LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable)

Dernière édition par Plumedange le Sam 20 Nov 2010 - 0:25, édité 2 fois

Citation :

Accusé:[Aliyane]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [09/07/1458], Dame [Aliyane], considéré comme MA d'après nos lois, a vendu [20 miches de pains et du maïs] sans permission du maire.
Un courrier de médiation lui a été envoyé suite auquel elle a à nouveau déposé des marchandises illégalement.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :: Moi, Plume De La Chambre, Bourgmestre de Lyon,
Atteste que Dame Rubella n'avait pas l'autorisation de vendre des produits sur le marché Lyonnais.

La loi:

Citation :: o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Bonjour Aliyane,

Je vous ai acheté :
20 miches de pains et 10 sacs de maïs.

Vous êtes donc considéré comme Marchand Ambulant.
Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander, au préalable, l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 20 miches de pains au même prix (Soit 6,40 écus) , 10 sacs de maïs (à 3,40 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :: Bonjour Aliyane,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Escroquerie].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Elle, elle se moque du monde!

Achats fait depuis:

LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Achataliyanebis

LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Achataliyanebisbis

Citation :: Aliyane entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Juillet 2010 à 22h29

A transmettre!

Citation :: Bonjour Aliyane,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Escroquerie].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Transmis

Citation :: procès opposant 2010-07-25, Aliyane au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Aliyane est accusé de escroquerie.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :: *Plume avait écouté la lecture de la "lettre" haussant un sourcil. A croire qu'on la prenait vraiment pour plus bête qu'elle n'était.*

Bonjour votre honneur. Je suis Plume De La Chambre et c'est moi même qui ait monté le dossier contre cette personne.

Le 9 Juillet exactement je créais ce dossier lui envoyant par là même une missive lui proposant une médiation et lui demandant de retirer ses autres produits du marché.
Ses produits étaient bien moins chers que ceux vendu par les lyonnais et ainsi elle a déstabilisé le marché faisant perdre plus de 200 écus à la mairie en la faisant stocker massivement pains et maïs pour potentiellement conclure à une médiation et permettre dans le même temps aux Lyonnais de vendre.

Dans le même temps cette dame soit disante en prison,à croire qu'elle ne sait pas que je suis lieutenant de la ville. Donc cette dame était d'après mes sources dans un monastère proche dont elle s'échappait régulièrement pour mettre à nouveau en vente des produits.

Je demande donc la plus grande sévérité sur ce dossier, à moins que faisant acte de repentir et arrêtant de se cacher derrière des mensonges cette dame consente à racheter ses produits auquel cas, je demanderais la plus grand clémence à la justice.

*Inclinant légèrement la tête, une main sur son ventre, Plume retourna s'asseoir pour suivre la suite du procès.*

Citation :: Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

En attente de voir si elle va racheter ses biens ou pas.

Sujet: Re: LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Ven 19 Nov 2010 - 17:35

Dossier non visible au tribunal.

Sujet: Re: LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Ven 19 Nov 2010 - 18:40

Le procès est déjà fini. ^^

Sujet: Re: LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Ven 19 Nov 2010 - 20:58

Si l'intutilé est pas bon Razz

Sujet: Re: LY /D76/ Escroquerie - Aliyane (Coupable) Sam 20 Nov 2010 - 0:23

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :: *Délit d'argent... sans doute l'un des crimes les plus répandu en ces temps troubles... combien d'affaire d'escroquerie déjà? Il faudrait qu'il en fasse le compte, mais on trouvait de tout là dedans, surtout des têtes connues, et l'accusée en faisait partie, une habituée du banc des accusées. Kernos leva lentement sa masse de Justice.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Aliyane, vous êtes accusés d'Escroquerie pour avoir vendu 20 pains et 20 maïs sur le marché de Lyon, denrées que vous ne pouviez produire vous mêmes et sans autorisation du maire local... Toutefois, étant donné le témoignage en votre faveur du Vicomte Phelim Guerrero, témoins de haute moralité et éminent membre du Duché aux avis des plus... originaux, et que vous avez racheté les denrées illégales, ce qui témoigne en votre faveur, mais étant donné votre disparition de la ville de Lyon sans avoir prévenu la Justice pour que sa décision vous soit portées... Nous vous déclarons coupable d'Escroquerie et vous condamnons à un écus d'amende symbolique.

Justice est rendue!

*La masse frappa d'un coup sec le bureau avec pour clore l'affaire et regagner son office.*

» LY/**/Escroquerie - Aliyane (13/07/1458) [COUPABLE] ARCHIVE
» LY /**/ TAOP - Aliyane (Coupable)
» CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Aliyane [COUPABLE] A ARCHIVER
» CJ (Bourgogne) - TAOP (Brigandage) - Aliyane [COUPABLE] - ARCHIVE
» CJ (Bourgogne)/TAOP (Brigandage) - Aliyane (2ème) [COUPABLE]