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 BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ

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3 participants
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Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 48
Localisation IG : Die
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BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Empty
MessageSujet: BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ    BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Icon_minitimeLun 19 Juil 2010 - 1:00

Citation :
Accusé: Geome
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Pénélope

BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Geome10

Les faits
Citation :

Geome n'a pas payé ses impots, après avoir reçu plus de deux courriers le prévenant qu'il devait se conformer à la loi sous peine d'escroquerie, il ne l'a toujours pas fait.

Les preuves

BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Img-2210

La loi
Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courrier


Citation :
Bonjour,

Vous avez des impôts à payer !!!

Si vous ne le faites pas, vous:

- mettez la mairie dans l'eau chaude
- ne pouvez pas changer de niveau
- avez des majorations sur les impôts impayés à chaque jour
- irez en enfer
- serez poursuivi par le duché pour non respect de cet article:

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la Prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Pour éviter tout ça et avoir votre chance de retrouver les bonnes grâces d'Aristote et être un honnête citoyen de Briançon et sujet du Lyonnais-Dauphiné, vous pouvez suivre ce chemin de repentance:

COMMENT PAYER SES IMPOTS:

1. Allez chez vous (bouton "Moi" ou onglet "Mon personnage")
2. Trouvez le bureau où vous mettez les factures (Lien en rouge "Vous avez des impôts à payer").
3. Puis ouvrez le parchemin "Impôts fonciers: commune de Briançon"
4. Envoyez tous les écus que vous devez au percepteur d'impôts (bouton "Payer")

Qu'Aristote vous garde et qu'il ait pitié de vous. Cordialement,

Hardryan
Garde de la Prévôté à Briançon



Dépôt de plainte

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré les précédentes missives de l'agent Hardryan

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Cordialement,

Pénélope, agent de la Prévôté
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ    BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 11:39

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Ventadour [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 6h36.

3,50 écus d'impots et 30 écus de pénalités et depuis 2008!!! pff! comme se fait t'il que l'on reçoive cela que maintenant!

Il y a prescription en plus.
Que fait t'on?

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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ    BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Icon_minitimeSam 7 Aoû 2010 - 23:03

je pense aussi qu'il y a prescription, et en plus en cj la procédure va trainer en longueur pour mener a rien.

relaxé
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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ    BR // Escroquerie - Geome (19/07/1458) CJ  Icon_minitime

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