LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable)

Dernière édition par Plumedange le Sam 20 Nov 2010 - 1:17, édité 1 fois

Citation :

Accusé:[Adessa]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [2] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [25/08/1458] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [26/08/1458] et qu'un courrier de rappel lui a été envoyé le [27/08/1458].

La preuve:
LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable) Preuveadessa

LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable) Preuveadessa

La loi:

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trouble à l'Ordre Publique] suite à votre refus de quitter la ville, en état de siège.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Transmis hier soir

Sujet: Re: LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable) Ven 19 Nov 2010 - 13:20

Procès non visible à la Sénéchaussé.

Sujet: Re: LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable) Ven 19 Nov 2010 - 16:59

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Une affaire de violation d'état de siège, cela faisant longtemps qu'il n'avait pas eu à en juger et pour cause, l'accusé avait trouvé refuge chez les moines durant tout ce temps, tant et si bien que de verdoyantes à l'ouverture du procès, les feuilles étaient devenues orangées... mais la Justice ne connait pas de saison, elle reste invariablement la même que le soleil soit haut dans le ciel, que les fleurs bourgeonnent ou se fannent, ou que la nature s'endorme dans son épaisse couverture de neige. Kernos leva donc sa masse et prit la parole*

"En ce jour du 5e jour d'octobre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Adessa, vous êtes accusées de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté l'interdiction d'emménager en la ville de Lyon durant l'Etat de Siège décrété le 25 Août 1458. Etant donné les preuves et votre silence durant ce procès, et puisque vous avez suffisamment fait patienter la Justice de ce Duché... Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une amende de 50 écus à verser aux caisses royales, en espérant que cela vous apprendra à respecter les lois du Lyonnais-Dauphiné maintenant que vous y vivez.

Justice est rendue!"

*Il frappa le bureau d'un coup sec pour clore le procès et retourner aux autres affaires l'attendant.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Sujet: Re: LY /D81/ TAOP - Adessa (Coupable) Sam 20 Nov 2010 - 1:18

Citation :: Dossier archivé et non classé.