BR/ E19/TAOP/ Sir.Hugo alias Jorat [C]

Date: le 21/06/1458
Accusé:Sir.hugo
Officier en charge: Prévôt Pénélope et commissaire liscencar

Fiche:



Faits :

- menace de prise du duché (intention de nuire)
- la menace d'envoyer le Duc de Queyras à la potence (menace proférée)

Preuves :

Code:

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Lois :

Citation :

Livre IV : Droit commun
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public

dépôt de plainte de liscencar

Citation :

Bonjour,

Vous avez participé à une tentative de révolte devant la mairie et également menacé le Sieur Hardryan.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison et troubles à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Commissaire de Briançon.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.


Messir Sir.hugo, Vous êtes accusé d'avoir proféré des menaces avec intention de nuire au Duché ainsi qu'à l'encontre du Duc de Queyras.

La cour reconnais que la santé mentale de l'accusé est surement mauvaise, cependant, ca n'excuse pas ses menaces.

En vertus de nos lois, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre publique, et vous condamne à :
-une amende d'un écus
-une peine d�intérêt général de 3 jours dans les mines de pierre de la ville
-des excuses publiques au Duc Hardryan à faire en halle de Briançon (Forum et aide → Accéder au forum avec mon compte joueur → La Gargote Dauphinoise → La halle de Briançon).
Vous devrez ensuite apporter la preuve (screen) du relevé de salaire des mines déposé à la salle publique de justice du castel avant la fin de la semaine : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm )
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.