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 DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]

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Kernos
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tenshikuroi
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tenshikuroi

tenshikuroi


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MessageSujet: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 18 Juil 2010 - 16:10

Citation :
Chef d'Accusation:[Haute-Trahison]
Accusé:[Ninoupitch]
Victime: [Le Duché]

La fiche:
Citation :
DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Ninoupitch

Les faits:

Le 8 mai 1458, le sieur Ninoupitch, Baron de Miolans, alors à la tête du armée agréée par la Savoie, a pénétré illégalement sur le noeud de Grenoble, au nord de Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Ce n'est que devant notre protestation qu'il a consentit à demander un laisser-passer par la voix de la Duchesse Valentine. Malgré notre refus et la demande formelle de la Duchesse Valentine, alors Duchesse de Savoie, de rebrousser chemin, il a persévéré et à traversé tout notre territoire.

La loi:
Citation :
o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Les preuves:

Voici les courriers prouvant l'enchainement des faits, je me suis permis de mettre en évidence quelques données :

Citation :
Expéditeur : Valentine_e de Nivellus de Sparte - Dame de Saint-
Date d'envoi : 2010-05-10 13:07:24
DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4



Au Gouverneur Geoffroy de la Chambre et à Pénélope Vicomtesse de la Garde Adhemar

Je viens par la présente vous adresser une demande pour l'armée "Compagnie St-Maurice" dirigée par Ninoupitch de traverser votre territoire.

Nous vous remercions de nous avoir informés et vous prions de nous excuser de ce manque qui aurait put engendré de graves complications.

Je préviens immédiatement le Baron Ninoupitch pour qu'il se mette en contact avec vous.

Respectueusement.






Valentine_e de Nivellus
Duchesse de Savoie




Fait à Chambéry, le lundi 10 mai de l'an de Grâce MCDLVIII .



DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Seauxjtt0

Citation :
Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
Date d'envoi : 2010-05-10 14:38:37
Mon bonjour votre grace

Ma duchesse vient de me faire savoir son mécontentement, et le votre, au fait que j'ai omis de prevenir de mes mouvements les autorités concernées.

Je ne peux effectivement que vous pesenter mes excuses, que j'espère vous daignerez accepter, votre grace.

Je comptais par trop sur notre amitié et nos anciennes relations et en oubliai les usages. veuillez me pardonner.

Je quitte votre duché ce soir par montélimar et entre demain matin en provence, soldant par là ce malentendu dont je suis responsable.

J'avais juste pris la precaution de ne pas m'arreter dans les villes de DIE et MONTELIMAR afin de ne pas puiser dans vos marchés et de ne pas effrayer vos populations.

En fait, je ne possède que l'etendard de mon armée, celle ci etant vide.
Mon ancienne armée ayant ete detruite suite à malversation IRL, j'ai ete obligé d'en reconstituer une autre afin d'aller recupérer mes hommes actuellement à Arles.

Nous comptons d'ailleurs remonter sous peu ( 1 ou 2 semaines) et revenir par la route de l'aller c'est à dire par chez vous.
je vous demande donc cette fois, de bien vouloir nous autoriser ce retour par vos terres.

Nous ferons bien sur attention a ne pas effrayer vos populations ni nous arreter dans vos villes.

En esprant avoir votre accord et en vous demandant à nouveau pardon, recevez votre grace, mon salut respectueux.

ninoupitch
baron de Miolans


Citation :


DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4


De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de
Nivellus,

Au Baron Ninoupitch,



Baron,


Il
apparaît que votre hâte à vous rendre en Provence avec votre armée vous
a poussé à tenter de passer outre à la demande de laissez-passer dans
le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Nous déplorons cette négligence,
qui plonge tout le duché de Savoie dans un grave incident diplomatique
avec cette province amie, puisque vous avez ignoré et violé le traité
d'alliance qui nous unit
.

Il nous est impossible de cautionner
cette violation de la suzeraineté du Lyonnais Dauphiné, et vous
demandons donc instamment de faire demi tour, et de regagner la Savoie
immédiatement
. Il vous sera loisible ensuite de demander votre
laissez-passer.

La mission qui est la raison de votre voyage
n'implique pas que vous mettiez notre Savoie en danger, et nous espérons
que vous vous rendrez à la raison, sinon nous ne pourrions rien pour
vous aider.



Faites demi-tour. Rentrez en Savoie.
Ceci est un ordre de votre Duchesse.

Cordialement



Valentine_e
de Nivellus,
Duchesse de Savoie


A Chambéry le 10 mai MCDLVIII


DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Seauxjtt0



Citation :
DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4



De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de Nivellus,

A Ninoupitch, baron de Miolans,



Baron,


Vous mettez la Savoie vraiment dans l'embarras.

