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 CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,

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Soleil

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MessageSujet: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 1:00

Acte d’accusation à l’encontre de dame Jen25290, originaire de Saumur – Duché d’Anjou, pour faits de brigandage à l’encontre du Sieur Zwartkavaliert, de Macon en Duché de Bourgogne.


Citation :

Nous, Pygaer de Bouvignes, Procureur de Savoie, procédons ce jour 25 juillet 1458, à la mise en accusation de dame Jen25290, de Saumur (Duché d’Anjou), pour faits de brigandage à l’encontre du Sieur Zwartkavaliert, de Mâcon (Bourgogne). L’attaque a été commise au cours de la nuit du 8 au 9 juillet 1458, en compagnie de son acolyte Gaultier_millaut (lyon – Lyonnais Dauphiné). Les deux malfaiteurs ont vicieusement attaqué la victime et après l’avoir battue et laissée inanimée dans un champ situé sur le nœud 261 en territoire Savoyard, entre les villes de Bourg et de Mâcon, ils l’ont délesté de la somme et des matières suivantes:

50 stères de bois
/- 50 écu
4 miches
4 maïs

Ces faits sont en violation du prescrit des lois savoyardes qui stipule

Citation:

323-Du brigandage

Toute personne s’appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu’une peine de prison proportionnelle à la gravité de son méfait, à cela s’ajoutera l’obligation pour l’auteur de l’infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.


Je joins ci après un aperçu des événements tels que vécus par la victime:



Ainsi qu’une copie de son témoignage:

Citation :
Ce n'est rien je vais tacher de relater comment ce sont passés les événements bien malheureux dont ma personne a été victime.

C'était donc la nuit du 8-9juillet 1458, je rentrais de Bourg et m'apprêtais à passer la frontière de nuit. J'étais il me semble chargé de quelques stères (je dirais une cinquantaine) et d'une dizaine de viandes, ma bourse était presque vide, encore bien, à peine une cinquantaine d'écu. (j'avais transmis à l'époque le décompte total des objets m'ayant été dérobés je ne me souviens plus en détail).

Longeant la forêt pour me faire discret à cette heure tardive, deux malotrus m'ont barrés le chemin et pendant que j'avancait sans faire attention m'ont lâchement tapé dans le dos. Je me suis défendu mais à deux contre un ... que voulez vous ... De plus étant chargé je n'ai pu me défendre aisément.

Voici la preuve de ce que j'avance si vous en avez encore besoin.

http://images.imagehotel.net/?trsy7esm83.jpg

En espérant que vous donnerez suite à cette affaire et que ces vils gredins seront sévèrement punis avant qu'ils ne recommencent.

Bien à vous,

Zwartkavaliert


Dernière édition par Soleil le Mer 28 Juil 2010 - 7:16, édité 3 fois
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Soleil

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 1:22

J'ai malheureusement un soucis pour accéder à mes bureaux, après maintes tentatives je vais dormir, je lancerais ce procès demain si c'est possible.
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Soleil

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 7:16

Mes bureaux sont de nouveau accessible, mais la personne m'est signifiée n'habitant pas dans le comté
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeLun 2 Aoû 2010 - 18:15

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h23.

Cette affaire ne nous concerne plus.

Proc de Savoie prévenu.
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Kernos

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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeMer 4 Aoû 2010 - 10:41

Citation :
* Expéditeur : Charlemagne23
* Date d'envoi : 04/08/2010 - 03:13:36
* Titre : Affaire contre jen25290

* Bonjour, je suis Charlemagne23, procureur de la Savoie, je vous écrit, car il y a quelques temps, votre justice avait accepté de traduire en procès un certain jen25290.
Selon ce qu'on m'a dit, tout le nécessaire avait été transmis au procureur de votre province. J'aimerais juste savoir ou il en est de ce procès, quel jugement a été rendu? Je m'adresse à vous, car votre juge (Licenscar) et votre procureur (soleil) semble être en retraite.

Cordialement
Charlemagne23
Citation :

Kernos Rouvray, Prévôt du Lyonnais-Dauphiné,
Au Père Charlemagne, Procureur de Savoie, salutations et paix!

En effet, une demande de coopération avait été engagée à l'encontre de la dénommée Jen25290, pour fait de brigandage, suite à la requête de votre prédécesseur.

La procédure avait été mise en place par notre justice, mais la brigande avait fui le Lyonnais-Dauphiné avant que nous puissions la traduire devant notre tribunal au nom de la Savoie. Il me semble qu'elle a pris la direction du Bourbonnais-Auvergne pour échapper aux poursuites.

Après renseignement pris auprès de notre procure, votre prédécesseur avait été informé par notre ancien Procureur, actuellement en retraite, de ce fait.

Je regrette que nous n'ayons pas pu écrouer cette brigande en votre nom, ses jambes et sa volonté de fuir ayant été plus preste - infiniment plus preste sans doute étant donné la proximité de notre capitale avec pas moins de deux autres duchés - que le bras de la justice.

Que le Très-Haut et Saint Georges de Lydda vous gardent,

Kernos Rouvray.
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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitimeMer 4 Aoû 2010 - 11:40

(Je lui ai transmis les informations par MP mais il n'a encore pas ouvert )
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MessageSujet: Re: CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,    CJ (Savoie)TAOP brigandage dame Jen25290,  Icon_minitime

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