CJ (Savoie)TAOP brigandage Gaultier_millaut

Acte d’accusation à l’encontre de sieur Gaultier_millaut (lyon – Lyonnais Dauphiné), pour faits de brigandage à l’encontre du Sieur Zwartkavaliert, de Macon en Duché de Bourgogne.

Citation :

Nous, Pygaer de Bouvignes, Procureur de Savoie, procédons ce jour 25 juillet 1458, à la mise en accusation de Gaultier_millaut (lyon – Lyonnais Dauphiné), pour faits de brigandage à l’encontre du Sieur Zwartkavaliert, de Mâcon (Bourgogne). L’attaque a été commise au cours de la nuit du 8 au 9 juillet 1458, en compagnie de son acolyte dame Jen25290 (Duché d’Anjou), Les deux malfaiteurs ont vicieusement attaqué la victime et après l’avoir battue et laissée inanimée dans un champ situé sur le nœud 261 en territoire Savoyard, entre les villes de Bourg et de Mâcon, ils l’ont délesté de la somme et des matières suivantes:

50 stères de bois
/- 50 écu
4 miches
4 maïs

Ces faits sont en violation du prescrit des lois savoyardes qui stipule

Citation:

323-Du brigandage

Toute personne s’appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu’une peine de prison proportionnelle à la gravité de son méfait, à cela s’ajoutera l’obligation pour l’auteur de l’infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.


Je joins ci après un aperçu des événements tels que vécus par la victime:



Ainsi qu’une copie de son témoignage:

Citation:

Citation :

Ce n'est rien je vais tacher de relater comment ce sont passés les événements bien malheureux dont ma personne a été victime.

C'était donc la nuit du 8-9juillet 1458, je rentrais de Bourg et m'apprêtais à passer la frontière de nuit. J'étais il me semble chargé de quelques stères (je dirais une cinquantaine) et d'une dizaine de viandes, ma bourse était presque vide, encore bien, à peine une cinquantaine d'écu. (j'avais transmis à l'époque le décompte total des objets m'ayant été dérobés je ne me souviens plus en détail).

Longeant la forêt pour me faire discret à cette heure tardive, deux malotrus m'ont barrés le chemin et pendant que j'avancait sans faire attention m'ont lâchement tapé dans le dos. Je me suis défendu mais à deux contre un ... que voulez vous ... De plus étant chargé je n'ai pu me défendre aisément.

Voici la preuve de ce que j'avance si vous en avez encore besoin.

http://images.imagehotel.net/?trsy7esm83.jpg

En espérant que vous donnerez suite à cette affaire et que ces vils gredins seront sévèrement punis avant qu'ils ne recommencent.

Bien à vous,

Zwartkavaliert

Courrier envoyé de jour au nouveau procureur de Savoie Charlemagne23

Citation :

Bonjour procureur,

L’ancien procureur Pigaer a saisi notre cour de justice afin d’ester au nom de la Savoie à l’encontre des dénommés Gaultier_millault et Jen25290 pour brigandage.

Faisant le point sur les cj en cours, je vois que notre procureur n’a pu lancer les procès , les brigands ayant quitté le territoire Lyonnais entre temps et je ne sais si vous en avez été averti , Dame Soleil faisant retraite actuellement, je n’ai pas eu l’information.

D’autre part, nous avons également en notre tribunal 3 procès en cours depuis le 1er Mai, dont nous n’avons jamais reçu les réquisitoires malgré nos récurrentes demandes.

Il s’agit de Syanur qui serait déclaré mort, Arkhor disparu, et le sieur Herbo.
Merci de nous indiquer la suite que vous désirez pour ces trois affaires.

Bien à vous

DameIsabeau De Hauterives
Procureur adjoint du LD