BR /E45/ Escroquerie - Doriane120 [S-S]

Citation :

Accusé: Doriane120
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Hardryan

Les faits

Citation :

Doriane120 n'a pas payé ses impôts, après avoir reçu plus de deux courriers la prévenant qu'elle devait se conformer à la loi sous peine d'escroquerie.

Les preuves



La loi

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous avez des impôts à payer !!!

Si vous ne le faites pas, vous:

- mettez la mairie dans l'eau chaude
- ne pouvez pas changer de niveau
- avez des majorations sur les impôts impayés à chaque jour
- irez en enfer
- serez poursuivi par le duché pour non respect de cet article:

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la Prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Pour éviter tout ça et avoir votre chance de retrouver les bonnes grâces d'Aristote et être un honnête citoyen de Briançon et sujet du Lyonnais-Dauphiné, vous pouvez suivre ce chemin de repentance:

COMMENT PAYER SES IMPOTS:

1. Allez chez vous (bouton "Moi" ou onglet "Mon personnage")
2. Trouvez le bureau où vous mettez les factures (Lien en rouge "Vous avez des impôts à payer").
3. Puis ouvrez le parchemin "Impôts fonciers: commune de Briançon"
4. Envoyez tous les écus que vous devez au percepteur d'impôts (bouton "Payer")

Qu'Aristote vous garde et qu'il ait pitié de vous. Cordialement,

Hardryan
Garde de la Prévôté à Briançon

Dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré les précédentes missives que je vous ai envoyées.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amenée à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,

Hardryan, garde de la Prévôté

Un petit peu loin la donzelle à présent...

Oui et ?

Et je vérifiais notre liste de CJ pour savoir si nous en avions un avec la Guyenne, et surtout si nous avions un délai de prescription pour les affaires de ce genre, car le non payement de l'impôt de cette demoiselle date d'un an presque. Mais comme ce n'est pas le cas, je transmets à la procure mon Ducaillon.

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

merci bounette mais je le met ou ?