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 LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE

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Walan

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MessageSujet: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 19:45

Citation :
Dernière connexion le 10 Août 2010 à 16h24

Citation :
Accusé:[Balthazar]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:
Citation :
LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Fichebalthazar

Les faits:
Le [04/06/1458] et le [06/06/1458], Sire [Balthazar] a vendu [16 peaux à 15 écus] alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Citation :
LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Achatbalthazar
LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Achatbalthazar2
Citation :
Moi, Plume, Bourgmestre de Lyon, confirme que Bathazar n'avait pas l'autorisation de vendre ses peaux sur le marché de Lyon.

La loi:
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Balthazar,

Je vous ai acheté :
16 peaux à 15 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez vos 16 peaux à 15 écus au même prix, et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Courrier de rappel:

Citation :
Bonjour Balthazar,

Je vous rappelle que je vous ai acheté :
16 peaux à 15 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous ai proposé la médiation suivante :
Vous deviez racheter vos 16 peaux à 15 écus, et retirer du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposiez pour cela de 48 heures, à partir de votre sortie de retraite, qui a eu lieu le 5 juillet puisqu'on vous a aperçu dans les rues lyonnaises.

Je vous informe qu'à votre prochaine sortie de retraite sans que cette médiation ne soit réglée, votre dossier sera transmis à notre tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 23:54

Citation :
En ce jour du 11 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian
à l’encontre de Messire Balthazar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises et de les avoir mis en vente le 04/06/1458 et le 06/06/1458, 16 peaux à 15 écus et ce sans en avoir l'autorisation.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img688/9023/achatbalthazar.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 15 Aoû 2010 - 11:43

Il n'y a pas d'appel à la barre pour l'accusation
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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 15 Aoû 2010 - 13:43

désolé Plumedange appelée a la barre.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 10:21

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Plume avait attendu n'aimant guère s'exprimer en première mais il n'y avait rien à faire, l'homme n'était pas venu.
Elle c'était donc levée et commença à parler.*

Votre honneur, cet homme à vendu de nombreuses peaux sur le marché et ce, sans autorisation.
Nombre de courriers lui ont été envoyé et sont restés sans réponses, mais aussi sans acte.
Il n'a pas racheté ses produits et aujourd'hui ils trainent encore dans les greniers de Lyon.

Je tiens à déplorer le manque de collaboration de cette personne avec les forces de l'ordre.

*Et le lieutenant de se rasseoir*
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeVen 3 Sep 2010 - 19:23

Coupé

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 5 Sep 2010 - 2:28

Citation :
Votre honneur,

Les preuves sont là, il est évident que l'accusé a mis en vente des peaux sur le marché lyonnais. Le bourgmestre de la ville est venue témoignée elle même devant nous qu'elle n'avait donné aucune autorisation pour ces ventes.

Il ne fait donc aucun doute que messire Balthazar se soit rendu coupable de trouble à l'ordre public et la procure demande qu'une peine de deux jours de prison lui soit infligée en vertu de l'article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeJeu 9 Sep 2010 - 18:56

2e plaidoirie coupée, verdict à poser

Localisé à Tortosa [Principado de Cataluña]
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 16:46

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Banc désert sous le regard brun sombre du Juge... encore un qui avait pris la clé des champs, ou plutôt celle de l'étranger pour échapper à la Justice... Décidément, qu'étaient devenus les bons coupables qui attendaient bien sagement qu'on les jette au fond d'une cellule? Tout se perdait, même les vauriens... Kernos leva sa masse et prit la parole.*

"En ce 11e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Balthazar, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir vendu des 16 peaux importées sans autorisation sur le marché de Lyon les 4 et 6 juin 1458. Non content de rester muet durant son procès, l'accusé a préféré fuir hors du Lyonnais-Dauphiné plutôt que d'assumer ses tords et de les réparer.

Par conséquent nous vous déclarons donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamnons par coutumance à deux jours de prison, un pour votre délit, le deuxième pour le refus d'obtempérer et votre fuite, peine que nous assortissons de 50 écus d'amende.

Justice est rendue!"

*Sa masse heurta alors son bureau pour signifier la clôture du procès. Puis, il se redressa et quitta la salle en marmonnant sur la lâcheté humaine.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ? une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 16:53

[HRP : faut se méfier de la charte du juge, avec cette peine, le perso se retrouve en négatif]
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 16:56

[yerf j'avais regardé il y a peu sa bourse, et il me semblait que c'était bon, qu'il avait assez sur lui... je n'ai pas pensé à vérifier aujourd'hui]
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MessageSujet: Re: LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE   LY/**/TAOP - Balthazar (11/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitime

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