BR / E29 / Escroquerie - Cecillis (M-A)

Citation :

Date : 13 août 1458
Accusé : Cecillis
Victime : Mairie de Briançon
Officier en charge : Pénélope

La fiche:



Faits :

Le Sieur Cecillis a mis en vente sur le marché de Briançon 10 stères de bois au prix de 4.50 écus


Preuves :




la loi :

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Courrier :

Citation :

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Briançon 10 stères de bois à 4.50 écus l'une. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 3.80 écus suivant le décret de la ville. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées sur les murs de la mairie et en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter.

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Pénélope Sergent de la Prévoté

Très bien.

Citation :

Cecillis entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 54

Cecillis est boucher.
Cecillis possède un elevage de cochons et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 12 Août 2010 à 20h46

j'attendrais demain, s'il est pas là j'enlèverais les stères de sur le marché

Citation :

* Expéditeur : Cecillis
* Date d'envoi : 20/08/2010 - 18:11:44
* Titre : Re: Bonjour

* Bonjour,

Effectivement, je me suis trompé pensant qu'on povait vendre à 4,5 et que la mairie n'achetait qu'à 3,80...

donnez-moi la procédure pour réparer mon erreur?

Merci