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  BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]

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Milyena
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Soleil
Kernos
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Kernos

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MessageSujet: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 24 Juil 2010 - 10:48

Citation :
Accusé: Heugon
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Pénélope

 BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Heugon10

Les faits

Citation :
Heugon n'a pas payé ses impots, après avoir reçu plus de deux courriers le prévenant qu'il devait se conformer à la loi sous peine d'escroquerie,
il ne l'a toujours pas fait.

Les preuves


 BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Heugon11


La loi


Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courrier


Citation :
Bonjour,

Vous avez des impôts à payer !!!

Si vous ne le faites pas, vous:

- mettez la mairie dans l'eau chaude
- ne pouvez pas changer de niveau
- avez des majorations sur les impôts impayés à chaque jour
- irez en enfer
- serez poursuivi par le duché pour non respect de cet article:

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la Prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Pour éviter tout ça et avoir votre chance de retrouver les bonnes grâces d'Aristote et être un honnête citoyen de Briançon et sujet du Lyonnais-Dauphiné, vous pouvez suivre ce chemin de repentance:

COMMENT PAYER SES IMPOTS:

1. Allez chez vous (bouton "Moi" ou onglet "Mon personnage")
2. Trouvez le bureau où vous mettez les factures (Lien en rouge "Vous avez des impôts à payer").
3. Puis ouvrez le parchemin "Impôts fonciers: commune de Briançon"
4. Envoyez tous les écus que vous devez au percepteur d'impôts (bouton "Payer")

Qu'Aristote vous garde et qu'il ait pitié de vous. Cordialement,

Pénélope Agent de la Prévôté

Dépôt de plainte



Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré nos précédentes missives

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Cordialement,

Pénélope, agent de la Prévôté
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Soleil

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 25 Juil 2010 - 18:18

Citation :
En ce jour du 25 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Liscensar à l’encontre de sieur Heugon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Briançon vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de juin et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://i.servimg.com/u/f33/12/33/49/15/heugon11.jpg


vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense
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Soleil

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 25 Juil 2010 - 18:23

L'accusation a appelé Hardryan à la barre
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 1 Aoû 2010 - 12:53

L'accusation a appelé Hardryan à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Messire Heugon a en effet reçu plus de deux courriers le priant de bien payer ses impôts, ce qu'il n'a pas fait la dernière fois que nous avons pu l'apercevoir.
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Licenscar

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 1 Aoû 2010 - 21:52

1ere plaidoirie coupée.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 17:51

Citation :
Heugon entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 30 Juillet 2010 à 21h35
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 14:10

Pas de changement
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Milyena

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 20:08

Citation :
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.


Arf...On la loupé celui là, alors?

Citation :
Informations sur Heugon
...
Village : Briançon

Heugon entreprend actuellement une retraite spirituelle.
....

Dernière connexion le 21 Octobre 2010 à 08h37
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Plumedange

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 14:51

Neutral

Encore une affaire qui va bien trainer avec un tel individu.



Citation :
Dernière connexion le 28 Novembre 2010 à 17h43
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Milyena

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 6:36

Inchangé. Retraite spirituelle, vu la dernière fois le 28/11/1458
Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
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Hardryan

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 5:58

Je ne peux pas juger puisque j'ai été appelé comme témoin.
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Phelim

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 15:34

Il ne peut pas être jugé en étant en retraite de toute façon. Apparamment, le réquisitoire n'avait pas été fait à cause de cela, pourquoi le passage a t-il quand même était forcé?

Je pense qu'il vaut mieux ne pas forcer les étapes quand un prévenu est en retraite, mais attendre qu'il redevienne actif pour le faire, histoire qu'il puisse se défendre.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 15:53

Je ne sais pas je ne me souviens pas de l'avoir fait.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 22 Jan 2011 - 10:55

En semi retraite

Citation :
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Hardryan

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 22 Jan 2011 - 18:07

3 jours avant la fin de la période permise de 6 mois de procédures. Donc je vais demander à Héloise de le juger, y a des limites à faire trainer.
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Phelim

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 24 Jan 2011 - 0:18

S'il se connecte durant ses retraites, faut juste prendre la preuve en cas de cour d'appel qu'il s'est quand même connecté et qu'il pouvait se défendre donc et juger quand même.
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Hardryan

Hardryan


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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 24 Jan 2011 - 0:29

 BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Heu1

Code:
http://img257.imageshack.us/img257/4972/heu1.jpg

Voilà la preuve, ne reste plus qu'à juger.
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 24 Jan 2011 - 22:44

Citation :
*Héloïse revêtait une nouvelle fois la robe de juge pour effectuer le jugement de... oh un non paiement d'impôt comme c'est original me direz-vous. Et oui cela semble fort banal ici de ne pas payer ses impôts et de se cacher derrière une retraite quasi permanente. Héloïse soupira en écoutant le résumé extrèmement cours du procès. Bien. Elle se leva.*

- Bien, inutile de demander à l'accusé de se lever puisqu'il brille par son absence.
Au vue du dossier, au vue du temps que cela à pris, au vue de l'insistance de l'accusé à rester en retraite spirituelle et à ne pas payer ses impôts lorsqu'il en sortait comme en témoigne cette preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img257/4972/heu1.jpg

- Nous vous condamnons à une amende de 5 écus et à payer vos impôts sous 30 jours après votre prochaine sortie de retraite sans quoi le procureur et son assistante pourront vous remettre en procès pour violation de l'article VI.3.g : Obligation d’exécution des peines:

VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau et se retourna pour signer le registre.*

- Qu'on se le dise!

Fait le 24/01/1459
Héloïse

Bon si y a un suocis que ca va pas dites le moi avant de poster! Ou modifier vous meme rapidos. j'ai fait de mon mieux vu l'urgence et pas pu avoir d'avis mais pas grave ca devrait etre bon j'ai pas oubilé devior payer les impots et la date butoire.

Sinon hop :

=> Amande de 5écus.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeMar 25 Jan 2011 - 2:50

c'était très bien Wink
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitimeMar 25 Jan 2011 - 19:46

Noté mais je demande à la prévoté de surveiller sa sortie, parceque une fois classée, j' oublie si c'est trop long, et je trouve que j' ai assez de travail de surveillance comme cela. Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER]    BR // Escroquerie - Heugon (24/07/1458) [A ARCHIVER] Icon_minitime

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