Paiement des impôts

Rappel restant à payer :

Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80 - diverses taxes - 4203.8 = 0
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25 - 1533 = 3063.25 - 1533 = 1530.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20 - 907.2 = 2000 - 1000 = 1000
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77 - 1309.59 + 7 = 2626.18 - 1313.09 = 1313.09
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77 - 1580.92 = 3161.85 - 1580.92 = 1580.93
Dié : 7142.85 - 1000 = 6142.85
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36 - 4400 + 17.5 = 2545.86 - 798.80 = 1747.06 - 986 = 761.06

je demande a payer les 1313;09 derniere tranche
merci

Les ordres d'achat de la municipalité à le foire du Comté :
1 sac de maïs à 613,09 écus pièce. Annuler
1 sac de maïs à 657,00 écus pièce. Annuler

Rappel restant à payer :

Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80 - diverses taxes - 4203.8 = 0
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25 - 1533 = 3063.25 - 1533 = 1530.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20 - 907.2 = 2000 - 1000 = 1000 - 1000 = 0
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77 - 1309.59 + 7 = 2626.18 - 1313.09 = 1313.09 - 1313.09 = 0
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77 - 1580.92 = 3161.85 - 1580.92 = 1580.93
Dié : 7142.85 - 1000 = 6142.85
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36 - 4400 + 17.5 = 2545.86 - 798.80 = 1747.06 - 986 = 761.06

A ce jour, du 5 septembre 1458, Dié a sur la foire ducale

Citation :

142 sacs à 12,80
142 sacs à 12,90
1 sac à 62,90
30 viandes à 17,95
30 viandes à 18,05

En les revendant à 1 écu pièce la vile réalisera alors un don au duché de :
142x11,80 + 142x11,90 + 61,90 + 30x17,05 + 30x16,95 = 4447,30 écus

Dié en devant 6142,85 il ne devra donc plus que 1695,55 écus

Voilà qui équivaut à payer les impôts en céréales, tout en ne livrant aucune céréale pendant trois semaines.

C'est exact, Messire Nopus.
Vous voyez cela avec Dame Bounette dès que possible?


Non, Anne, ça n'équivaut...
Quand vous vendez vos céréales à 1 écu au lieu du prix fixé, le Duché reçoit les céréales plus une somme qu'elle économise (le prix fixé moins un écu), quand vous ne vendez pas les dites céréales, le duché économise certes un écu de plus, mais n'a pas de marchandise. C'est aussi simple que cela.

Mise à jour :

Citation :

Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80 - diverses taxes - 4203.8 = 0
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25 - 1533 = 3063.25 - 1533 = 1530.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20 - 907.2 = 2000 - 1000 = 1000 - 1000 = 0
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77 - 1309.59 + 7 = 2626.18 - 1313.09 = 1313.09 - 1313.09 = 0
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77 - 1580.92 = 3161.85 - 1580.92 = 1580.93 - 1580.93 = 0
Dié : 7142.85 - 1000 = 6142.85
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36 - 4400 + 17.5 = 2545.86 - 798.80 = 1747.06 - 986 = 761.06

Ben c'est exactement ce que je dis.
La ville paie ses impôts en céréales, et n'en livre aucune pendant 3 semaines.
Le Duché économise 3 semaines de céréales, la ville se débrouille pour écouler toute seule 3 semaines de production.
Et malgré ça, je parie que certaines villes bénissent la magnanimité du Duché et l'extrême clairvoyance des ses dirigeants, en prime.

Dame de Culan , nous pallions pour commencer au plus urgent .

Vous dites vous même que le duché n'a pas fait de rachat depuis plus de trois semaines ( au moins depuis le17 Aout il me semble et au compte goutte de plus) et d'un autre coté vous laisser entendre que nous sommes des incapables .
J'y vois de la mauvaise foi de votre part vu que nous somme en place que depuis peu de temps . En quelques jours,nous avons racheté plus, que les derniers temps et déjà régularisé la situation de plusieurs villes

Nous faisons tous ce qui est dans nos moyens pour rétablir la situation que nous avons trouvé sans pour autant mettre le Duché dans un embarras financier

Citation :

Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80 - diverses taxes - 4203.8 = 0
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25 - 1533 = 3063.25 - 1533 = 1530.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20 - 907.2 = 2000 - 1000 = 1000 - 1000 = 0
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77 - 1309.59 + 7 = 2626.18 - 1313.09 = 1313.09 - 1313.09 = 0
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77 - 1580.92 = 3161.85 - 1580.92 = 1580.93 - 1580.93 = 0
Dié : 7142.85 - 1000 = 6142.85 -4447,30 écus = 1695,55 écus
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36 - 4400 + 17.5 = 2545.86 - 798.80 = 1747.06 - 986 = 761.06

La transaction a été effectuer ce midi avec le Sieur Nopus pour Embrun je capture mon Parrain adoré dès son retour

Vous avez "régularisé", dites-vous ? Oui, en effet, en engrangeant des céréales à fort bon compte, sur le dos des villes.
Je ne laisse pas entendre que vous êtes des incapables, je le pense, et je le dis. Aucune mauvaise foi là-dedans. Sans doute me suis-je exprimée précédemment de façon trop policée. Est-ce plus clair ainsi ?

Vous avez peut-être trouvé une situation difficile. Je n'en sais rien. C'est ce que disent tous les nouveaux conseils, depuis quelques mois, pour justifier des impôts de plus en plus exorbitants. Plusieurs d'entre vous avez d'ailleurs fait partie desdits conseils.
Je n'ai vu aucun chiffre.
Je ne sais pas quelle situation vous avez trouvée en arrivant.
Je ne sais pas quelle était la situation trouvée par le Conseil précédent.
Les maires n'ont pas l'honneur de ce genre de confidences. Sans doute sommes-nous trop portés à la trahison, n'est-ce pas ?