D'abord, vous violez plusieurs lois du Lyonnais Dauphiné en traversant leur territoire avec votre armée sans prendre la peine de demander un Laissez-passer.

Voici toutes les lois que vous avez violées :

- Violation de la suzeraineté du LD
- Violation de l'intégrité des frontières du LD
- Violation de notre traité d'alliance,
- Violation de l'article second alinéa II du traité de non-agression entre la Couronne et le SRING


Ceci était suffisamment grave pour que nous ayons été à la limite d'un incident diplomatique, et nous avons évité le pire de justesse.

Suite à cet état de fait, hier, nous vous avons écrit, vous ORDONNANT de rebrousser chemin immédiatement afin de rentrer en Savoie. Nous n'avons reçu aucune réponse.

Aujourd'hui, nous apprenons votre présence en Provence, en dépit des ordres reçus, ce qui est inadmissible pour une personne de votre rang.

Vous n' ignorez pas le rappel des troupes en Savoie, donc pour en finir au mieux avec cet incident :

1)Ordre de détruire immédiatement votre armée immédiatement
2)Ordre de retourner en LD et vous mettre à la disposition de leur justice.


La situation dans laquelle vous nous avez mise est trop grave pour éviter ces mesures et je fais appel à votre bon sens afin que vous vous exécutiez.

Nous avons agrémenté votre Armée mais la Savoie ne portera pas la responsabilité de votre manquement.

Nous attendons votre confirmation de toute urgence.

Cordialement




Valentine_e de Nivellus,
Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le 11 mai de l'an de grâce MCDLVIII



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Acte d'accusation :

Citation :
En ce jour du 18 juillet 1458, 

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Savoie, demandons, au nom du gouverneur et de son peuple, l'ouverture d’un procès pour Haute-Trahison à l'encontre de Messire Ninoupitch et de lui faire lecture de notre acte d'accusation comme suit

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir, à la tête du armée agréée par la Savoie, pénétré illégalement sur le noeud de Grenoble, au nord de Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise

Preuves étant déposées directement auprès du Juge Ambroise_perrigny.

Vu l’article-IV.1.a.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à l'Exercice du droit d’Ost non autorisé :

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 21:25

j'ai reporté ce dossier qui était dans le bureau du proc.


Pas de confirmation du lancement du procés, je vais réécrire de nouveau en Savoie....
(vais être connue comme le loup blanc là bas) Very Happy
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 22:37

Arf, c'est ma faute, je ne l'ai pas indiqué ici car c'est un affaire que j'ai gérée depuis le Conseil. Ce procès a bien été lancé par le procureur précédent. Par contre, j'ai transmis moi même réquisitoire et témoignage, depuis, plus de nouvelle.

Pour la petite histoire, j'ai du menacer de rompre toute relation diplomatique avec la Savoie pour obtenir ce procès. Le Baron Ninoupitch était protégé par le Duc. Après des jours et des jours de négos j'ai obtenu cela. Problème, les élections viennent d'avoir lieu en Savoie et on se retrouve avec Juge, Proc et Duc du même parti politique que le Baron... Je sens qu'il va pas beaucoup avancer ce procès.
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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 5 Aoû 2010 - 10:39

Des nouvelles ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 5 Aoû 2010 - 11:05

Du coup, je n'ai pas demandé suite à ces informations, vu que je n'ai pas ici le dossier complet, juste l'acte d'accusation
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 5 Aoû 2010 - 11:15

Autant pour moi Isa....


Plaidoirie de l'accusé :

Citation :
PLAIDOIRIE DU SIEUR NINOUPITCH

mon salut noble assemblée

d'abord, et comme souvent, mais les travaux judiciaires requierent du temps et des investigations dont peu de tribunaux peuvent disposer; il est donc naturel de remettre les faits à leur place.

premièrement
il est dit "penetrer illégalement"
cela signifie viol, abus, malversation de quelque chose etc.
moi, ayant deja eu l'autorisation d'entrer en LD, je n'ai plus pensé au changement de duc.
d'ailleurs on pourrait meme reprocher à l'administration du LD de ne pas faire son travail, car tout nouveau duc elu devrait etre mis au courant des affaires en cours !
ainsi, le nouveau duc du LD aurait su, par l'ancienne duchesse, que j'etais autorisé à entrer et à circuler en LD.

deuxième point
Non, je n'ai pas demandé à valentine un laisser passer, mais j'ai ecris une lettre d'excuse au nouveu gouverneur du LD.

troisième point
oui j'ai reçu l'ordre de notre duchesse de faire demi tour
J'ai recu cet ordre le matin ou je sortais du LD pour entrer en provence (noeud 281 car j'avais evité les villes)
fallait-il donc que, malgré leur refus....je revienne à nouveau chez eux en LD alors que je n'y étais plus....
Il n'y a donc là aucune desobeissance car j'etais deja passé
( contrairement à votre information donc, je n'etais pas vers grenoble...mais deja en provence !)

enfin, un point qui me chagrine :
Il y a inobservation involontaire de ma part de l'application d'un accord bilatéral, et accord qui m' avait ete accordé au début
il y a simple négligeance de ma part.

