Formation emeraude (Montélimar )

Installez vous confortablement Dame Emeraude

Nous allons commencer votre formation de suite
Vous avez à votre disposition le coutumier dans la salle d'étude.à cet endroit

A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?

qu'est ce qu'une preuve?

qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction??

Voila mes réponses

[b]I. Les dossiers que je dois monter servent à prouver la culpabilité des accusés, ils doivent contenir:
- la date
- le nom de l'accusé
- le nom de la victime
- le nom de l'officier en charge ( mon nom)
- la fiche (du contrevenant)
- les faits
- les preuves du délit
- la loi
- le courrier (toute la correspondance sur l'affaire)
- dépot de plainte

II. Une preuve est une copie d'écran c'est à dire un screen

III. Une médiation sert à trouver un arrangement entre l'officier et l'accusé .
Elle dure 48 H

IV. Les différents vocabulaires à mettre en titre sont :

[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours.

V. Lorsqu'on se trouve devant une récidive d'infraction, on a possibilité de porter plainte pour récidive et de transmettre le dossier au procureur.

Bien , la médiation peut être prolongé selon les cas ,retraite par exemple

Nous allons continuer avec de la théorie nous verrons la pratique plus tard

citez tout ce qui est du domaine de l'escroquerie. Cherchez bien, tout n'est pas forcement au même endroit, et j'attends point par point dans votre compte rendu toutes les lois relatives

Voila mes réponses en ce qui concerne l'escroquerie

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

parfait, passons à la pratique , vous passez sur le marché . Que constatez vous et que faites vous ?

Emeraude lit la grille de marché et réfléchit à ce qu'elle va répondre

Et bien je constate une miche de pain avec un prix élévé, mais comme c'est une matière travaillée l'atisan est libre de fixer son prix et ne peux en aucun cas être poursuivit pour escroquerie.
Par contre je constate un sac de maïs à 5 écus alors que le prix maximum autorisé est de 3,60 écus , ainsi qu'un poisson à 20 écus : le prix maximum autorisé est de 18,50 écus, donc j'achète les denrées , mais avant je demande au maire en ce qui concerne le poisson si ce n'est pas la mairie qui l'a mis en vente . En ce qui concerne le pain j'envoie un courrier type au vendeur :
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville [objet] à [prix]. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à [prix]. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

[nom], [grade]

[i]Voilà, je penses avoir bien répondu.
Emeraude sort de la salle assez contente de sa réponse

Bounette sourit

Citation :: En ce qui concerne le pain j'envoie un courrier type au vendeur :

Je pense que vous avez voulu dire le maïs

Le maire vous donne cette preuve ,, quand pensez vous et montez le dossier si nécessaire

Formation emeraude (Montélimar ) Taop10

Sujet: Re: Formation emeraude (Montélimar ) Ven 3 Sep 2010 - 8:23

Emeraude s'installe et réfléchis sur la question de Bounette

Je constate que Lastime88 a mis en vente sur le marché : un quintal de pierres alors que cette matière première n'existe pas à Montélimar donc Lastime est un marchand ambulant. Le marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Donc si le marchand ambulant n'a pas demander une autorisation au préalable je lui envoie le courrier suivant:

Bonjour Lastime88,

Je vous ai acheté :
1 quintal de pierres pour 6,00 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Montélimar.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le quintal de pierres au même prix (Soit 6 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Emeraude Elève de la prévoté

Emeraude a trouvé cette question assez complexe et espère avoir bien répondu

Sujet: Re: Formation emeraude (Montélimar ) Dim 5 Sep 2010 - 19:22

Parfait ce sieur ne daigne pas vous répondre pouvez vous montez le dossier concernant cette affaire

( Désolée pour le retard )

Sujet: Re: Formation emeraude (Montélimar ) Ven 10 Sep 2010 - 13:44

Désolée Dame Bounette mais je crois que je vais arrêter l'école de prévoté , je n'ai pas assez de temps en fait , et en plus çà à l'air trop compliqué pour moi .Donc j'abandonne . Je vous remercie de votre aimabilité .
Emeraude

Sujet: Re: Formation emeraude (Montélimar ) Ven 10 Sep 2010 - 13:56

Il n'y a pas de quoi être désolé revenez plus tard si vous le désirez .

Sujet: Re: Formation emeraude (Montélimar ) Ven 10 Sep 2010 - 14:03

Je vous remercie Bounette
Peut être que oui , je verrais

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