Tout ce que je sais, c'est que les impôts réclamés par le précédent Conseil et celui en place sont exorbitants, et que le précédent Conseil a tenté sans y parvenir de mettre les mairies dans la panade : le Conseil en place est en train de venir brillamment à bout de ce dernier objectif.

Nous n'avons pas "engrangé des céréales à bon prix comme "vous le dites si bien , comme vous devez le savoir, certaine mairie n'avait jusqu'à ce jour réglé aucun des impôts et l'avis d'imposition à été Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-deux de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

Selon la loi il y a longtemps que nous devrions plus être en train de courir après les sommes qui manquent.

Ce rachat de céréale est fait avec l'accord des bourgmestres leurs permettant de soulager leurs villes d'excédent de céréales

Quant aux impôts du conseil actuel je ne comprend pas vraiment de quoi vous voulez insinuer vu qu'il n'a pas encore été mis en place .

Citation :

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

Citation :

VIII.2.d : Des versements en marchandises.
Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

Comme chacun sait, 1 est le tiers de 12.85.

Quant à ce que vous ne comprenez pas ...

** préfère se taire, n'a jamais su comment se comporter face à la mauvaise foi ; tourne le dos et sort **

Dame Bounette vous citez des lois, mais ne semblez pas les lire avec le même oeil que moi, et par conséquent, vous vous fourvoyez. Pour la situation actuelle, le passage le plus important n'est pas celui que vou avez mis en lumière, mais bien celui ci :

Citation :

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.
Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

Or, dès présentation de la facture aux mairies, il a été donné la possibilité aux mairies de faire au moins 3 versements, ce qui vous en conviendrez indique clairement que nous somme ici dans l'exception de cette loi, et que par conséquent, les délais que cette dernière prévoit en temps normal ne peuvent être imposés. En conséquence de quoi, les mairies ne sont tenu qu'a payer les impôts, aux dates prévue et indiqué par le duché lors de la publication de l'échéancier d'imposition. Malheureusement pour vous, le précédent conseil à omis de nous faire part d'un tel échéancier, nous laissant donc à loisir étaler nos versements tant au niveau des dates, que du montant de ceux ci à chaque fois. La seule indication de délai, implicite et verbale, que nous ayons reçu, a été apportée par l'ancien gouverneur Tenshikuroi et son porte parole, en nous spécifiant que cet impôt ne valait non seulement pour leur mandat, mais également pour le votre, ce qui du coup, laisse aux 2 mairies retardataires le luxe de ne pas être contraint de payer avant les 43 prochains jours.

Pour rappel de ce qui a été annoncé en gargote le 25 août, et donc par l'ancien Conseil Ducal :

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

De plus, j'ai beau vérifier partout, nulle part je ne vois d'explication donnée faisant une quelconque allusion que ces-dits impôts étaient ceux de deux mandats. Parce que ce n'est absolument pas le cas, Messire Nopus. Des accords tacites, je peux vous en pondre aussi, vous savez?

Samthebeast a écrit:

Nous sommes conscients qu’il s’agit d’un impôt particulièrement élevé. C’est notamment pour cela qu’il sera prélevé en trois fois. De plus, les mairies n’auront pas à avancer les impôts des habitants en retraite estivale. Nous proposons donc de prélever les sommes de cette façon :

* un premier prélèvement (le Conseil Ducal suggère qu'il soit à hauteur de 20 écus, mais les mairies restent libres du plan d'imposition qu'elles souhaitent mettre en place, conformément au Code Fiscal du Coutumier) à l'issue duquel les mairies ne versent que les écus qu'elles ont réellement touchés.
* un deuxième prélèvement complémentaire (si le premier prélèvement s'élevait à 20 écus, celui-ci serait entre 5 et 10 écus selon la somme obtenue) à l'issue duquel les maires ne versent là encore que les écus réellement touchés.
* un troisième prélèvement une fois que la plupart des habitants en retraites seront revenus, si nécessaire, afin de régler le montant encore dû.

Je ne vois rien de tacite là-dedans.
Les retours de retraite n'étant pas terminés, les prélèvements s'étalent bel et bien sur deux mandatures, et c'était prévu dès le départ.

Je répondais à ceci, Anne :

Nopus a écrit:

La seule indication de délai, implicite et verbale, que nous ayons reçu, a été apportée par l'ancien gouverneur Tenshikuroi et son porte parole, en nous spécifiant que cet impôt ne valait non seulement pour leur mandat, mais également pour le votre

Moi aussi.

Citation :

Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80 - diverses taxes - 4203.8 = 0
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25 - 1533 = 3063.25 - 1533 = 1530.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20 - 907.2 = 2000 - 1000 = 1000 - 1000 = 0
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77 - 1309.59 + 7 = 2626.18 - 1313.09 = 1313.09 - 1313.09 = 0
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77 - 1580.92 = 3161.85 - 1580.92 = 1580.93 - 1580.93 = 0
Dié : 7142.85 - 1000 = 6142.85 -4447,30 écus = 1695,55 écus
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36 - 4400 + 17.5 = 2545.86 - 798.80 = 1747.06 - 986 = 761.06

Dié fournie 30 peaux à 10,66 dans le cadre d'un paiement en marchandise.

resteront donc à payer le reste en écus sonnants et trébuchants, soit les 1695,55 écus

Donc il faudrait que le CAC me mette en vente 2 sacs de maïs à 819,27 écus s'il vous plait.
ca fera alors
2x819,27= 1638,55 écus
+ le prix des 2 sacs de maïs que je garderais : 2x3,5 = 7
1638,55+7= 1645,55
+ la taxe de 50 écus
1695,55