Il y a surtout un exces de zele d'un nouvel élu à qui les honneurs ont du monter à la tete.

voilà, messires juge et procureur, ma justification est un peu longue mais il n'y en aura qu'une.
vous savez la vérité.

je trouve cette mise en accusation, que j'ai accepté, ridicule et insultante mais aussi déshonnorante pour le ban de savoie, l'ancienne duchesse de savoie et notre duché tout entier, de n'avoir pas su, pas trouvé terrain d'entente, face à un petit dictateur imbu de lui meme et ses nouvelles fonctions.

Il etait normal que je vienne icelieu devant vous vous expliquer la chose, tout est dit et, sauf circonstance extaordinaire je n'y reviendrait pas;

Comme indiqué sur le topic " gargote" tout est dit là bas j'assumerai ce qu'il y a a assumer puis me retirerai loin de ce ban de lache, de cette duchesse incapable, et de ce proces qui n'aurait jamais du avoir lieu

mon salut messires.

Le témoignage à charge de Geoffroy :

Citation :
Veuillez trouver par la présente mon explication des faits concernant l’affaire Ninoupitch.

Sieur Ninoupitch était à la tête d’une armée Savoyarde afin de chercher différents soldats savoyards en Provence. Cet homme est entré sur les terres du Lyonnais Dauphiné le XX par le nœud de Montmélian au Nord de Dié et ce sans autorisation du Grand Chancelier et du Gouverneur du Lyonnais de l’époque, moi. J’ai donc averti cet homme, ainsi que la Duchesse de Savoie, sa Grasce Valentine afin de lui demander de rebrousser chemin et sortir des terres du Lyonnais Dauphiné. Etait donc attendue par la suite, une demande en règle de laisser passer sur les terres du Lyonnais Dauphiné.

Qu’il soit su qu’à l’époque et je l’espère encore aujourd’hui, les relations entre le Lyonnais Dauphiné et la Savoie étaient amicale. Malgré la demande de sa Duchesse et du Gouverneur du Lyonnais Dauphiné, Sire Ninoupitch a décidé de traverser en toute illégalité les terres du Lyonnais Dauphiné. Son armée a ainsi perdu l’agrément de la Savoie.

De nombreuses discussions ont eu lieu pour le retour, malgré nos demandes, Sire Ninoupitch ne s’est jamais présenté à la justice Dauphinoise. Nous avons donc été forcés de mobiliser nos hommes afin de capturer cet homme dans le cas où il passerait de nouveau sur nos terres avec son armée.

Cet homme, par son entêtement et le non respect des ordres ET de sa Duchesse, ET du Gouverneur du Lyonnais Dauphiné de l’époque, a mis à mal les relations diplomatiques entre le Lyonnais Dauphiné et la Savoie, et plus grave encore, les relations déjà tendues entre le SRING et le Royaume de France.

En espérant que cette lettre pourra vous aider dans le jugement de cet homme.

Cordialement,
Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Divajeu et de Sauzet, ex Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Le réquisitoire

Citation :
Votre Honneur, Noble Assemblée, Bonjour.

C’est en représentante d’un Duché bafoué, et maintenant insulté après cette plaidoirie que je me présente à vous.

Messire Ninoupitch, vous avez choisi de détailler point par point, je vais donc faire de même en reprenant vos arguments qui sont pratiquement tous inexactes.

Premièrement. Votre méconnaissance des Lois Dauphinoises et si manifeste qu’il n’est pas étonnant que vous les ayez brisées. Que dit la Loi.

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Nul besoin d’être plus clair que cela. Votre armée n’avait absolument aucune légitimité à traverser nos terres. Vous parlez d’une autorisation ? Qu’elle autorisation ? Pourquoi ne pas l’avoir produite dans ce cas ? Et si vous parlez d’une autorisation personnelle alors je ne vois pas en quoi cela vous autorise à entrer en armée. L’autorisation n’aurait été de toute façon valable que pour une circulation en Lance maximum. Accuser une institution Ducale d’incompétence, ainsi que ses représentants, n’est pas un système de défense qui tient la route, messire, lorsqu’on ne prend pas la peine de s’informer soi-même des Lois.

