vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: VI// escroquerie-Pidotis [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Mar 13 Juil 2010 - 22:20 | |
| Accusé: Pidotis Victime: Ville de Vienne Officier en charge: Vanesfagg Date: 13/07/1458 La fiche: - Citation :
Les faits:Le 30 juin, j'ai envoyé une missive à Sire Pidotis afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Pidotis n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé le 10 juillet. Comme le témoigne la preuve ci-dessous:La loi: - Citation :
- V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Voici les courriers envoyés:Courrier du 30 juin : - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Vanesfagg, Commissaire de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.
En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Attention !!! Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Cordialement,
Vanesfagg, Commissaire de Vienne. Courriers du 10 juillet : - Citation :
- Salutation,
Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.
Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!
Cordialement,
Vanesfagg, Commissaire de Vienne. Courrier de dépôt de plainte envoyés le 13 juillet: - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré mes courriers du 30 juin et du 28 juillet.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Bien à vous.
Vanesfagg, Commissaire de Vienne.
Dernière édition par vanesfagg le Sam 24 Juil 2010 - 11:06, édité 1 fois | |
|
Walan
Nombre de messages : 13395 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/06/2006
| Sujet: Re: VI// escroquerie-Pidotis [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Mer 14 Juil 2010 - 10:02 | |
| | |
|
vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: VI// escroquerie-Pidotis [A ARCHIVER] (mort erradiqué) Sam 24 Juil 2010 - 11:07 | |
| | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: VI// escroquerie-Pidotis [A ARCHIVER] (mort erradiqué) | |
| |
|