LY /D77/ TAOP - Passepartout (Coupable)

Citation :

Date :17 août 1458
Accusé : Passepartout
Victime : Vincent36
Officier en charge : Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Le sieur Passepartout en compagnie de ses sbires ont détroussé le groupe du sieur Vincent36 le 16 août 1458 sur la route de Montbrisson menant à Lyon.


Dépot de plainte :

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 13:29:25
Titre : Agression
Bonjour Dame,

Je m'adresse à vous car le Lieutenant Plume n'a pas répondu à ma missive.

J'aurai voulu signaler une agression qui s'est passée hier sur la route entre Montbrisson et Lyon. Mon groupe s'est fait attaquer par 3 personnes et rackettés.

(Je vous envoie le screen des évènement :
https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png)

Bonne journée à vous !
Vincent

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:03:59
Titre : Re: Re: Agression
Je vous remercie pour votre rapidité.

J'avais sur moi 82 écus mais aucun objet.

(Je n'ai aucun screen pour le prouver.)

Je demanderai à Dame Jeofee, membre de mon groupe, de s'adresser à vous pour son témoignage.

Citation :

Expéditeur : Jeofee
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:43:31
Titre : Agression
Bonjour Dame Colombine.d.albon,

Je me présente, je suis Dame Jeofee.
Je vous envoie ce courrier pour vous faire part de ma déposition en ce qui concerne une agression.
Etant en ballade avec mon mari Messire Vincent36, nous avons été agressé et racketté par un groupe de personnes le 16 août, juste avant d'arriver dans votre village. Je me suis fais volé 128 écus, 4 miches de pains ainsi que 4 sac de maïs.
Vous pouvez comprendre mon désarroi après mettre fais jeter en prison pour je ne sais quelle raison en arrivant à Lyon.

Voici le screen de mes événements:

http://yfrog.com/j6agressionp

En attente d'une réponse,
Je vous souhaite une excellente fin de journée.

Dame Jeofee.

Preuve du délit :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png


La loi :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonsoir,

Je vous informe que suite à votre racket sur messire Vincent36 et Dame Jeofee, une plainte à été déposée contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Plumedange, Lieutenant de Lyon.

Pardon? De quel courrier à Ardain parlez-vous?
Je n'ai fait que répondre à ce messire qui me sollicitait et je n'ai envoyé qu'une demande de renseignements complémentaires portant sur les biens volés (d'où la mention [En attente]) et je n'en ai pas fait de copie.

Hé bien je parle de ce courrier là, qui stipule qu'il était accompagné.
Il faudrait donc ajouter sa partenaire aux différents dossiers.
Pour les courriers pensez les prochaines fois à en faire un double que vous intégrerez aux dossiers, d'accord?

Citation :

* Expéditeur : Vincent36
* Date d'envoi : 16/08/2010 - 13:35:15
* Titre : Re: Bienvenu

* Merci à vous pour votre accueil !

Je prends note de toute vos règles mais j'aurai une petite question.
Ma partenaire et moi venons tout juste de nous faire racketter sur les chemins.
A qui dois-je m'adresser pour engager des poursuites ?

Bonne journée à vous Dame Plume,
Vincent

Sans intérêt, j'attendais le témoigne de son épouse, c'est chose faite à présent.

Comme çà c'est certain qu'ils ne pointeront pas le bout de leur nez dans notre Duché.

nous aurions pu attendre qu'ils se rende dans une ville au moins, mais bon...

Transmis en urgence au Proc

Citation :

procès opposant 2010-08-18, Passepartout au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Passepartout est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Dossier non visible au tribunal.

Le procès est déjà fini, regarde bien. ^^

Si l'intutilé est pas bon

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procèdure... qui ne dit mot consent*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procédure... qui ne dit mot consent disait-on, mais dans ce cas là, même s'il avait choisi de se défendre, cela n'aurait servi à rien, les preuves l'accablaient et le témoin l'avait reconnu formellement, il n'y avait donc qu'une chose à faire. Le juge leva lentement la masse de la justice à hauteur de son visage pour commencer l'énoncé de son verdict.*

"En ce 7e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Passepartout, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. Vous n'en êtes pas à votre premier coup, puisque que vous avez été condamnés en juin de cette année pour brigandage en réunion par cette même cour de justice, devant laquelle vous restez une fois encore muet face aux accusations qui pèsent sur vous.

Nous vous reconnaissons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et vous condamnons non pas à quatre jours de prison comme demandé par le Procureur Sacha, mais à cinq jour d'emprisonnement, soit une journée pour chaque victime de votre crime, une par complice et une dernière pour récidive. Cinq jour à l'eau et au pain sec pour vous rappeler que le Lyonnais-Dauphiné se montre intraitable avec les gens de votre espèce.

Justice est rendue!"

*Il fit claquer sa masse sur le bois de son bureau pour mettre fin à l'audience*

"Gardes, conduisez donc ce malandrin dans nos geôles, ses complices vont bientôt venir lui tenir compagnie."

*Il se redressa ensuite en prenant appui sur sa canne, la masse posée sur l'épaule pour se diriger dans l'autre salle d'audience, deux autres brigands attendez de sentir le poids de la justice s'abattre sur eux.*