Deuxième point, les excuses sont appréciables, mais l’entêtement à franchir nos terres malgré elles, fait penser à une mascarade. Il est facile de s’excuser pour s’exonérer de toute responsabilité, tout en continuant à bafouer toute injonction du pouvoir. Surtout que votre façon d’avoir évité soigneusement nos villes, cette dissimulation manifeste, n’encourage pas vraiment à croire en votre honnêteté.

Troisième point.

« Il n'y a donc là aucune désobéissance car j'étais déjà passé ». Est-ce là votre argument ? Le courrier de la Duchesse, qui a été transmis à la Cour en même temps que le dossier vous demandait « instamment de faire demi tour, et de regagner la Savoie immédiatement ». Hors, dans votre lettre, vous persistez sur votre route comme si de rien n’était, voguant vers Montélimar et le Sud du royaume et poussant même l’outrecuidance jusqu’à demander une autorisation pour repasser une ou deux semaines plus tard pour rentrer chez vous… Ce n’est pas à moi de décider ce qu’il en coute de désobéir à un régnant, mais chez nous cela s’appelle de la Trahison.

Alors oui, votre Honneur, il y a eu négligence de la part du Baron. Oui, il a opportunément oublié de demander l’autorisation avant de se faire prendre sur le fait et d’essayer de se rattraper en formulent des excuses, mais sans obéir aux injonctions du Lyonnais-Dauphiné ou de la Savoie.

Nous n’avons jamais contesté le bien fondé d’un éventuel soutient du Baron au savoyards engagés en Provence. Mais il y a des règles. Même entre provinces amies comme l’on toujours été le Lyonnais-Dauphiné et la Savoie. Le Baron a bafoué ces règles, il a bafoué la souveraineté de notre Duché en faisant fi de nos Lois. Le Lyonnais-Dauphiné n’est pas un vaste champ ouvert où l’ont peut choisir de s’y promener, en armée, au gré de ses envies.

J’aimerais aussi rappeler, qu’en tant que représentant d’une Province Impériale, votre entrée sur le territoire du Royaume de France, sans autorisation aucune, pose aussi un problème de violation du traité de non-agression entre la Couronne et l’Empire… Inutile d’en arriver là vous en conviendrai j’espère…

Et quant à la fin de votre intervention… Je laisserai au bon soin de vos propres dirigeants de tirer les leçons des insultes que vous leur proférés. Mais sachez que vos insulte envers un feudataire du Royaume de France sont intolérable. Votre noblesse ne vous donne pas tout les droits, vos titres et vos faits de guerre ne vous autorise pas à lui manquer de respect de la sorte. Il ne vous a pas suffit d’être à un doigt de briser des années d’amitié entre la Savoie et le Lyonnais-Dauphiné ? Il faut que vous manquiez de respect à son Gouverneur, en face d’un Tribunal qui plus est ? Qu’il est triste de voir aussi peu de respect dans la bouche de quelqu’un qui se réclame de la noblesse.

Votre Honneur, Noble assemblée, je vous remercie de m’avoir écouté.
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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 6 Aoû 2010 - 12:18

Envoi au procureur Charlemagne

Citation :
Bonjour procureur

Dans le cadre de la mise en accusation pour haute trahison par le Lyonnais Dauphiné du baron Ninoupitch, je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir la dernière défense si il y a, suite au réquisitoire qui vous a été transmis , afin que notre juge puisse procéder au verdict en toute connaissance de cause.

Bien à vous
Dame Isabeau De Hauterives
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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 6 Aoû 2010 - 22:02

Expéditeur : Charlemagne23
Date d'envoi : 06/08/2010 - 17:39:03
Titre : Re: cj
Bonjour,

En ce qui concerne le verdict du procès, c'est un membre choisis de notre conseil ducal qui donnera le verdict. Si cela cause un soucis, contacter sa grasce Valzan. Pour que vous puissiez suivre le procès, voici la dernière défence:

Citation :
je ne peux que me repéter, tout est dit au début de ce proces.

j'etais DEJA passé et en Provence que me parvenait le message me demandant de rentrer en Savoie.
Fallait-il donc que je refasse ce dont on m'accuse, une seconde fois ?

pour l'autorisation je n'ai en effet pas fait grande distinction entre lance armée constituée IG et ost IG la seule différence etant le nombre.

Pour les villes, l'accusation fait, comme souvent un exces de zele prejudiciable à l'honneteté intellectuelle qui est demandée à ce poste.
je repete que ce n'est que par respect que je ne me suis pas arreté dans les villes de LD, ceci afin :
1- de ne pas devaliser leur marché et provoquer des déséquilibres qui sont toujours prejudiciables aux jeunes
2 -de ne pas affoler inutilement les populations

ce n'est donc pas, comme s'enflamme bien inutilement l'accusation, une tentative de dissumulation et, je le repete aussi, ayant eu en premier l'autorisation de la duchesse du LD ce ne fut que negligeance qui doit etre mise au compte de l'urgence (rapatrier au plus tot mes hommes) et de la situation (guerre en provence) mes priorités ont ete celles ci plutot que des problemes de paperasse.

