Walan
Nombre de messages : 13397 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/06/2006
| Sujet: LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [13/07/1458][dossier en triple^^ traité] Mar 13 Juil 2010 - 14:58 | |
| - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h29.
- Citation :
Accusé:[Le_Saint] Victime: [Ville de Lyon] Officier en charge: [Plumedange] La fiche: - Citation :
Les faits: Le [02/06/1458], Sire [Le_Saint] a vendu [9 morceaux de viande] alors qu'il n'en produit pas.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous: - Citation :
La loi: - Citation :
- o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Plume, Lieutenant de Lyon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).
Vous avez donc vendu [9 morceaux de viande] à [17,70] écus à [la mairie]. Vu que vous ne pouvez produire cette marchandise, vous avez donc dû l'acheter. Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.
Afin de savoir si oui ou non vous êtes un spéculateur, je vous demanderais de me fournir la preuve d'achat du produit que je vous ai acheté. Soit, [9 morceaux de viande] à [17,70] écus. Dans le cas contraire il vous est demandé de me racheter les marchandises dans les plus brefs délais et de les conserver pour votre consommation personnelle.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné. Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché.
Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon. - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Escroquerie].
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Bien à vous, Plume, Lieutenant de Lyon. | |
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Soleil
Nombre de messages : 582 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 24/09/2009
| Sujet: Re: LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [13/07/1458][dossier en triple^^ traité] Jeu 15 Juil 2010 - 19:55 | |
| Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore. | |
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Kernos
Nombre de messages : 3801 Age : 48 Localisation IG : Die Date d'inscription : 05/04/2007
| Sujet: Re: LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [13/07/1458][dossier en triple^^ traité] Lun 19 Juil 2010 - 1:38 | |
| L'individu à changé de nom vers le 5 juillet 1458, il est connu sous le nom de Khamaileon désormais: | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [13/07/1458][dossier en triple^^ traité] Lun 9 Aoû 2010 - 10:49 | |
| Il s'est installé maintenant en Limousin, et cela vaudrait peut être le coup de faire une cj en regroupant toutes les affaires non? - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourganeuf [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 6h50.
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| Sujet: Re: LY /**/ Escroquerie - Le_Saint (viande) [13/07/1458][dossier en triple^^ traité] | |
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