :

De Gamin74, milicien

Code:

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Citation :

De Licenscar, commissaire de Briançon

Code:

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La loi

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

courrier:: (toute la correspondance sur l'affaire )

dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )

Je suis entrain de monter un deuxième dossier pour le cas de sir.hugo pour son autre série de révolte.

Quoiqu'il en soit cela ne pourra pas à mon sens être considéré comme de la récidive, puisqu'au moment des faits l'accusé n'avait pas été jugé pour les premiers encore.

Courrier envoyé par Hugo à mon intention personnelle (je ne suis plus certain si on a le droit de montrer ça conformément à la Charte du Juge):

le procès n'est plus à la cour de justice (le personnage n'existe plus)

Pas de changement de nom? Sinon à classer

je sais pas moi.

Il a été aperçu la dernière fois le 4 juillet aux alentours de Montélimar, pas de signe de vie depuis, je vais à la pêche aux infos pour savoir s'il faut clore le dossier ou non

Le petit malin à changé de nom, il était à Carcassonne hier, sous le nom de Jorat:

Merci, je note au dossier... (mais peut-on le considérer toujours comme la même personne role play, par exemple, pour les cas de récidive?)

[Oulala vaste débat d'un coup, faudra qu'on en discute pour le coup]

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

En ce dix-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon et ceci à plusieurs reprises dans dans les nuits du 18 au 19 Juin, du 24 au 25 Juin, du 26 au 27 Juin 1458 et ce, dans la plus parfaite illégalité.

Le fait que l'accusé ne daigne pas se présenter pour sa défense, ait tenté de nombreuses fois de prendre la mairie de Briançons, le tout assortis de menaces dans des lieux publics mais aussi privés, le fait que les preuves réunies contre lui sont accablantes et le fait que sa multi-récidive nous montre un parfait mépris des lois de ce duché, les fait qu'il se soit rendu coupable de délit de fuite et de tentative de dissimulation, ces faits avérés sont les raisons pour lesquelles j'accède à la demande d'une sanction exemplaire !

Accusé Jorat, je vous condamne donc séance tenante à 10 jours de prison !

Qu'on l'emmène, la séance est levée.