Si je repond à cette accusation, alors que j'avais dit ne plus rien avoir à declarer, c'est sur cette nouvelle accusation concernant nos rapports entre royaume et empire.

Ayant mangé et bu plusieurs fois au cours de nos 4 mois de presence cote à cote avec la princesse Armoria de France, me voir accusé ou soupconné de violer un traité entre nos deux empires devrait me faire sourire de manière indulgente.

L'accusation voudrait-elle egalement traduire la princesse Armoria coupable de ne pas avoir averti le LD des cordiales relations que nous entretenions ?
non, je ne vois que mechanceté et volonté de se faire un nom dans l'accusation que d'epingler à son tableau de chasse un noble ayant negligé une paperasse.

Car il faut quand meme resituer le contexte !

Le languedoc, maintes fois envahi par des bandes venant de provence porte plainte à la pairie qui decide de lever un ban Français de volontaires pour aller mettre de l'ordre en bas.

Ayant nous aussi un contentieux avec la provence nous nous joignons a ces forces commandées par le général Français Nkhan sous l'autorité de la princesse Armoria et du connetable.

Etant le representant militaire de l'empire en provence, c'est à ce titre que nous avons joint l'etat major et combattu et pris decisions ensemble.

enfin, non je ne me "promène pas en LD au gré de mes envies", comme se complait à dire l'accusation, mais je traversais un territoire Français pour aller défendre un autre territoire Français.

Bien des comtés et duchés Français , dont le LD, ne peuvent en dire autant alors qu'il s'agissait pourtant bien là de defendre une valeur essentielle : l'unité de votre royaume de France.

ce qui m'amène à cette conclusion :

Allez vous melez d'affaires étrangères, allez defendre vos voisins, faites vous tuer pour eux, depensez et payez plus que de raison pour aider à la victoire, faites vous tuer si besoin ! mais surtout, surtout ! n'oubliez pas ce qui parait l'essentiel pour le LD : la paperasse !

pour l'anecdote,
sachez que nos bonnes relations entre LD et Savoie ont commencé du jour ou mon propre père, le duc Alpi de Savoie, accéda à la demand du LD de restituer le noeud 304 qui fut originellement codé comme appartenant à la Savoie.

Cette nouvelle amitié, à laquelle j'ai grandement participé avec mon père, ne m'autorise certes pas à negliger un document mais ne vous autorise surement pas à me traiter de la sorte.

quand au jugement de valeur que se permet l'accusation sur ma position vis a vis de la cour de Savoie, cela depasse ses competences et rien ne l'autorise à emettre alors avis.

je n'appellerai pas les personnes citées ci avant pour ma défense. De si hautes personnalités pour une si petite chose est hors de proportion.

Certain y verront simple negligeance (dont je me suis excusé platement) d'autre y verront le demon, le pire des complos, la faute la plus extreme ou autre fantasme...... que le juge....juge.

mon salut noble cour.

Le traité avec la Savoie stipulant ceci, à suivre par le juge parceque un membre choisi .... Rolling Eyes

Citation :
II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché/Comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 17:19

Le verdict est tombé... sans commentaire.. cette histoire est loin d'être finie.

Jugement

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Moi, Ragnarock, actuellement conseillé Ducal de Savoie et juge du procès opposant le duché du Lyonnais Dauphiné à messire Ninoupitch, je déclare qu'à l'acte suivant, je cite : En date du 8 Mai 1458, le sieur Ninoupitch, baron de Miolans, alors à la tête d'une armée agréés par la Savoie, a pénétré illégalement sur le noeud de Grenoble, au nord de Dié, lieu sous la juridiction Dauphinoise.

Je reconnais le sieur Ninoupitch, baron de Miolans coupable .

Cependant, en dépit du fait qu'il à obtenu une autorisation auparavant de la duchesse régente, Pénélope, d'avant mandat de messire Geoffroy de la Chambre, vicomte de Rochechinard, seigneur de Divajeu et de Sauzet et ex gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

De fait que celui ci se rendait en Provence pour soutenir le Royaume de France suite à la campagne menée par celle ci et que par la présente le Lyonnais Dauphiné est une province du royaumes de France

Je n'accepte pas la mise en assucation pour trahison, mais pour Trouble à l'ordre publique

Ainsi, je condamne le sieur Ninoupitch, Baron de Miolans à payer au Lyonnais Dauphiné un écu symbolique, cela pour avoir pénétré illégalement leur territoire. De même, celui-ci et tenu de présenter officiellement par écrit ses excuse au peuple est à l�ancien conseil du Lyonnais Dauphiné. Excuse pour ne pas avoir redemandé un Laissez passer lorsque le changement de conseil avait eu lieu à l�époque.
Et non pour avoir traversé illégalement ce duché, car la raison de cette action était plus qu�honorable et justifié et cela, le Lyonnais Dauphiné devrait ne pas l�oublier.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 19:03

Il se permet de requalifier le chef d'inculpation, mais je rêve...

