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 VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE

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Kernos

Kernos


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MessageSujet: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 13:28

Citation :
Accusé:Beppo123
Victime: Ville de Valence
Officier en charge: inracien

La fiche:
VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE 147714fiche_bepp

Les faits:

L'individu a été vu entrain de vendre d'importantes quantités de blé sur le marché de Valence, sans autorisation aucune de surcroît les24/08/1458 et 25/08/1457.

Les preuves:

https://2img.net/r/ihimizer/img820/1151/beppo.png
https://2img.net/r/ihimizer/img837/905/pebbo2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img827/6084/blbeppo25.png
https://2img.net/r/ihimizer/img835/7317/marchbl.png

La loi:
Citation :
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Courrier de dépôt de plainte

Citation :
Bonsoir,

Je vous informe que suite à vos ventes massives de marchandises règlementées et sans autorisation, une plainte à été déposée contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.



Cordialement,
inracien, sergent de Valence.



Dernière édition par Kernos le Dim 12 Sep 2010 - 19:41, édité 2 fois
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 23:38

Citation :
En ce jour du 27 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame-isabeau à l’encontre de messire Beppo123

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Valence par une vente massive de blé sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img820/1151/beppo.png
https://2img.net/r/ihimizer/img837/905/pebbo2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img827/6084/blbeppo25.png
https://2img.net/r/ihimizer/img835/7317/marchbl.png


Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

inracien appelé a la barre
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMer 1 Sep 2010 - 21:01

L'accusation a appelé Inracien à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Messire procureur, dame le Juge, mes respects.
Je suis inracien, sergent de prévoté à Valence, agent ducal assermenté.
Recement, des membres de notre population ont porté à mon attention le fait qu'un étranger au duché vendait des produits à tres bas prix, créant ainsi une déstabilisation de marché. J'ai immediatement collecté les preuves d'achat et j'ai pu constaté personnellement qu'en effet l'infraction de déstabilisation de marcher est caractérisée comme suit...
Suite à la mise en vente du blé à un prix tres bas et massivement par le sieur Beppo123, d'autres bléiculteurs ont dû cassé leur prix pour pouvoir vendre, entrainant ainsi une chute importante du cours du blé, réellement préjudiciable aux producteurs.
https://i.servimg.com/u/f37/14/57/34/89/achat_10.jpg
De plus au cour de mon enquete, j'ai appris que le sieur Beppo123 est étranger au duché et qu'il a mit en vente ses marchandises sans avoir en avoir demander l'autorisation auprès de la mairie, en violation de l'article
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


Pour moi, en tant que sergent de police, il y a bien eu non pas une mais deux infractions dont la plus grave est une Trahison par déstabilisation de marché.
Messire procureur, dame le Juge, je ne vois actuellement rien d'autre à ajouter. Aussi je me retire et reste à votre entiere disposition en cas de besoin.

Le sergent salua respectueusement la cour et se retira.
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Kernos

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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 15:30

Coupé
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Sacha

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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 5 Sep 2010 - 3:03

Citation :
Votre honneur, tout accable l'accusé. Au vu de la quantité et des prix pouvant faire douter de la qualité des sacs de blé qu'il s'est permis de mettre en vente sans en demander l'autorisation au maire de Valence, l'on pourrait croire qu'il s'est cru à une braderie plutôt que sur un marché. Sans oublier le fait que cet homme ne daigne pas venir répondre de ses actes.

Ainsi donc, en vertu de l'article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique, la procure demande que messire Beppo123 soit condamné à 2 jours de prison.
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Kernos

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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeJeu 9 Sep 2010 - 18:54

2e plaidoirie passée, verdict en préparation.
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Kernos

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MessageSujet: Re: VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE   VA/**/Trahison - Beppo123 [27/08/1458] [COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 12 Sep 2010 - 19:40

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
*Crime d'argent, et non des moindres, et une fois encore, l'accusé avait pris la poudre d'escampette sans demander son reste. Considérant le banc vide et les interventions de l'accusation, Kernos leva sa masse avant de se prononcer*

"En ce 12e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Beppo123, vous êtes accusés de Trahison pour avoir vendu une quantité importante de sacs de blé à très bas prix sur le marché de Valence entre le 24 et le 25 Août 1458, obligeant les producteurs à réagir en baissant de manière significative leurs production pour tenter de rattraper les écus que vous leur faisiez perdre. De plus, étant étranger au Duché du Lyonnais-Dauphiné, vous ne bénéficiez point de l'autorisation du maire pour vendre vos marchandises, violant ainsi la loi sur les marchandises importées, ce qui équivaut à un Trouble à l'Ordre Public. Enfin, vous avez fui le duché avant que justice ne soit rendu, aggravant d'avantage votre cas.

Nous vous déclarons donc coupable de Trahison et vous condamnons à trois jours de prison, deux pour votre crime, le troisième pour avoir fui le duché sans assumer vos actes.

Justice est rendue!"

*Bruit sec annonçant la fin du procès. Le Juge se leva, canne et masse en main, puis quitta la salle.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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