Accusé:[Zizela] Victime:[Ville de Lyon] Officier en charge:[Plumedange]
La fiche:
Citation :
Les faits: Dans la nuit du [12/08/1458 au 13/08/1457], Sire [Zizela] c'est révolté contre la mairie de [Lyon] alors qu'il n'y était pas autorisé.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trahison] suite à votre révolte contre la mairie de Lyon.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.