Il y a violation manifeste du traité.
Non seulement il n'a pas respecté la demande de la partie plaignante, mais n'a, je suppose, pas contacté le juge Dauphinois au préalable.
Bel exemple de coopération!

Citation :
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

A propos, il y a 3 cj pour eux à juger, Thib
2 morts et un brigand vivant.
Pour moi, celui est complétement innocent Rolling Eyes
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 22:40

C'est à Thib de se faire son intime conviction, je ne me permettrais surement pas d'intervenir... mais il a un visage d'ange je trouve ce supposé brigand... c'est surement une erreur Very Happy
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Thiberian
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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 15 Aoû 2010 - 2:45

Je vais déjà juger les notre, quand aux brigands savoyards je compte bien tous les relaxer quel que soit leur état.
Ils veulent mépriser nos lois ? parfait ! D'ailleurs je m'en vais écrire une lettre des plus sympathique à l'abrutit qui leur sert de Juge.
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 18:55

Dossier à classer ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 19:26

En ce qui nous concerne , je ne sais pas ce qu'en pensent le proc et le juge, car bien qu'il y ait eu revirement à un moment donné en Savoie sur cette affaire, et que le traité ait été finalement rompu avec ce duché, je ne le mettrai pas aux oubliettes quand même.

Il est tout de même le symbole d'une rupture de nos accords et doit rester et figurer quelque part justement en bonne place.
Je dirais dans les casiers judiciaires de notre justice renaissante et peut être aussi, ici même dans les dossiers jugés en annonce, car on peut y avoir recours plus tard.

Les paroles s'envolent mais les écrits restent.
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Kernos

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 20:42

Je suis du même avis que toi, cette affaire marque une rupture avec la Savoie, il faut le garder en mémoire si un jour la Savoie décide de revenir sur cette injustice.
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 21:43

Je ne comptais point détruire le dossier non plus, mais je note et prépare la transcription aux casiers judiciaires et classerai ce dossier bien en vue.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 19 Déc 2010 - 20:14

Citation :
* Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
* Date d'envoi : 19/12/2010 - 11:46:20
* Titre : proces

* mon bonjour votre grace

je suis ici pour mon proces ( dont vous trouverez je pense trace dans les affaires du conseil/justice)

j'avais ecris à l'ancien duc sans savoir qu'il etait en fin de mandat. Il n'a pas donné suite.

merci de regler au plus tot cette triste affaire qui empoisonne nos deux duchés.
'attends donc ma rapide mise en proces de la part de votre juge.

mon salut
ninoupitch
Citation :

* Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
* Date d'envoi : 19/12/2010 - 11:53:51
* Titre : proces

* mon bonjour

Juste pour votre information, me voici devant le conseil du LD pour y etre jugé.

cela vous rappelera peut etre de mauvais souvenir.
moi, je n'oublierai jamais le triste geoffroy a qui je dois ce proces.

ce dossier empoisonne nos deux duchés depuis mai 1458.

felicitations pour votre election

mon salut
ninoupitch

Bon voila il est à Lyon et on peut enfin nousmême lui faire son proces, autant finir ça rapidement ça fait trop longtemps que ça traine, et nos priorités avec la Savoie sont autres maintenant.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 13:57

Citation :
* Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
* Date d'envoi : 20/12/2010 - 11:50:10
* Titre : proces

* mon bonjour

vous trouverez surement sur votre bureau mon dossier.
un dossier devenu politique et qui gene les relations entre nos deux duchés, Savoie et LD.
j'attend donc depuis 3 jours à Lyon ma mise en accusation et proces.

je vous saurais gré de faire vite, la condamnation etant surement déjà ecrite quelque part dans mon dossier qui date du triste goeffroy et que d'autres on tenu à raviver pour des causes que j'ignore.

j'ai ete jugé en Savoie, et condamné, mais cela ne semble pas suffire à vos prédecesseurs qui doivent vouloir encore plus.

Ainsi appel de ma condamnation a été fait par votre ancien duc, et notre ancien duc ( charles) a accepté de me "vendre" à vous, trahissant ainsi son serment vassalique de proteger les nobles de son ban.

là n'est plus la question maintenant car il ne s'agit plus d'honneur, de chevalerie, ou de grande cause, mais d'une simple vengeance qui se poursuit et d'une vulgaire affaire de politique dont le LD s'est servi a plusieurs reprises déjà.

