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 VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER

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3 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
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MessageSujet: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitimeMar 29 Juin 2010 - 12:27

Citation :
En ce jour du 29 Juin 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Licenscar à l’encontre de Dame Logille

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté les sentences du juge Demons en date du 7 mai qui vous imposait :


je cite:
En vertu de nos lois je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à 1 écus d'amende devant la petitesse de votre bourse et à 5 jours de travail dans nos mines dans les 10 jours qui suivent ce jugement.



Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par dame-isabeau le Mar 1 Fév 2011 - 11:52, édité 2 fois
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Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
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MessageSujet: Re: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitimeJeu 1 Juil 2010 - 7:02

Validé
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
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MessageSujet: Re: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 10:41

Citation :
*Pas de dossier pesant sous le bras quand la procureur adjoint se présenta à la barre pour requérir*


Monsieur le juge, plusieurs fois , cette femme a pu se soustraire à la justice en simulant la mort, mais ce jour, elle n'a pu échapper à la justice du très haut qui a finalement décidé de la rappeler à lui.

Nous ne pouvons donc que clore ce dossier en souhaitant à son âme de trouver enfin la paix.


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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
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MessageSujet: Re: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitimeVen 6 Aoû 2010 - 11:45

ah! un oubli, m'sieur le proc.
vous pouvez valider
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
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MessageSujet: Re: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitimeMar 10 Aoû 2010 - 17:02

Expédié :

Citation :
En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Étant donné que Dame Logille a été rappelée par le Très-Haut, il appartiens désormais à notre Seigneur de la juger.

La séance est levée.
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MessageSujet: Re: VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER   VA/Isa/ TAOP (NAP) - Logille [Relaxé]-mort - A ARCHIVER Icon_minitime

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