Ainsi, ayant rendu tous mes titres de noblesse ce n'est pas le ban de savoie, la politique entre nos deux etats ou d'autres valeurs qui seront jugées, mais bien ma modeste personne de roturier.

Comme je ne ferai aucune declaration ni ne presenterai aucune defense, vous pourrez utiliser les delais minimum legaux( IG) afin qu'on en finisse au plus vite.

mon salut messire procureur.
Ninoupitch.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 22:39

Bah! si il ne joue pas le jeu RP comme annoncé, quel intérêt à ce procés franchement?

Maintenant à vous de voir, proc comment le mener

Bonne chance
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Hardryan

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeMar 21 Déc 2010 - 23:40

En ce jour du 21 décembre 1458,

Nous, Hardryan Devirieux, duc de Chasteau Queyras, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Héloïse à l'encontre de messire Ninoupitch.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre Juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du Juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir pénétré sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, le 8 mai 1458, à la tête d'une armée, et ce, sans autorisation du Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

En voici les preuves:

Citation :
Expéditeur : Valentine_e de Nivellus de Sparte - Dame de Saint-
Date d'envoi : 2010-05-10 13:07:24
DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4



Au Gouverneur Geoffroy de la Chambre et à Pénélope Vicomtesse de la Garde Adhemar

Je viens par la présente vous adresser une demande pour l'armée "Compagnie St-Maurice" dirigée par Ninoupitch de traverser votre territoire.

Nous vous remercions de nous avoir informés et vous prions de nous excuser de ce manque qui aurait put engendré de graves complications.

Je préviens immédiatement le Baron Ninoupitch pour qu'il se mette en contact avec vous.

Respectueusement.






Valentine_e de Nivellus
Duchesse de Savoie




Fait à Chambéry, le lundi 10 mai de l'an de Grâce MCDLVIII .



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Citation :
Expéditeur : Ninoupitch de Miolans
Date d'envoi : 2010-05-10 14:38:37
Mon bonjour votre grace

Ma duchesse vient de me faire savoir son mécontentement, et le votre, au fait que j'ai omis de prevenir de mes mouvements les autorités concernées.

Je ne peux effectivement que vous pesenter mes excuses, que j'espère vous daignerez accepter, votre grace.

Je comptais par trop sur notre amitié et nos anciennes relations et en oubliai les usages. veuillez me pardonner.

Je quitte votre duché ce soir par montélimar et entre demain matin en provence, soldant par là ce malentendu dont je suis responsable.

J'avais juste pris la precaution de ne pas m'arreter dans les villes de DIE et MONTELIMAR afin de ne pas puiser dans vos marchés et de ne pas effrayer vos populations.

En fait, je ne possède que l'etendard de mon armée, celle ci etant vide.
Mon ancienne armée ayant ete detruite suite à malversation IRL, j'ai ete obligé d'en reconstituer une autre afin d'aller recupérer mes hommes actuellement à Arles.

Nous comptons d'ailleurs remonter sous peu ( 1 ou 2 semaines) et revenir par la route de l'aller c'est à dire par chez vous.
je vous demande donc cette fois, de bien vouloir nous autoriser ce retour par vos terres.

Nous ferons bien sur attention a ne pas effrayer vos populations ni nous arreter dans vos villes.

En esprant avoir votre accord et en vous demandant à nouveau pardon, recevez votre grace, mon salut respectueux.

ninoupitch
baron de Miolans


Citation :


DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4


De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de
Nivellus,

Au Baron Ninoupitch,



Baron,


Il
apparaît que votre hâte à vous rendre en Provence avec votre armée vous
a poussé à tenter de passer outre à la demande de laissez-passer dans
le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Nous déplorons cette négligence,
qui plonge tout le duché de Savoie dans un grave incident diplomatique
avec cette province amie, puisque vous avez ignoré et violé le traité
d'alliance qui nous unit
.

Il nous est impossible de cautionner
cette violation de la suzeraineté du Lyonnais Dauphiné, et vous
demandons donc instamment de faire demi tour, et de regagner la Savoie
immédiatement
. Il vous sera loisible ensuite de demander votre
laissez-passer.

La mission qui est la raison de votre voyage
n'implique pas que vous mettiez notre Savoie en danger, et nous espérons
que vous vous rendrez à la raison, sinon nous ne pourrions rien pour
vous aider.



Faites demi-tour. Rentrez en Savoie.
Ceci est un ordre de votre Duchesse.

Cordialement



Valentine_e
de Nivellus,
Duchesse de Savoie


A Chambéry le 10 mai MCDLVIII


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Citation :
DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Savoierh4



De la Duchesse de Savoie, Valentine_e de Nivellus,

A Ninoupitch, baron de Miolans,



Baron,


Vous mettez la Savoie vraiment dans l'embarras.

D'abord, vous violez plusieurs lois du Lyonnais Dauphiné en traversant leur territoire avec votre armée sans prendre la peine de demander un Laissez-passer.

Voici toutes les lois que vous avez violées :

- Violation de la suzeraineté du LD
- Violation de l'intégrité des frontières du LD
- Violation de notre traité d'alliance,
- Violation de l'article second alinéa II du traité de non-agression entre la Couronne et le SRING


Ceci était suffisamment grave pour que nous ayons été à la limite d'un incident diplomatique, et nous avons évité le pire de justesse.

Suite à cet état de fait, hier, nous vous avons écrit, vous ORDONNANT de rebrousser chemin immédiatement afin de rentrer en Savoie. Nous n'avons reçu aucune réponse.

Aujourd'hui, nous apprenons votre présence en Provence, en dépit des ordres reçus, ce qui est inadmissible pour une personne de votre rang.

Vous n' ignorez pas le rappel des troupes en Savoie, donc pour en finir au mieux avec cet incident :

1)Ordre de détruire immédiatement votre armée immédiatement
2)Ordre de retourner en LD et vous mettre à la disposition de leur justice.


La situation dans laquelle vous nous avez mise est trop grave pour éviter ces mesures et je fais appel à votre bon sens afin que vous vous exécutiez.

Nous avons agrémenté votre Armée mais la Savoie ne portera pas la responsabilité de votre manquement.

Nous attendons votre confirmation de toute urgence.

Cordialement




Valentine_e de Nivellus,
Duchesse de Savoie


Fait à Chambéry le 11 mai de l'an de grâce MCDLVIII



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Vu l'article IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné:

«Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute-Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 23 Déc 2010 - 11:52

Première plaidoirie de la défense

Citation :
l'ex baron entre en la salle...salue la cour.........s'assied sur le banc des accusés...............et...........attend sans mot dire.......
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Hardryan

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 27 Déc 2010 - 17:14

Citation :
* Expéditeur : Ninoupitch
* Date d'envoi : 27/12/2010 - 15:49:42
* Titre : proces

* mon bonjour votre honneur

Voila depuis aintenant le seizième de decembre que je suis en vostre capitale.
je me suis presenté des que j'ai ete convoqué et ai repondu dans la meme journée.
j'attends depuis votre verdict.
Ma savoie voisine est à feu et a sang depuis ce temps ainsi je vous demande de faire diligeance afin qu'apres ma peine je puisse aller defendre ma patrie.

mon salut

ninoupitch
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Hardryan

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 29 Déc 2010 - 17:00

Citation :
* Expéditeur : Ninoupitch
* Date d'envoi : 29/12/2010 - 13:54:47
* Titre : proces

* mon bon jour messire juge

voila maintenant 15 jours que je me suis livré à votre justice, bien qu'ayant DEJA ete jugé en Savoie, et DEJA condamné, pour cette faute, somme toute "veniuelle".

Je ne puis, vu l'etat de mes finances et ma nouvelle "modeste" condition, rester par trop longtemps en votre pourtant si belle ville.
l'hostellerie est de qualité mais coute cher.

Faute de reponse de votre part sous 3 jours, je me verrai contraint de retourner chez moi ou, vous ne l'ignorez point, la guerre fait rage et ou toutes les forces sont requises.

Il s'agit pour moi d'une question d'honneur, et c'est pourquoi je me suis livré, mais vous comprendrez aisement que vu la siuation, je ne pourrais elire domicile en vostre capitale pour n'y rien faire d'autre que travailer pour 18 ecus et depenser le reste en nourriture et logement.

mon salut respectueux votre honneur.

ninoupitch
savoyard nostalgique.

Il me gonfle lui. Je ne peux pas le juger puisque j'étais proc au moment de lancer l'affaire. Donc à moins que vous ayez une autre solution je vais lui dire qu'il doit attendre le retour d'Héloise.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 29 Déc 2010 - 22:21

ben de toute façon le procès est lancé et il compte quand même pas posté dedans, il l'a clairement dis Rolling Eyes donc il peut dégager il aura son jugement à distance;..
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE]   DI /**/CJ (Savoie) + LD/ Haute-Trahison - Ninoupitch [COUPABLE]- [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 30 Déc 2010 - 0:13

Le plus simple ce serait que le proc fasse le réquisitoire rapidement non? si il répond de suite il peut avoir le jugement à la fin de la semaine
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